Salses-le-Château (PPRT)

Mis à jour le 26/09/2018

 

Le plan de prévention des risques technologiques lié à l'établissement TITANOBEL

Service instructeur : la DREAL Languedoc-Roussillon (dossier disponible sur le site de la DREAL : un clic)

Télécharger Arrêté préfectoral n° 2012285-0005 du 11 octobre 2012 portant approbation du PPRT Plan de prévention des risques technologiques (établissement Titanobel) PDF - 1,54 Mb - 26/10/2012

Cartographie et règlement (dossier de plan de prévention des risques technologiques approuvé)

Télécharger Carte du zonage réglementaire PDF - 1,16 Mb - 26/10/2012
Télécharger Règlement PDF - 0,29 Mb - 26/10/2012
Télécharger Recommandations de l'établissement Titanobel PDF - 0,16 Mb - 26/10/2012