Année 2008

Recueil décembre 2008 tome 1

 
 

SOMMAIRE

> CABINET (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,39 Mb

. Arrêté n° 4810/2008 du 8 décembre 2008 portant attribution de la médaille d'honneur agricole (0001)
. Arrêté n° 4850/2008 du 10 décembre 2008 portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale (0006)
. Arrêté n° 4882/2008 du 12 décembre 2008 portant attribution de la médaille d'honneur du travail (0024)

> CABINET (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

. Arrêté n° 4891/2008 du 12 décembre 2008 portant attribution de la médaille d'honneur du travail (0051)
. Arrêté n° 4921/2008 du 16 décembre 2008 conférant l'honorariat à M. Claude JEAN, ancien maire de Lansac (0079)
. Arrêté n° 5003 du 19 décembre 2008 accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement (0080)

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

. Arrêté n° 5013/08 du 22 décembre 2008 portant renouvellement de l'agrément délivré au centre de formation et d'intervention des Pyrénées-Orientales de la société nationale de sauvetage en mer pour assurer les formations aux premiers secours (0082)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

> Bureau du Cadre de Vie (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,10 Mb

. Arrêté complémentaire n° 4791/08 du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2007 autorisant la société Guintoli à poursuivre l'exploitation et étendre une carrière de calcaire sur le territoire de la commune de Calce aux lieux-dits "Barrens" et "Cabanac" (0084)
. Arrêté de prescriptions complémentaires n° 4792/08 du 8 décembre 2008 concernant l'utilisation, le dépôt et le stockage de substances radioactives sous forme de sources scellées (0086)
. Arrêté n° 4818/08 du 9 décembre 2008 portant autorisation d'exploiter une unité de fabrication de neige de culture située sur le secteur du col del Pam sur la commune de Bolquère (0094)
. Arrêté n° 4819/08 du 9 décembre 2008 portant autorisation d'exploiter une station de pompage et réfrigération sur le secteur des Pradeilles, commune de Font Romeu Odeillo Via (0114)

> Bureau du Cadre de Vie (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,96 Mb

. Arrêté n° 4820/08 du 9 décembre 2008 portant autorisation d'exploiter une unité de fabrication de neige de culture située sur le secteur du Gallinera sur la commune de Font Romeu Odeillo Via (0135)
. Arrêté n° 4821/08 du 9 décembre 2008 portant autorisation d'exploiter deux installations de production de neige de culture sur la commune des Angles (0155)

> Bureau du Cadre de Vie (III) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

 
. Arrêté n° 4851 du 10 décembre 2008 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour procéder à l'occupation temporaire des terrains nécessaires à la réalisation de levés topographiques, reconnaissances environnementales et géologiques, d'essais in situ, préalables à la réalisation de l'aménagement du carrefour de Gibraltar, commune de Prades (0171)

> Bureau du Cadre de Vie (IV) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

. Arrêté n° 4897/2008 du 15 décembre 2008 portant création d'une zone d'aménagement différé sur le territoire de la commune de Canohès, secteur Moulin Sainte Lucie (0174)
. Arrêté n° 4997/2008 du 19 décembre 2008 portant création d'une zone d'aménagement différé sur le territoire de la commune de Canohès, secteur Foun dal Boc (0176)
. Arrêté n° 4998 du 19 décembre 2008 portant approbation de la carte communale de Bélesta (0178)
. Autorisation spéciale du 22 décembre 2008 de travaux en site classé du Cap Oullestel (0180)

> Bureau du Contrôle Administratif et de l'Intercommunalité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,36 Mb

 
. Arrêté n° 4806/2008 du 8 décembre 2008 portant transfert du siège du syndicat mixte de la déchetterie du secteur d'Elne (0182)
. Arrêté n° 4885/2008 du 12 décembre 2008 portant adhésion au syndicat intercommunal à vocation unique de gestion et d'aménagement du Tech des communes de Banyuls sur Mer, Cerbère, Collioure et Port Vendres (0184)
. Arrêté n° 4936/2008 du 17 décembre 2008 autorisant la dissolution du syndicat mixte du Grand Saint Charles (0186)
. Arrêté n° 4974/2008 du 18 décembre 2008 portant extension des compétences de la communauté de communes du Vallespir (0188)
. Arrêté n° 4999/2008 du 19 décembre 2008 portant extension des compétences de la communauté de communes secteur d'Illibéris (0190)
. Arrêté n° 5015/08 du 22 décembre 2008 portant modification des statuts du syndicat intercommunal scolaire et de transport de Rivesaltes (0192)
. Arrêté n° 5022/2008 du 23 décembre 2008 portant adhésion de la commune de Bélesta à la communauté de communes Roussillon Conflent (0194)
. Arrêté n° 5024/2008 du 23 décembre 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 3561/2002 du 25 octobre 2002 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR9101-481 « cote rocheuse des Albères », zone spéciale de conservation (ZSC) (0196)
. Arrêté n° 5025/2008 du 23 décembre 2008 portant composition du comité de pilotage des sites Natura 2000 « massif des Albères » : FR9112023, zone de protection spéciale (ZPS) et FR9101484, zone spécial de conservation « ZSC) (0199)
. Arrêté n° 5036/2008 du 23 décembre 2008 portant modification de la durée du syndicat intercommunal du secteur d'intervention prioritaire des Aspres (0202)
. Arrêté n° 5124/2008 du 31 décembre 2008 portant extension des compétences de Perpignan Méditerranée communauté d'agglomération (0204)
. Arrêté n° 5133/2008 du 31 décembre 2008 portant création du syndicat intercommunal à vocation unique « crèche intercommunale Les Petites Salanquais » (0207)