Année 2008

Recueil décembre 2008 tome 2

 
 

  NUMERO DECEMBRE 2008
  TOME 2
  SOMMAIRE

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau des Elections et de la Police Générale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,94 Mb

 

Arrêtés n° 4616/08, n° 4617/08 du 21 novembre 2008 portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire (0209)
. Arrêté n° 4644/08 du 25 novembre 2008 portant habilitation dans le domaine funéraire (0213)
. Arrêté interdépartemental n° 4772/08 du 5 décembre 2008 portant autorisation d'exploitation d'un système de vidéosurveillance (0215)
. Arrêtés n° 4989/08 et n° 5000/08 du 19 décembre 2008 portant habilitation et renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire (0217)
. Arrêté n° 5039/08 du 24 décembre 2008 fixant le calendrier des appels à la générosité publique pour l'année 2009 (0221)
. Arrêté n° 5040/08 du 24 décembre 2008 fixant les tarifs d'insertion des annonces judiciaires et légales et publiant la liste des journaux habilités à les recevoir en 2009 (0226)
. Arrêté n° 5069/08 du 24 décembre 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Nicolas Meckel, président de l'association « théâtre de l'omnibus » 10 Rue César Franck à 66000 Perpignan, n° 2-1020665 (0230)
. Arrêté n° 5070/08 du 24 décembre 2008 accordant pour une durée de trois la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à Mme Myriam Margail, présidente de l'association « klima animations » 2 Rue Boher, PB 20151 à 66001 Perpignan, n° 2-1020683 (0232)
. Arrêté n° 5071/08 su 24 décembre 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à Melle Sandra GIRAUD, gérante de la SARL « GR service distribution », 7 Rue des Corbières à 66200 Elne, n° 3-1020684 (0234)
. Arrêté n° 5072/08 du 24 décembre 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 1ère catégorie à Mme Magalie NADAL, présidente de l'association « Lez'arts Prod », 5 Résidence le Conflent à 66000 Perpignan, n° 1-1020685 (0236)
. Arrêté n° 5073/08 du 24 décembre 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à Mme Magali NADAL, présidente de l'association « Lez'arts Prod », 5 Résidence Le Conflent à 66000 Perpignan, n° 2-1020686 (0238)
. Arrêté n° 5074/08 du 24 décembre 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à Mme Magali NADAL, présidente de l'association « Lez'arts Prod », 5 Résidence Le Conflent à Perpignan, n° 3-1020687 (0240)
. Arrêté n° 5075/08 du 24 décembre 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M .Jean-Yves MARINARO, secrétaire général de l'association « association des amis d'Alain Marinaro », Le Moulin à 66620 Brouilla, n° 2-1020712 (0242)
. Arrêté n° 5076/08 du 24 décembre 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à Mme Yvonne QUES, secrétaire de l'association « La tortue frisée », 113 Rue Jean Jaurès à 66170 Millas, n° 2-1020738 (0244)
. Arrêté n° 5077/08 du 24 décembre 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Sébastien RAYA, président de l'association « Les Médiévales », Hôtel de ville, à 66150 Arles sur Tech, n° 2-1020748 (0246)
. Arrêté n° 5078/08 du 24 décembre 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Sébastien Raya, présidente de l'association « comité des fêtes et des jumelages », Hôtel de Ville à 66150 Arles sur Tech, n° 2-1020749 (0248)
. Arrêté n° 5079/08 du 24 décembre 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à Mme Christine CORRE, gérante de la SARL « le grand café de Paris », 19 Avenue du Vallespir à 66111 Amélie les Bains, n° 2-1020750 (0251)
. Arrêté n° 5080/08 du 24 décembre 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à Mme Christine CORRE, gérante de la SARL « le grand café de Paris », 19 Avenue du Vallespir à 66111 Amélie les Bains, n° 3-1020751 (0252)
. Arrêté n° 5081/08 du 24 décembre 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Serge JUAN, président de l'association « art dance show », 20 Rue de Cerdagne à 66000 Perpignan, n° 2-1021232 (0254)
. Arrêté n° 5127/08 du 31 décembre 2008 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 5039/08 du 24 décembre 2008 et fixant un nouveau calendrier des appels à la générosité publique pour l'année 2009 (0256)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

 
. Arrêté n° 138/2008 du 5 décembre 2008 approuvant le deuxième plan de gestion de la réserve naturelle de la forêt de La Massane (0261)
. Arrêtés n° 142/2008 et n° 143/2008 du 15 décembre 2008 portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire (0263)

