Année 2008

Recueil août 2008 tome 2

 
 

SOMMAIRE

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,41 Mb

. Arrêté n° 2622/2008 du 4 août 2008 fixant les prix de journées 2008 de la MAS Le Nid Cerdan à Saillagouse (0084)
. Arrêté n° 3055/2008 portant autorisation de traitement des eaux destinées à la consommation humaine de la commune de Felluns (0086)
. Arrêté n° 3247/2008 du 4 août 2008 portant modification de l'arrêté n° 2813/2007 du 6 août 2007 portant déclaration d'utilité publique des travaux effectués en vue de l'alimentation en eau de la commune de Jujols, valant autorisation de distribution, captage "Font Eyxen", commune de Jujols (0090)
. Arrêté n° 3248/2008 du 4 août 2008 levant l'interdiction d'utiliser des bassins de natation du camping MAS Manyères, sur la commune de Laroque des Albères (0093)
. Arrêté n° 3249/2008 du 4 août 2008 portant modification de l'arrêté n° 618/2008 du 19 février 2008 portant déclaration d'utilité publique des travaux effectués en vue de l'alimentation en eau de la commune de Caudiès de Conflent valant autorisation de distribution, source "Col del Tourn", SIVM Capcir Haut Conflent (0095)
. Arrêté n° 3266/08 du 5 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Saint François" à Perpignan, n° FINESS : 660782566 (0098)
. Arrêté n° 3356/2008 du 11 août 2008 portant modification de l'agrément de la SELARL "Biopole 66" (0100)
. Arrêté n° 3357/2008 du 11 août 2008 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire d'analyse de biologie médicale 7, Rue de la République à 66300 Thuir, exploité par la SELARL "Biopole 66" (0102)
. Arrêté n° 3358/2008 du 11 août 2008 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire d'analyse de biologie médicale Rue Ambroise Croizat à Cabestany, exploité par la SELARL "Biopole 66" (0104)
. Arrêté n° 3423/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Francis Panicot" à Toulouges, n° FINESS : 660004938 (0106)
. Arrêté n° 3424/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Paul Reig" à Banyuls sur Mer, n° FINESS : 660781139 (0108)
. Arrêté n° 3425/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite Baptiste Pams à Arles sur Tech, n° FINESS : 660781121 (0110)
. Arrêté n° 3426/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "La Casa Assolellada" à Céret, n° FINESS : 660781204 (0112)
. Arrêté n° 3427/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Le Mas d'Agly" à Saint Laurent de la Salanque, n° FINESS : 660781196 (0114)
. Arrêté n° 3428/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite de Salses le Château, n° FINESS : 660785353 (0116)
. Arrêté n° 3429/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Força Réal" à Millas, n° FINESS : 660781162 (0118)
. Arrêté n° 3430/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Saint Jacques" à Ille sur Têt, n° FINESS : 660781154 (0120)
. Arrêté n° 3431/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Nostra Casa" à Saint Laurent de Cerdans, n° FINESS : 660781188 (0122)
. Arrêté n° 3432/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Simon Violet" à Thuir, n° FINESS : 660780958 (0124)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,11 Mb

