SAINT MICHEL DE LLOTES
Mise à jour le 26/03/2012
DOSSIER COMMUNAL D'INFORMATION
Ci-après la Fiche Synthétique permettant de compléter l'état des risques et extraits cartographiques de la commune à joindre à l'état des risques si la commune est concernée par un PPR.
> règlement du PPR Plan de prévention des risques inondation - format : PDF
- 0,73 Mb
L'ensemble de ces documents issus ou sous forme de fichiers informatiques, a une valeur informative. Seuls les documents papier originaux annexés aux dossiers PPR Plan de prévention des risques approuvés, consultables en mairie, à la direction départementale des territoires et de la mer ou à la préfecture, sont les documents de référence opposables aux tiers.
Documents listés dans l’article :
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> cartographie du zonage sismique - format : PDF - 0,31 Mb - 26/03/2012
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> règlement du PPR inondation - format : PDF - 0,73 Mb - 26/03/2012
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> ouest - format : PDF - 1,11 Mb - 26/03/2012
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> est - format : PDF - 1,24 Mb - 26/03/2012
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> carte générale du zonage inondation - format : PDF - 1,62 Mb - 26/03/2012
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> fiche synthétique - format : PDF - 0,05 Mb - 26/03/2012
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> arrêté préfectoral IAL du 20 février 2012 - format : PDF - 0,55 Mb - 26/03/2012