Année 2008

Recueil février 2008 tome 2

 
 

  NUMERO FEVRIER 2008
 Tome n° 2
   SOMMAIRE

> SOUS-PREFECTURE DE CERET (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

 
. Arrêté n° 03/2008 du 25 janvier 2008 portant renouvellement de l'agrément de M. LARRUE Jean-Philippe en qualité de garde chasse particulier (0153)
. Arrêté n° 04/2008 du 25 janvier 2008 portant renouvellement de l'agrément de M. TOSI Bruno en qualité de garde chasse particulier (0155)
. Arrêté n° 05/2008 du 25 janvier 2008 portant renouvellement de l'agrément de M. MOYA Mathias en qualité de garde chasse particulier (0157)
. Arrêté n° 06/2008 du 12 février 2008 portant renouvellement de l'agrément de M. Cerbère Thierry en qualité de garde chasse particulier (0159)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

 
. Arrêté n° 07/2008 du 6 février 2008 portant autorisation d'organiser à Reynès une épreuve pédestre dénommée "la ronde de Reynès en Vallespir" le dimanche 9 mars 2008 (0161)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET (III) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

 
. Arrêté n° 07/2008 du 7 février 2008 portant autorisation d'organiser à Arles sur Tech une épreuve pédestre dénommée "Arles Belmaig" le dimanche 16 mars 2008 (0168)
. Arrêté n° 9/2008 du 29 janvier 2008 portant renouvellement des membres du comité consultatif de la réserve naturelle du Mas Larrieu (0175)
. Arrêté n° 18/2008 du 20 février 2008 reconnaissant les aptitudes techniques d'un garde-chasse particulier ayant suivi la formatiin de garde chasse particulier module n° 1 et n° 2 (0178)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

 
. Arrêté n° 4141 du 22 novembre 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du DPM au bénéfice de la société d'aménagement et de gestion d'Argelès sur Mer (SAGA) sur la commune d'Argelès sur Mer pour aménager, organiser et gérer une zone de mouillage et d'équipements légers (0180)
. Arrêté décision n° 001/2008 du 11 février 2008 portant création d'une hydrosurface à usage privé à proximité du golfe de Fréjus (0184)

> RESEAU FERRE DE FRANCE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

 
. Décision de déclassement du domaine public ferroviaire (0187)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

 
. Arrêté DIR/n° 014/2008 du 23 janvier 2008 fixant les besoins exceptionnels pour l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extra rénale en Languedoc Roussillon (0190)
. Arrêté n° DIR/n° 022/2008 du 24 janvier 2008 complétant la liste des établissements de santé pour lesquels l'assurance maladie prend en charge les défibrilateurs cardiaques implantables (0192)
. Arrêté n° DIR/n° 024/2008 du 24 janvier 2008 complétant la liste des établissements de santé pour lesquels l'assurance maladie prend en chage les stimulateurs cardiaques implantables (0194)
. Arrêté n° 03/I/ARH/2008 du 31 janvier 2008 fixant le coefficient de transition à compter du 1er janvier 2008 du centre hospitalier Maréchal Joffre à Perpignan (0196)
. Arrêté ARH66/04/II/2008 du 21 février 2008 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de décembmre 2007 pour le centre hospitalier de Perpignan (0198)
. Arrêté ARH66/05/II/2008 du 21 février 2008 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de décembre 2007 pour l'établissement La Perle Cerdane à Osséja (0200)
DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
. Arrêté n° 080074 du 15 février 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 06 0645 du 20 octobre 2006 (0202)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES II (1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES II (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,68 Mb

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES II (3) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,01 Mb

. Arrêté n° 239/2008 du 22 janvier 2008 relatif au projet de création d'une maison d'accueil spécialisée (MAS) "des sources" pour adultes souffrant de handicap psychique gérée par l'association du centre thermal de rééducation et de réadaptation fonctionnelle sur la commune de Thuès les Bains (0204)