Année 2008

Recueil février 2008 tome 3

 
 

SOMMAIRE

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,24 Mb

 
. Arrêté n° 567/2008 du 14 février 2008 portant déclaration d'insalubrité de l'immeuble situé 18, Rue de l'Anguille à 66000 Perpignan, appartenant à la SCI Comojeep, représentée par M. Jean-Pierre Parent, Melle Corinne Gonzalès et Melle Monique Ferrer, dont le siège social se situe au 27 Place du Puig à 66000 Perpignan (0266)
. Arrêté n° 582/2008 du 15 février 2008 portant autorisation provisoire de délivrer au public de l'eau destinée à la consommation humaine à partir de la source "Rigal dal Flaret" sur la commune de Llo (0278)
. Arrêté n° 592/2008 du 18 février 2008 portant déclaration de main levée d'insalubrité de l'immeuble 18, Rue d'en Calce à 66000 Perpignan, appartenant M. El Kharoubi Mohamed, domicilié 3, Rue des Potiers à 66000 Perpignan (0283)
. Arrêté n° 605/2008 du 18 février 2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 2266/2005 en date du 29 juillet 2005 autorisant la société Cusenier à desservir ses activités alimentaires avec l'eau issue du forage F1 Cusenier implanté sur la commune de Thuir (0286)
. Arrêté n° 618/2008 du 19 février 2008 portant déclaration d'utilité publique des travaux effectués en vue de l'alimentation en eau de la commune de Caudiès de Conflent valant autorisation de distribution, source "Cl del Tourn", SIVM Capcir Haut Conflent (0289)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (III) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

 
. Arrêté n° 620/2008 du 19 février 2008 autorisant Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération à distribuer et à traiter l'eau de consommation sur la commune de Saint Feliu d'Avall à partir du forage F 1 bis "Les Cabanes", commune de Saint Feliu d'Avall (0298)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (IV) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

 
. Arrêté n° 684/2008 du 22 février 2008 portant modification de l'arrêté n° 2780/2007 fixant la composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (0304)
. Arrêté n° 798/2008 du 29 février 2008 fixant les prix de journées 2008 de l'institut d'éducation motrice centre hélio-marin (n° FINESS : 660786880) à Banyuls sur Mer (0306)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,33 Mb

 
. Arrêté n° 323/2008 du 29 janvier 2008 portant modification de l'arrêté préfectoral n° 2488/2007 du 17 juillet 2007 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2007/2008 dans le département des Pyrénées-Orientales (0308)
. Arrêté n° 624/08 du 19 février 2008 portant constitution de l'association syndicale autorisée d'Oms (0310)
. Arrêté n° 747/08 du 27 février 2008 prononçant la dissolution de l'association syndicale autorisée de Canaveilles (0312)
. Arrêté n° 748/08 du 27 février 2008 prononçant la dissolution de l'association syndicale autorisée Magny Gelly à Perpignan (0314)
. Arrêté n° 749/08 du 27 février 2008 prononçant la dissolution de l'association syndicale autorisée Beaulieu à Perpignan (0316)
. Arrêté n° 750/08 du 27 février 2008 prononçant la dissolution de l'association syndicale autorisée Carlettes à Perpignan (0318)
. Arrêté n° 751/08 du 27 février 2008 prononçant la dissolution de l'association syndicale autorisée Carles à Perpignan (0320)
. Arrêté n° 752/08 du 27 février 2008 prononçant la dissolution de l'association syndicale autorisée Coulobres à Perpignan (0322)
. Arrêté n° 753/08 du 27 février 2008 prononçant la dissolution de l'association syndicale autorisée Fosseille à Perpignan (0324)
. Arrêté n° 754/08 du 27 février 2008 prononçant la dissolution de l'association syndicale autorisée de Rolland à Perpignan (0326)
. Arrêté n° 755/08 du 27 février 2008 prononçant la dissolution de l'association syndicale autorisée Passères Rouges à Perpignan (0328)
. Arrêté n° 756/08 du 27 février 2008 prononçant la dissolution de l'association syndicale autorisée Pré de la Ville à Perpignan (0330)
. Arrêté n° 757/08 du 27 février 2008 prononçant la dissolution de l'association syndicale autorisée Capdal à Pia (0332)
. Arrêté n° 758/08 du 27 février 2008 prononçant la dissolution de l'association syndicale autorisée Les Banniers à Saint Estève (0334)
. Arrêté n° 774/08 du 27 février 2008 prononçant la dissolution de l'association syndicale autorisée Avant Llaury à Perpignan (0336)
. Arrêté n° 786 du 28 février 2008 portant prescriptions complémentaires au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement concernant le comblement du forage profond situé au 18 de l'Avenue de Grande Bretagne à Perpignan (0338)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

 
. Arrêté n° 357/08 du 30 janvier 2008 attribuant le certificat de capacité relatif à l'exercice des activitées liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques (0347)
. Arrêté n° 389/08 du 1er février 2008 attribuant le certificat de capacité relatif à l'exercice des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques (0348)
. Arrêté n° 390/08 du 1er février 2008 portant nomination d'un vétérinaire sanitaire (0349)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,76 Mb

 
. Arrêté n° 398/08 du 1er février 2008 fixant le délai anormalement long pour l'attribution d'un logement social (0350)
. Arrêté n° 569 du 14 février 2008 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime naturel, au profit de la société Grima et Fils, pour la gestion de l'ensemble ludique et balnéaire dénommé "Canet Parc", situé sur la plage de la commune de Canet en Roussillon (0352)
. Arrêté n° 580/2008 du 15 février 2008 portant prise en charge par la commune du Barcarès de la détermination de l'assiette et de la liquidation des impositions dont les autorisations d'urbanisme constituent le fait générateur (0356)
. Approbations et autorisations des 1er, 6 et 7 février 2008 pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (0358)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

. Arrêtés des 24 janvier, 8, 12 et 19 février 2008 portant agrément d'organismes de services aux personnes (0368)