Recueil spécial 28 septembre 2005

 
 

NUMÉRO SPÉCIAL 28 SEPTEMBRE 2005

> SOMMAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

SECRETARIAT GENERAL

> Bureau de la Coordination - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

  • Arrêté n° 3414/05 du 28 septembre 2005 portant délégation de signature à M. Christian PAGES, Directeur des Services fiscaux de l'Hérault (page 001)
  • Arrêté n° 3415/05 du 28 septembre 2005 modifiant la délégation de signature accordée à M. Fernand BARROT, Directeur des Services fiscaux (page 003)
  • Arrêté n° 3416/05 du 28 septembre 2005 modifiant la délégation de signature accordée à Mme Dominique CHRISTIAN, Directrice départementale des Affaires sanitaires et sociales (page 006)

> DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

Secrétariat de l'ODEC

  • Arrêté n° 2005-3324 du 22 septembre 2005 modifiant l'arrêté n° 1742-2003 modifié, fixant la composition de l'observatoire départemental d'équipement commercial (ODEC) (page 008)

Bureau Développement social et Renouvellement urbain

  • Arrêté n° 3019-05 du 1er septembre 2005 portant renouvellement des membres de la commission départementale de conciliation (page 012)

> DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

Bureau de l'Environnement

  • Arrêté n° 3233/2005 du 15 septembre 2005 portant autorisation d'ouverture et fixant les règles d'installation, de fonctionnement et de contrôle du parc animalier présentant au public des animaux vivants de la faune sauvage exploité par Mme CASES sur le territoire de la commune de Casteil (page 016)
  • Arrêté n° 3248/2005 du 19 septembre 2005 portant modification de l'arrêté n° 1959/2005 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2005/2006 dans les Pyrénées-Orientales (page 027)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

  • Arrêté n° 2504/2005 du 26 juillet 2005 modifiant la composition du comité départemental de l'aide médicale urgente et de la permanence des soins (page 029)

> AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION LR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

  • Arrêté n° 238/IX/2005 du 13 septembre 2005 complétant les arrêtés du 05 janvier 2004, du 10 février 2004 et 15 avril 2005 fixant la liste des médecins autorisés à dispenser des soins de courte durée en médecine et de longue durée (page 033)

> COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

  • Avis de recrutement sans concours d'agents des services techniques des services judiciaires, au titre de l'année 2005 (page 035)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Résidence Coste Baills

Avis d'ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement d'un(e) aide soignant(e) (page 040)