Année 2008

Recueil décembre 2008 tome 3

 
 

NUMERO DECEMBRE 2008
TOME 3
SOMMAIRE

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. Arrêté n° 4800/2008 du 8 décembre 2008 portant modification de l'agrément de la SELARL "Biolab 66" (0339)
. Arrêté n° 4801/2008 du 8 décembre 2008 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire d'analyse biologie médicale 61 Rue Victor Hugo à 66700 Argelès sur Mer, exploité par la SELARL "Biolab 66" (0341)
. Arrêté n° 4857/2008 du 10 décembre 2008 portant renouvellement d'agrément du siège social de l'association départementale des pupilles de l'enseignement public des Pyrénées-Orientales (ADPEP) à Cabestany (0344)
. Arrêté n° 4879/08 du 12 décembre 2008 portant fermeture d'un laboratoire d'analyses médicales "laboratoire du docteur Parcé" situé à Perpignan, 13 Rue Mailly (0347)
. Arrêté n° 4880/08 du 12 décembre 2008 modifiant l'arrêté n° 1508/07 du 10 mai 2007 portant agrément d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée de directeurs de laboratoires (0349)
. Arrêté n° 4881/2008 du 12 décembre 2008 portant enregistrement sous le n° 651 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie sise 8 Rue Clodion à 66000 Perpignan (0351)
. Arrêté n° 4884/08 du 12 décembre 2008 portant autorisatoin de fonctionnement du laboratoire d'analyse de biologie médicale "laboratoire du Docteur Parcé" situé à Perpignan, Espace médical Torremila, Chemin de Torremila exploité par la SELARL "centre biologique roussillonnais" (0353)
. Arrêté n° 4890/2008 du 12 décembre 2008 portant enregistrement sous le n° 652 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie sise les Echoppes du Pont, Pont de Reynès à 66400 Reynès (0355)
. Arrêté n° 4934 du 17 décembre 2008 portant renouvellement de l'habilitation des 3 établissements de la plaine gérés par la PEP des Pyrénées-Orientales (0357)

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. Arrêté n° 4906/2008 du 16 décembre 2008 portant dotation globale de financement 2008 de l'association roussillonnaise d'aide ménagère et soins à domicile aux personnes âgées à Perpignan, n° FINESS 660784141 (0361)
. Arrêté n° 4907/2008 du 16 décembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Sainte Eugénie" au Soler, n° FINESS 660785767 (0363)
. Arrêté n° 4908/2008 du 16 décembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite Hôtelia à Perpignan, n° FINESS 6607992710 (0365)
. Arrêté n° 4909/2008 du 16 décembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite Les Tuiles Vertes à Perpignan, n° FINESS 660787797 (0367)
. Arrêté n° 4910/2008 du 16 décembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite Fondation Dantjou Croix Rouge à Perpignan, N° FINESS : 660782525 (0369)
. Arrêté n° 4912/2008 du 16 décembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite Les Lauriers Roses au Soler, n° FINESS : 660785528 (0371)
. Arrêté n° 4913/2008 du 16 décembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite Francis Panicot à Toulouges, n° FINESS : 660004938 (0373)
. Arrêté n° 4914/2008 du 16 décembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite Simon Violet à Thuir, n° FINESS : 660780958 (0375)
. Arrêté n° 4915/2008 du 16 décembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite Le Mas d'Agly à Saint Laurent de la Salanque, n° FINESS : 660781196 (0377)
. Arrêté n° 4916/2008 du 16 décembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite La Castellane à Port Vendres, n° FINESS : 660785460, établissement public communal La Castellane à Port Vendres (0379)
. Arrêté n° 4917/2008 du 16 décembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite Saint Jacques à Ille sur Têt, N° FINESS : 660781154 (0381)
. Arrêté n° 4930/2008 du 16 décembre 2008 relatif à l'indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne temps des agents de la fonction publique hospitalière en vertu du décret n° 2008-454 du 14 mai 2008 et des heures supplémentaires dans la fonction publique hospitalière en vertu du décret n° 2008-456 du 14 mai 2008 (0383)
. Arrêté n° 4948 du 17 décembre 2008 portant autorisation du siège social du groupement du MAS Taillant à Perpignan (0386)

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. Arrêté n° 4994-2008 du 19 décembre 2008 fixant la dotation globale de financement 2008 du centre d'accueil pour demandeurs d'asile « Fuilla, Pays d'Accueil » à Fuilla (0389)
. Arrêté n° 5023/2008 du 23 décembre 2008 portant dérogation à la limite de qualité fixée pour la somme de trichloroéthylène et du tétrachloroethylène, production Bir Hakeim à Perpignan, eaux destinées à la consommation humaine, communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée (0392)
. Arrêté n° 5095/2008 du 29 décembre 2008 modifiant les arrêtés préfectoraux n° 3642/2008 du 1er septembre 2008 et n° 3761 du 9 septembre 2008 (0396)
. Arrêté n° 5112-2008 du 30 décembre 2008 fixant le montant et la répartition pour l'exercice 2009 de la dotation globalisée commune prévue au contrat pluriannuel d'objectifs et des moyens de l'ADPEP 66 (n° FINESS : 660784620) (0398)
. Arrêté n° 5116/2008 du 30 décembre 2008 portant autorisation de traiter les eaux distribuées dans le village d'Escaro, commune d'Escaro Aytua (0400)
. Arrêté n° 5117/2008 du 30 décembre 2008 portant autorisation de traitement des eaux destinées à la consommation humaine de la commune de Prats de Sournia (0404)
. Arrêté n° 5118/2008 du 30 décembre 2008 portant autorisation de traitement des eaux destinées à la consommation humaine de la commune de Ayguatébai Talau (0408)
. Arrêté n° 5120/2008 du 30 décembre 2008 de non-autorisation relatif à la création de lits halte soins santé d'une capacité de 4 places sur Perpignan, gérés par l'association catalane d'actions et de liaisons (ACAL) (0412)
. Arrêté n° 5121/2008 du 30 décembre 2008 de non autorisation relatif à la création de lits halte soins santé d'une capacité de 6 places gérés par l'association Saint Joseph en zone rurale du département des Pyrénées-Orientales (0414)
. Arrêté n° 5134/2008 du 31 décembre 2008 fixant le prix de journée 2009 de la Mas l'Orri (n° FINESS : 6607900262) à Los Masos (0415)

