Recueil spécial 15 décembre 2005

 
 

NUMÉRO SPÉCIAL 15 DECEMBRE 2005

> SOMMAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

CABINET DU PREFET

> lien 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,51 Mb

  • Arrêté n° 4341 du 15 novembre 2005 modifiant l'arrêté n° 3593 du 11 octobre 2005 accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement (page 001) 
  • Arrêté n° 4342/05 du 15 novembre 2005 portant attribution de la médaille d'honneur agricole (page 003)
  • Arrêté n° 4343/05 du 15 novembre 2005 portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale (page 006)

> lien 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,50 Mb

  • Arrêté n° 4437/05 du 1er décembre 2005 portant attribution de la médaille d'honneur du travail (page 025)
  • Arrêté n° 4694 du 1er décembre 2005 complétant l'arrêté n° 4343/05 portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale (page 056)
  • Arrêté n° 4826 du 11 décembre 2005 portant modification de la composition de la commission de sûreté de l'aérodrome Perpignan Rivesaltes (page 058)
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SECRETARIAT GENERAL

> Bureau de la Coordination - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb

  • Arrêté n° 4886/05 du 15 décembre 2005 modifiant la délégation de signature accordée à M. Jean-Georges DÉROCHE, Directeur des Services fiscaux (page 060)
  • Arrêté n° 4887/05 du 15 décembre 2005 modfiant la délégation de signature accordée à M. Maxime MARCO, Directeur départemental du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (page 062)
  • Arrêté n° 4888/05 du 15 décembre 2005 modifiant la délégation de signature accordée à M. Nicolas RODILLON, Directeur départemental des Renseignements généraux (page 064)
  • Arrêté n° 4889/05 du 15 décembre 2005 portant délégation de signature à Mme Dominique CHRISTIAN, directrice départementale des Affaires sanitaires et sociales (page 066)

DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> Bureau de Développement Social et du Renouvellement Urbain - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

  • Arrêté n° 4753 du 6 décembre 2005 modifiant l'arrêté n° 222 du 24 janvier 2005 portant création de la commission chargée de l'élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété "Baléares - Rois de Majorque" à Perpignan (page 078)

> DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

Bureau de l'Environnement

  • Arrêté n° 4731/2005 du 5 décembre 2005 fixant les dates d'ouverture et de clôture de la pêche et réglementant certains modes de pêche dans le département des Pyrénées-Orientales pour l'année 2006 (page 080) 

Bureau du Contrôle de Légalité

· Arrêté n° 4808/05 du 09 décembre 2005 portant modification des compétences de la communauté de communes Pyrénées-Cerdagne (page 086)

Bureau de l'Urbanisme

  • Arrêté n° 4872-2005 du 13 décembre 2005 portant déclassement de la section déviée entre les ronds points d'Amsterdam et de Hambourg de la Route Nationale N 9 (page 090)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  • Arrêté n°175/2005 du 7 décembre 2005 portant dissolution du syndicat intercommunal de voirie de la Côte-Vermeille (page 091)

> SOUS-PREFECTURE DE PRADES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

  • Arrêté n° 179/2005 du 30 novembre 2005 portant retrait du SITOM de Cerdagne Occidentale des communes de Err, Estavar, Eyne, Llo, Saillagouse et Sainte Léocadie (page 093)
  • Arrêté n° 180/2005 du 30 novembre 2005 portant extension des compétences du syndicat mixte de la haute vallée du Sègre (page 095)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

· Arrêté n° 4820/05 du 9 décembre 2005 portant constatation du transfert de routes nationales au Conseil Général des Pyrénées-Orientales - les annexes peuvent être consultées auprès de la DDE (page 097)

· 4 décisions portant approbation et autorisation pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (page 100)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,14 Mb

· Arrêté n° 4730/2005 du 5 décembre 2005 portant organisation du tour de garde départemental des entreprises de transport sanitaire du département des Pyrénées-Orientales pour la période du 01/01 au 31/03/2006 (page 108)

> AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION LR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

  • Arrêté DIR/n° 240/XII/2005 du 29 novembre 2005 portant renouvellement de l'autorisation accordée au Centre Hospitalier de Perpignan pour effectuer des prélèvements d'organes et de tissus à des fins thérapeutiques (page 124)
  • Arrêté ARH 66/41/XII/2005 du 07 décembre 2005 relatif à la DGF 2005 du Centre Hospitalier de Perpignan (page 127)
  • Arrêté ARH 66/46/XII/2005 du 07 décembre 2005 relatif à la DGF 2005 de l'hôpital local de Prades (page 128)
  • Décision conjointe (ARH LR - URCAM) modificative du 09 Décembre 2005 de la décision conjointe de financement n° 11 du 3 septembre 2004 + annexe (page 130)