Année 2008

Recueil avril 2008 tome 4

 
 

SOMMAIRE

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (IV) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,77 Mb

 
. Arrêté n° 1406/2008 du 9 avril 2008 portant déclaration d'insalubrité du bâtiment sis 6 Place du Puig à 66000 Perpignan appartenant à la ville de Perpignan (0309)
. Arrêté n° 1407/2008 du 9 avril 2008 portant déclaration d'insalubrité du bâtiment six 4 bis Place du Puig à 66000 Perpignan appartenant à M. François Baptiste et Mme Reyès Marcelle Dolorès, son épouse, demeurant 5 Rue de la Miranda à 66000 Perpignan (0320)
. Arrêté n° 1436/2008 du 10 avril 2008 fixant la dotation globale de fonctionnement 2008 du service de soins infirmiers à domicile pour adultes handicapés Présence Infirmier 66 (n° FINESS : 660005232) à Perpignan (0331)
. Arrêté n° 1437/2008 du 10 avril 2008 fixant la dotation globale de fonctionnement 2008 du SESSAD Le Joyau Cerdan (n° FINESS : 660003591) à Osséja (0333)
. Arrêté n° 1438/2008 du 10 avril 2008 fixant la dotation globale de fonctionnement 2008 du SESSAD L'Oliu (n° FINESS : 660004847) à Perpignan (0335)
. Arrêté n° 1439/2008 du 10 avril 2008 fixant le montant du forfait annuel global de soins 2008 du FAM PHV "Les Pardalets" (n° FINESS : 660005414) à Los Masos (0337)
. Arrêté n° 1440/2008 du 10 avril 2008 fixant le montant du forfait annuel global de soins 2008 du FAM Le Val d'Agly (n° FINESS : 660787003) à Rivesaltes (0339)
. Arrêté n° 1441/2008 du 10 avril 2008 fixant le montant du forfait annuel global de soins 2008 du FAM Les Alizés (n° FINESS : 660005653) à Fourques (0341)
. Arrêté n° 1628/2008 du 22 avril 2008 portant déclaration de main levée d'insalubrité d'un logement situé au 1er étage gauche de l'immeuble sis 1 Place d'Olot à 66300 Thuir appartenant à . Casals, domicilié Lou Pougets, Chemin des Terres Verts à 66200 Corneilla del Vercol (0343)
. Arrêté n° 1629/2008 du 22 avril 2008 portant déclaration de main levée d'insalubrité d'un immeuble sis 7 Bis, Rue de la Tramontane à 6600 Perpignan appartenant à M. Jean-Claude BENITO Charles Baudot et Mme Marie-Catherine Blanche Esparre, demeurant 12 Passage Bourgouin à 75013 Paris (0350)
. Arrêté n° 1669/2008 du 28 avril 2008 portant autorisation de traiter et de distribuer l'eau des sources Saint Paul Basse et Saint Paul Haute en vue de l'alimentation en eau de la commune de Py (0357)

> DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES AFFAIRES MARITIMES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Arrêté n° 1658-2008 du 25 avril 2008 portant levée de l'interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, de l'expédition, de la commercialisation et de la mise à la consommation humaine des moules en provenance de l'étang de Salses Leucate (zone 66-01) (0361)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

 
. Arrêté n° 1662 du 25 avril 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel située sur la plage du Racou à Argelès sur Mer au profit de M. Capdeville Michel (0363)
. Arrêté n° 1663 du 25 avril 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel située sur la plage du Racou à Argelès sur Mer au profit de M. Barbolosi Claude (0366)
. Arrêté n° 1664 du 25 avril 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel située sur la plage du Racou à Argelès sur Mer au profit de M. Roquères Jean-Gabriel (0369)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

. Arrêté n° 1623 du 22 avril 2008 portant autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement concernant la réalisation de la voie verte en rive gauche de l'Algy entre Le Barcarès et Rivesaltes (0372)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

. Avis d'ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement d'un (e) infirmier (e) diplômé (e) d'Etat de classe normale à la Résidence Saint-Jacques d'Ille sur Têt (0378)
. Avis de recrutement sans concours d'un agent d'entretien qualifié option "buanderie" à la Résidence Saint-Jacques d'Ille sur Têt (0379)