Année 2008

Recueil janvier 2008 tome 2

 
 

SOMMAIRE

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

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. Arrêté n° 4579/2007 du 28 décembre 2007 autorisant Mme Andrée Barboteu, présidente de la SEM Crématiste, à créer trois chambres funéraires au crématorium sis zone Toeremilla, commune de Perpignan (0120)
. Arrêté n° 4546/07 du 26 décembre 2007 portant modification d'habilitation dans le domaine funéraire (0122)
. Arrêté n° 010/08 du 3 janvier 2008 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à Mme Alice AYACHE, présidente de l'association "Star Assoce" (association n° W662002353), située 4 Rue des Pins à Trouillas, n° 2-1011106 (0124)
. Arrêté n° 011/08 du 3 janvier 2008 octroyant une licence de 3ème catégorie pour une durée de trois ans à Mme Alice AYACHE, présidente de l'association "Star Assoce" (association n° W662002353), située 4 Rue des Pins à Trouillas, n° 3-1011107 (0126)
. Arrêté n° 012/08 du 3 janvier 2008 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à Melle Rosine LAFON, présidente de l'association "Tiamat" (association n° W 662001351), située 18 Rue Petite la Réal à Perpignan, n° 2-1011059 (0128)
. Arrêté n° 013/08 du 3 janvier 2008 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à Melle Cécile MIQUEL, présidente de l'association "Flamenca La Reja" (association n° W662002244), située 1 Rue Ludovic Ville à Rivesaltes, n° 2-1011091 (0130)
. Arrêté n° 014/08 du 3 janvier 2008 octroyant une licence de 3ème catégorie pour une durée de trois ans à Melle Cécile MIQUEL, présidente de l'association "Flamenca La Reja" (association n° W662002244), située 1 Rue Ludovic Ville à Rivesaltes, n° 3-1011092 (0132)
. Arrêté n° 015/08 du 3 janvier 2008 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à M. Thierry OLIVE, président de l'association "Musiconcept" (association n° W663000341), située 6 Rue du Mas Saint-Antoine à Saillagouse, n° 2-1011103 (0134)
. Arrêté n° 016/08 du 3 janvier 2008 octroyant une licence de 3ème catégorie pour une durée de trois ans à M. Thierry OLIVE, président de l'association "Musiconcept" (association n° W663000341), située 6 Rue du Mas Saint-Antoine à Saillagouse, n° 3-1011102 (0136)
. Arrêté n° 017/08 du 3 janvier 2008 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à Melle Julie PEYRON, administrative salariée de l'association "Encima" (association n° W662000328), située Chemin du Pas de la Paille à Perpignan, n° 2-1011176 (0138)
. Arrêté n° 018/08 du 3 janvier 2008 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à M. Sébastien RAMIREZ, président de l'association "Clash 66" (association n° W662002319), située 5 Avenue du Réart à Perpignan, n° 2-1011132 (0140)
. Arrêté n° 019/08 du 3 janvier 2008 octroyant une licence de 3ème catégorie pour une durée de trois ans à M. Sébastien RAMIREZ, président de l'association "Clash 66" (association n° W662002319), située 5 Avenue du Réart à Perpignan, n° 3-1011133 (0142)
. Arrêté n° 020/08 du 3 janvier 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Olivier MONE, président de l'association "La Llevantina" (association n° 0662009094), située 30 Rue de la Padrère, chez M. Telasco, à Pézilla la Rivière, n° 2-1011057 (0144)
. Arrêté n° 021/08 du 3 janvier 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Michel PIOTROWSKI, président de l'association "les gens du nord en Roussillon (GNR)" (association n° W66100151), située en mairie de Laroque des Albères, n° 2-1011119 (0146)
. Arrêté n° 022/08 du 3 janvier 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à M. Michel PIOTROWSKI, président de l'association "les gens du nord du Roussillon (GNR)" (association n° W66100151), située en mairie de Laroque des Albères, n° 3-1011120 (0148)
. Arrêté n° 023/08 du 3 janvier 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 1ère catégorie à M. Alain TOREL, maire-adjoint à l'hôtel de ville, situé Place des droits de l'homme à Cabestany, n° 1-1011178 (0150)

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. Arrêté n° 24/08 du 3 janvier 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Alain TROTEL, maire-adjoint à l'hôtel de ville, situé Place des droits de l'homme à Cabestany, n° 2-1011179 (0152)
. Arrêté n° 025/08 du 3 janvier 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à M. Alain TROTEL, maire-adjoint à l'hôtel de ville, situé Place des droits de l'homme à Cabestany, n° 3-1011180 (0154)
. Arrêté n° 163/08 du 16 janvier 2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 404/96 du 7 février 1996 et attribuant une habilitation au transporteur de voyageurs "autocars Marteill-Rey" sis à Céret (0156)
. Arrêté n° 164/08 du 16 janvier 2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 162/05 du 20 janvier 2005 et attribuant une habilitation au transporteur de voyageurs "SAS Transports Gep Vidal", 7 Rue Jean Perrin à Perpignan (0158)
. Arrêté n° 165/08 du 16 janvier 2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 1098/99 du 8 avril 1999 et confirmant le maintien d'une habilitation pour la commercialisation de prestations touristiques à la SARL "nouvel itinéraire" (0160)
. Arrêté n° 166/08 du 16 janvier 2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 400/99 du 9 février 1999 et confirmant le maintien d'une habilitation pour la commercialisation de prestations touristiques à la SARL "Les tours leaders du Roussillon" (0162)
. Arrêté n° 167/08 du 16 janvier 2008 portant modification de l'arrêté préfectoral n° 4267/07 du 4 décembre 2007 attribuant une habilitation au transporteur de voyageurs "cars Maillols" sis à Saint Hippolyte (0164)
. Arrêté n° 185/08 du 17 janvier 2008 portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire (0165)
. Arrêté n° 186/08 du 17 janvier 2008 portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire (0167)
. Arrêté n° 224/08 du 21 janvier 2008 autorisant la commune de Bages à acquérir et détenir des armes destinées à la police municipale (0169)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

 
. Arrêté n° 1/2008 du 14 janvier 2008 portant renouvellement des membres du comité consultatif de la réserve naturelle marine de Cerbère.Banyuls (0171)

> TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

 
. Arrêté n° 1-2008 du 16 janvier 2008 fixant la liste des personnes susceptibles de participer à des jurys de concours (0174)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

 
. Arrêté n° ARH66/01/I62008 du 23 janvier 2008 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de novembre 2007 pour l'établissement La Perle Cerdane à Osséja (0197)
. Arrêté n° ARH66/02/I/2008 du 22 janvier 2008 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de novembre 2007 pour le centre hospitalier de Perpignan (0199)