Travaux hydrauliques sur le bassin versant du Manadeil - communes de Baho, Pézilla-de-la-Rivière et Villeneuve-de-la Rivière

 
 

ENQUÊTE PUBLIQUE :

Une enquête publique aura lieu du 24 septembre 2018 au jeudi 25 octobre 2018 inclus
(mise en ligne 07/09/2018)

         (l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2006 est visualisable dans le dossier programme de travaux ci-dessous)

   
DOSSIER SOUMIS A ENQUÊTE PUBLIQUE :
(mis en ligne le 20/09/2018)
      
1 - Porter à connaissance juillet 2018

2 - Cartes annexes (hauteurs d'eau et variations des hauteurs d'eau)

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR :
(mise en ligne 03/12/2018)

                                                           
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL :
(mise en ligne 11/02/2019)
  
Arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2019037-0001 du 6 février 2019 portant prescriptions spécifiques et modifiant l'arrêté d'autorisation n°4095/2004 du 26 octobre 2004 sur Baho, Pézilla-de-la-Rivière et Villeneuve-de-la-Rivière 

Arrêté préfectoral n°4095/2004 du 26 octobre 2004 autorisant l'aménagement hydraulique du ravin du Manadeil