Recueil spécial 03 octobre 2005

Mis à jour le 28/03/2012

NUMÉRO SPÉCIAL 3 OCTOBRE 2005

SECRETARIAT GENERAL

  • Arrêté n° 3473/05 du 3 octobre 2005 portant délégation de signature à M. Robert CLARIMON, Inspecteur d'Académie, Directeur des Services départementaux de l'Education nationale (page 001)
  • Arrêté n° 3474/05 du 3 octobre 2005 portant délégation de signature à M. Robert CLARIMON, Inspecteur d'Académie, Directeur des Services départementaux de l'Education nationale – ordonnateur secondaire délégué (page 003)

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES

  • Arrêté n° 3422/2005 du 28 septembre 2005 portant composition du conseil départemental de la chasse et de la faune sauvage du département des Pyrénées-Orientales (page 007)
  • Arrêté décision n° 126/2005 du 28 septembre 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "LADY MARINA" (page 010)
  • Arrêté du 12 juillet 2005 portant maintien de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur bovin (page 014)
  • Arrêté du 12 juillet 2005 portant maintien de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur ovin (page 015)