> SOUS-PREFECTURE DE PRADES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

 
. Arrêté n° 162/2008 du 2 décembre 2008 portant modification des statuts du SI d'adduction d'eau potable (AEP) de Bouleternère, St. Michel de Llotes, Corbère, Corbère les Cabanes (0267)
. Arrêté n° 169/2008 du 29 décembre 2008 portant retrait des communes de Railleu et Sansa du SIST de Prades Olette (0269)
. Arrêté n° 170/2008 du 29 décembre 2008 portant modification des statuts du SIS de Formiguères, du Capcir et du haut Conflent et adhésion des communes de Railleu et Sansa (0271)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

. Arrêté n° 48/2008 du 16 décembre 2008 portant délégation de pouvoir de mise en demeure à l'encontre des propriétaires, armateurs ou exploitants de navires et engins flottants abandonnés dans les eaux territoriales et les eaux intérieures (0273)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES MARITIMES LANGUEDOC-ROUSSILLON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

. Arrêté n° 09-2008 DR du 23 décembre 2008 portant modification du règlement local de la station de pilotage de Port La Nouvelle / Port Vendres (0275)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,38 Mb

. Extraits n° 116/X/2008 et 117/X/2008 du registre des délibération de la commission exécutive relatifs à la reconnaissance de lits de soins intensifs et de lits de surveillance continue dans les établissements de santé mentionnés en annexe (0281)
. Arrêté n° ARH66/57/XII/2008 du 12 décembre 2008 portant modification des recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre hospitalier Léon Jean Grégory de Thuir (0292)
. Arrêté n° ARH66/58/XII/2008 du 12 décembre 2008 portant modificatoin des recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 de l'hôpital local de Prades (0294)
. Arrêté n° ARH66/59/XII/2008 du 12 décembre 2008 portant modification des recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre hélio-marin à Banyuls sur Mer (0296)
. Arrêté n° ARH66/51/XII/2008 du 15 décembre 2008 portant modification des recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre hospitalier de Perpignan (0298)
. Arrêté n° ARH66/62/XII/2008 du 19 décembre 2008 portant modification des recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre hospitalier de Perpignan (0300)
. Arrêté n° ARH66/64/XII/2008 du 19 décembre 2008 portant modification des recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre hospitalier Léon Jean Grégory de Thuir (0302)
. Décision N° DIR/n° 493/2008 du 23 décembre 2008 portant autorisation de modification des éléments figurant dans l'autorisation initiale de création de la pharmacie à usage intérieur des cliniques mutualistes catalanes, La Roussillonnaise, à Perpignan (0304)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

. Arrêté n° 3642/2008 modifiant la capacité de l'institut médico-éducatif départemental à Perpignan (0306)
. Arrêté n° 4544/2008 fixant le forfait soins journalier 2008 pour la prise en charge de personnes handicapées au SAMSAH de l'ADAPEI à Perpignan (n° FINESS : 660006230) (0308)
. Arrêté n° 4615/08 portant abrogation de l'arrêté n° 4242/08 fixant la dotation globale de financement pour l'exercice 2008 de l'association nationale de prévention en alcoologie et addictologie des Pyrénées-Orientales, ANPAA 66 à Perpignan (0310)
. Arrêté n° 4716/08 fixant la dotation globale de financement pour l'exercice 2008 du centre spécialisé de soins aux toxicomanes (CSST) de Perpignan (0313)
. Arrêté n° 4722/2008 modifiant les prix de journées 2008 de l'institut médico-éducatif départemental à Perpignan, n° FINESS : 66780222 (0316)
. Arrêté n° 4723/08 portant abrogation de l'arrêté n° 4016/08 et fixant le prix de journée 2008 de la MAS l'Orri (n° FINESS : 660790262) à Los Masos (0318)
. Arrêté n° 4746-2008 du 3 décembre 2008 modifiant la dotation globale de financement 2008 du CHRS Centre d'hébergement et de réinsertion sociale St Jacques à Perpignan (0320)
. Arrêté n° 4759/2008 du 4 décembre 2008 portant autorisation de transfert de l'officine de pharmacie de Melle Solatges à Perpignan (0323)
. Arrêté n° 4766/2008 du 4 décembre 2008 portant autorisation de traiter les eaux distribuées au Prieuré de Serrabone sur la commune de Boule d'Amont, conseil général des Pyrénées-Orientales (0325)

. Arrêté n° 4767/2008 du 4 décembre 2008 autorisant M. Thimothy ROBERTS à utiliser l'eau issue du forage "Mas Boix" afin d'alimenter une activité touristique (gites) située au Mas Boix sur la commune de Saint Laurent de Cerdans (0328)