Recueil spécial 04 juillet 2005

 
 

NUMÉRO SPÉCIAL 4 JUILLET 2005

> SOMMAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

CABINET

> Service des Décorations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,12 Mb

  • Arrêté n° 1743/05 du 3 juin 2005 portant attribution de la médaille d'honneur agricole (page 001)
  • Arrêté n° 1744/05 du 3 juin 2005 portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale (page 006)
  • Arrêté n° 1793/05 du 7 juin 2005 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail (page 017)

SECRETARIAT GENERAL

> Bureau de la Coordination - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

  • Arrêté n° 2174/05 du 4 juillet 2005 portant délégation de signature à M. Guy PUJOL, Chef du bureau du Cabinet (page 049) 
  • Arrêté n° 2175/05 du 4 juillet 2005 modifiant la délégation de signature accordée à M. Stéphane CALVIAC, Sous-Préfet, Directeur de Cabinet (page 050) 
  • Arrêté n° 2176/05 du 4 juillet 2005 portant délégation de signature à M. Robert ROUX, Chef du bureau des Ressources humaines et du Budget (page 052) 
  • Arrêté n° 2177/05 du 4 juillet 2005 modifiant la délégation de signature accordée aux responsables de centres de responsabilité pour la gestion du budget globalisé de la préfecture (page 054)
  • Arrêté n° 2178/05 du 4 juillet 2005 modifiant la délégation de signature accordée à M. Etienne LARROUDE, Chef du bureau de la Logistique et du Patrimoine (page 056) 

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES

> Bureau du Contrôle de Légalité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

  • Arrêté n° 2063/2005 du 28 juin 2005 portant modification des compétences de la communauté de communes Sud Roussillon (page 058)

> Bureau de l'Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

  • Arrêté n° 1876/2005 du 14 juin 2005 portant dérogation à l'interdiction d'accès du public au site classé de Paulilles – commune de Port Vendres (page 060)
  • Arrêté n° 1959/2005 du 21 juin 2005 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2005/2006 dans le département des Pyrénées-Orientales (page 062)
  • Arrêté n° 1995/2005 du 23 juin 2005 relatif à l'interdiction de la vente de certaines espèces de gibier (page 071)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

  • 1 décision portant approbation et autorisation pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (page 073) 

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

  • Arrêté n° 1989/2005 du 23 juin 2005 portant modification du découpage du département des Pyrénées-Orientales en secteurs d'astreinte pour la permanence des soins de ville pendant la période estivale (page 075)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,08 Mb

  • Arrêté décision n° 69/2005 du 27 juin 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "ANALIESSE" (page 079)
  • Arrêté décision n° 70/2005 du 27 juin 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "OCTOPUS" (page 084)
  • Arrêté décision n° 71/2005 du 27 juin 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "UTOPIA" (page 089)
  • Arrêté préfectoral n° 38/2005 du 30 juin 2005 règlementant la pratique de diverses activités de loisirs nautiques le long des côtes françaises de Méditerranée (page 094)

> C.H.U. Montpellier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

  • 2 avis de concours (page 097)