. Arrêté n° 3433/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "La Castellane" à Port Vendres, n° FINESS : 660785460, établissement public communal "La Castellane" à Port Vendres (0126)
. Arrêté n° 3434/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Francis Catala" à Vinça, n° FINESS : 660790304 (0128)
. Arrêté n° 3435/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "El Cant dels Ocells" à Prats de Mollo, n° FINESS : 660781170 (0130)
. Arrêté n° 3436/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Guy Malé" à Prades, n° FINESS : 660781485 (0132)
. Arrêté n° 3437/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Coste Baills" à Elne, n° FINESS : 660781378 (0134)
. Arrêté n° 3438/2008 du 14 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Les Avens" à Peyrestortes, n° FINESS : 660784687 (0136)
. Arrêté n° 3494/2008 du 21 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Les Cèdes" à Sournia, n° FINESS : 660781352 (0138)
. Arrêté n° 3495/2008 du 21 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Via Monestir" à Saint Estève, n° FINESS : 660004763 (0140)
. Arrêté n° 3496/2008 du 21 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Joseph Sauvy" à Err, n° FINESS : 660781360 (0142)
. Arrêté n° 3497/2008 du 21 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Vincent Azéma" à Banyuls sur Mer, n° FINESS : 660785437 (0144)
. Arrêté n° 3498/2008 du 21 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Ma Maison" à Perpignan, n° FINESS : 660782913 (0146)
. Arrêté n° 3499/2008 du 21 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Les Myosotis" à Ur, n° FINESS : 660780503 (0148)
. Arrêté n° 3500/2008 du 21 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Odette Ribeill" à Perpignan, n° FINESS : 660781279 (0150)
. Arrêté n° 3501/2008 du 21 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Jean Rostand à Saint Cyprien, n° FINESS : 660785684 (0152)
. Arrêté n° 3502/2008 du 21 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Les Lauriers Roses" au Soler, n° FINESS : 660785528 (0154)
. Arrêté n° 3503/2008 du 21 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Les Camélias" à Cabestany, n° FINESS : 660003880 (0156)
. Arrêté n° 3504/2008 du 21 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Les Tuiles Vertes" à Perpignan, n° FINESS : 660787797 (0158)
. Arrêté n° 3505/2008 du 21 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Le Moulin" à Espira de l'Espira de l'Agly, n° FINESS : 660785536 (0160)
. Arrêté n° 3506/2008 du 21 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Hôtélia" à Perpignan, n° FINESS : 660792710 (0162)
. Arrêté n° 3507/2008 du 21 août 2008 relatif aux forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Les Jardins Saint Jacques" à Perpignan, n° FINESS : 660785569 (0164)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

. Approbations et autorisations pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (0166)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

 
. Arrêté n° 2008/3239 du 4 août 2008 portant autorisation d'occupation temporaire pour mouillage d'un corps mort sur le domaine public maritime (0181)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (III) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

. Arrêté n° 2008/3263 du 5 août 2008 portant autorisation d'occupation temporaire pour mouillage d'un corps mort sur le domaine public maritime (0186)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (IV) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

. Arrêté n° 2008/3264 du 5 août 2008 portant autorisation d'occupation temporaire pour mouillage d'un corps mort sur le domaine public maritime (0191)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (V) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

. Arrêté 2008/3265 du 5 août 2008 portant autorisation d'occupation temporaire pour mouillage d'un corps mort sur le domaine public maritime (0196)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

 
. Arrêté n° 3102/2008 du 23 juillet 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée du canal d'Ille à Ille sur Têt (0201)
. Arrêté n° 3103/2008 du 23 juillet 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée Sybille Régleille à Ille sur Têt (0203)
. Arrêté n° 3104/2008 du 23 juillet 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée de Régleille à Ille sur Têt (0205)
. Arrêté n° 3105/2008 du 23 juillet 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée Canal Saint-Pierre de Claira (0207)
. Arrêté n° 3106/2008 du 23 juillet 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée Los Palaus de Millas (0209)
. Arrêté n° 3107/2008 du 23 juillet 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée Canal des Mathers, Le Soler (0211)
. Arrêté n° 3128/2008 du 24 juillet 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association foncière pastorale de Jasse de la Castellane à Molitg les Bains (0213)
. Arrêté n° 3129/2008 du 24 juillet 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association foncière pastorale de Molitg Crou à Molitg les Bains (0215)
. Arrêté n° 3130/2008 du 24 juillet 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association foncière pastorale de Campôme (0217)
. Arrêté n° 3131/2008 du 24 juillet 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée du canal de Corneilla la Rivière (0219)
. Arrêté n° 3132/2008 du 24 juillet 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association foncière pastorale de Laroque des Albères et prononçant sa progration (0221)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 
. Arrêté n° 3523/08 du 22 août 2008 établissement la liste départementale des vétérinaires susceptibles de réaliser des évaluations comportementales canines (0225)