Recueil spécial 23 juin 2005

 
 

NUMÉRO SPÉCIAL 23 JUIN 2005

> SOMMAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

CABINET

> Service interministériel de Défense et de Protection civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

  • Arrêté n° 1910/2005 du 17 juin 2005 portant autorisation de réouverture du camping "Agua Dulce I" situé sur le territoire de la commune de Saint Nazaire (page 001) 

SECRETARIAT GENERAL

> Bureau de la Coordination - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

  • Arrêté n° 1943/05 du 20 juin 2005 modifiant la délégation de signature accordée à M. Jean-Marc SANCHEZ, Directeur de la Réglementation et des Libertés publiques (page 003)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau de la Circulation et de la Sécurité routière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

  • Arrêtés n° 1802/2005 et 1803/2005 du 7 juin 2005 portant agrément d"un centre de récupération de points du permis de conduire (page 005)

DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> Secrétariat de la CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

  • 3 avis relatifs aux décisions de la CDEC (page 009) 

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES

> Bureau de l'Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

  • Arrêté n° 1538/2005 du 18 mai 2005 portant autorisation à titre provisoire d'utilisation d'embarcation à moteur thermique sur le plan d'eau du barrage de l'Agly (page 012)
  • Arrêté n° 1893/2005 du 16 juin 2005 portant mise en révision du plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Perpignan-Rivesaltes (page 014)

> AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION LR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

  • Arrêté DIR n° 107/V/2005 du 25 mai 2005 portant modification de l'arrêté DIR n° 109/V/2003 fixant des besoins exceptionnels pour les appareils de radiothérapie oncologique en Languedoc-Roussillon (page 017)
  • Décision conjointe (ARH LR – URCAM) de financement n° 18 du 6 avril 2005 (page 019)

> SERVICE MARITIME ET DE NAVIGATION LR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

  • Arrêté n° 1628/2005 du 26 mai 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du domaine public maritime située sur la commune de Banyuls sur Mer (page 029)
  • Arrêté n° 1689/2005 du 1er juin 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du domaine public maritime située sur la commune de Port Vendres (page 035)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,91 Mb

  • Arrêté décision n° 051/2005 du 9 juin 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "TATOOSH" (page 041)
  • Arrêté décision n° 52/2005 du 9 juin 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "STARSHIP" (page 046)
  • Arrêté décision n° 053/2005 du 9 juin 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "PELORUS" (page 050)
  • Arrêté décision n° 054/2005 du 9 juin 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "ILONA" (page 054)
  • Arrêté décision n° 055/2005 du 10 juin 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "FLORIDIAN" (page 058)
  • Arrêté décision n° 056/2005 du 13 juin 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "CALIXE" (page 063)
  • Arrêté décision n° 60/2005 du 16 juin 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "PRINCESS MARIANA" (page 067)
  • Arrêté décision n° 62/2005 du 17 juin 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "ELANYMOR" (page 071)
  • Décision conjointe du 17 juin 2005 portant publication du plan de balisage des plages de la commune de Saint Cyprien (arrêté n° 32/2005 du 17 juin 2005 règlementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Saint Cyprien + arrêté municipal du 20 mai 2005) (page 075) 

> A.N.P.E. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

  • Modificatif n° 1 de la décision n° 650/2005 portant délégation de signature aux Directeurs d'agence et aux agents (page 085)