Recueil spécial 03 octobre 2005

 
 

NUMÉRO SPÉCIAL 3 OCTOBRE 2005

> SOMMAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

SECRETARIAT GENERAL

> Bureau de la Coordination - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

  • Arrêté n° 3473/05 du 3 octobre 2005 portant délégation de signature à M. Robert CLARIMON, Inspecteur d'Académie, Directeur des Services départementaux de l'Education nationale (page 001)
  • Arrêté n° 3474/05 du 3 octobre 2005 portant délégation de signature à M. Robert CLARIMON, Inspecteur d'Académie, Directeur des Services départementaux de l'Education nationale – ordonnateur secondaire délégué (page 003)

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES

> Bureau de l'Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

  • Arrêté n° 3422/2005 du 28 septembre 2005 portant composition du conseil départemental de la chasse et de la faune sauvage du département des Pyrénées-Orientales (page 007)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

  • Arrêté décision n° 126/2005 du 28 septembre 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "LADY MARINA" (page 010)

> MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  • Arrêté du 12 juillet 2005 portant maintien de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur bovin (page 014)
  • Arrêté du 12 juillet 2005 portant maintien de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur ovin (page 015)