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. Arrêté n° 4546/2008 du 14 novembre 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée Vallespir Aspres Albères (0419)
. Arrêté n° 4651/2008 du 25 novembre 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée du canal de Las Dous à Rabouillet (0421)
. Arrêté n°4652/2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée du canal Jaubert à Amélie les Bains Palalda (0423)
. Arrêté n° 4653/2008 du 25 novembre 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée du canal d'arrosage d'Ortaffa (0425)
. Arrêté du 15 décembre 2008 relatif à la destruction à tir des animaux classés nuisibles du 1er juillet 2008 au 30 juin 2009 (modificatif) (0247)
. Arrêté n° 4922-2008 du 16 décembre 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale constituée d'office du Boulès de Néfiach (0248)
. Arrêté n° 4954 du 18 décembre 2008 portant autorisation au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant la mise en place d'un piège à flottants sur le ravin du Séris, commune de Banyuls sur Mer (0250)
. Arrêté n° 4977/08 du 18 décembre 2008 prononçant la dissolution d'office de l'association syndicale autorisée du canal de la Serre à Villeneuve les Escaldes (0258)
. Arrêté n° 5011 du 22 décembre 2008 modifiant l'arrêté n° 890/2005 du 22 mars 2005 portant autorisation au titre du code de l'environnement eau et milieux aquatiques, commune de Bolquère, transfert des effluents d'Eyne vers la station d'épuration de Bolquère et mise au niveau de celle-ci (0260)
. Arrêté n° 5020 du 23 décembre 2008 portant autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement concernant la reconstruction de la station d'épuration intercommunale des eaux usées de la commune de Prades (0264)
. Arrêté n° 5021 du 23 décembre 2008 portant autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement concernant la réalisation de la ZAC « Las Closes » sur la commune d'Elne (0274)
. Arrêté n° 5067/2008 du 24 décembre 2008 portant dissolution de l'association syndicale de La Riberette à Argelès sur Mercredi (0283)
. Arrêté n° 5068/2008 du 24 décembre 2008 portant dissolution de l'association syndicale pour le curage des agouilles Capdal, Gouell et Conques (0285)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

 
. Arrêté n° 4918 du 16 décembre 2008 portant nomination d'un vétérinaire sanitaire (0287)
. Arrêté n° 5002 du 19 décembre 2008 établissant la liste départementale des vétérinaires susceptibles de réaliser des évaluations comportementales canines (0288)

> DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

. Arrêtés temporaires du 12 décembre 2008 portant réglementation de la circulation sur la RN. 116, communes de Fontpédrouse et Sauto Fetges, Fontpédrouse et Canavailles hors agglomération (0291)
. Arrêté temporaire du 12 décembre 2008 portant réglementation de la circulation sur la RN. 320 au PR 0+0000 au PR 14+0000 et la RN. 20 du PR 14+0000 au PR 20+0000 sur le territoire des communes de Porté Puymorens et Porta (0293)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,00 Mb

. Arrêté n° 3858 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur la plage de la Balette à Collioure au profit de Mme Juan Sarah (0297)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

. Approbations et autorisations du 15 décembre 2008 pour l'exécution des projets de distributions d'énergie électrique (0298)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (III) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

 
Approbations et autorisations du 15 décembre 2008 pour l'exécution des projets de distributions d'énergie électrique (0302)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (IV) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

. Approbations et autorisations du 16 décembre 2008 pour l'exécution des projets de distributions d'énergie électrique (0305)
. Approbations et autorisations du 19 décembre 2008 pour l'exécution des projets de distributions d'énergie électrique (0306)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (V) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

. Arrêté n° 5096/2008 du 29 décembre 2008 portant autorisation d'occupation temoraire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur la plage du Racou à Argelès sur Mer au profit de M. Jean-Louis Mayola (0307)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

. Arrêté n° 4976 du 18 décembre 2008 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports, promotion du 1er janvier 2009 (0312)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

. Arrêté du 13 novembre 2008 autorisant l'installation d'un service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés psychiques et mentaux à domicile (SAMSAH) géré par l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés des Pyrénées-Orientales (ADAPEI) (0314)
. Avis d'ouverture d'un concours interne sur titres pour le recrutement d'un maître ouvrier à la maison de retraite Résidence Francis Catala de Vinça (0316)