Recueil spécial 08 mars 2005

 
 

NUMÉRO SPÉCIAL 8 MARS 2005

> SOMMAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

CABINET

> Bureaux du Cabinet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

  • Arrêté n° 639 du 28 février 2005 portant désignation du délégué départemental à l'abornement et de son suppléant (page 001)

> Service interministériel de Défense et de Protection civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

  • Arrêté n° 635/2005 du 28 février 2005 prescrivant la modification partielle du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Saillagouse (page 003)

 DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES

> Bureau de l'Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,94 Mb

  • Arrêtés municipaux de la ville de Perpignan portant règlement local de publicité (page 006)

> Bureau de l'Urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

  • Arrêté du 17 février 2005 du Préfet de région Midi-Pyrénées autorisant la création de l'UTN "zone 1 NA" sur le territoire de la commune de Bolquère (page 029)

 DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> Bureau du Développement des Territoires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

  • Arrêté n° 575/2005 du 21 février 2005 portant reconduction d'un pôle de compétence dans le domaine de l'eau, appelé mission inter-services de l'eau et fixant ses règles de fonctionnement (page 030) 

 

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

  • 8 décisions portant approbation et autorisation pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (page 035) 

 

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

  • Arrêté n° 21/2005 du 16 février 2005 fixant les tarifs maxima d'impression des documents de propagande à l'occasion des élections municipales partielles de Port-Vendres du 13 et 20 mars 2005 (page 051) 

> PREFECTURE DE REGION LR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,81 Mb

  • Arrêté n° 050125 du 28 février 2005 modifiant la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) – formation plénière (page 054) 
  • Arrêté n° 050126 du 28 février 2005 modifiant la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) dans ses quatre sections spécialisées (page 068) 

 

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

  • Arrêté n° 050079 du 14 février 2005 – modificatif à l'arrêté portant nomination des membres du conseil d'administration de la CAF des Pyrénées-Orientales (page 099)

 

> AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

  • Décision du 28 février 2005 portant délégation de signature au délégué territorial adjoint de l'ANRU du département des Pyrénées-Orientales (page 101)

 

> MINISTERE DE L'AGRICULTURE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  • Arrêté du 9 février 2005 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins – association Vignerons et Terroirs du Roussillon à Perpignan (page 104)

 

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

 

  • Arrêté n° 260/2004 du 14 décembre 2004 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "PELORUS" (page 105)
  • Arrêté n° 10/2005 du 28 février 2005 règlementant la navigation et le mouillage sur le littoral de la commune de Collioure le 21/05/05 à l'occasion d'une compétition de natation (page 109)