Année 2008

Recueil janvier 2008 tome 3

 
 

SOMMAIRE

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

 
. Arrêté n° 140/2008 du 15 janvier 2008 autorisant Melle Geertz Sylvia à utiliser l'eau issue du forage de l'Illa afin d'alimenter un centre équestre situé sur la commune de Fourques (0201)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,85 Mb

 
. Arrêté n° 158/2008 du 15 janvier 2008 portant fermeture d'un laboratoire d'analyses médicales situé à Saint Laurent de la Salanque, 2 Avenue Maréchal Foch (0210)
. Arrêté n° 159/2008 du 15 janvier 2008 portant autorisation de fonctionnement d'un laboratoire d'analyses médicales situé à Saint Laurent de la Salanque, 3 Rue Docteur René Marquès, et exploité par la SELARL BIOLAB 66 (0212)
. Arrêté n° 160/2008 du 15 janvier 2008 portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la SELARL BIOLAB 66 (0214)
. Arrêté n° 198/2007 du 18 janvier 2008 relatif à la participation financière des personnes accueillies aux frais d'hébergement et d'entretien au centre d'hébergement et de réinsertion sociale l'Arc en Ciel à Perpignan (0216)
. Arrêté n° 219/2008 du 21 janvier 2008 portant création et installation de 5 places de stabilisation par transformation de places d'hébergement d'urgence au centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) Sésame à Prades (0219)
. Arrêté n° 220/2008 du 21 janvier 2008 portant création et installation de 16 places de stabilisation par transformation de places d'hébergement d'urgence par La Croix Rouge Française, délégation de Perpignan, à compter du 1er mars 2007 (0222)
. Arrêté n° 250/2008 du 23 janvier 2008 portant déclaration d'insalubrité d'une maison individuelle située 18 bis, Rue du Carlit à 66430 Bompas, appartenant à M. et Mme Barber, décédés, dont la succession est assurée par l'office notarial de Maîtres Padrixe et de Besombes Singla (0225)
. Arrêté n° 310/2008 du 28 janvier 2008 portant création et installation de 4 places de stabilisation par transformation de places d'hébergement d'urgence gérées par l'association Etape Solidarité à Céret à compter du 1er juillet 2007 (0236)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

 
. Arrêté n° 28/2008 du 3 janvier 2008 portant autorisation temporaire du domaine public maritine naturel pour l'installation de trois panneaux de signalisation interdisant le mouillage des bateaux dans la zone de protection renforcées de la réserve naturelle marine de Cerbère/Banyuls au profit du conseil général des Pyrénées-Orientales (0239)
. Arrêté n° 181 du 17 janvier 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur la plage du Racou à Argelès sur Mer, au profit de Mme Minier Josette (0241)
. Arrêté n° 182 du 17 janvier 2008 portant autorisation d'occupation temporaire sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur la plage du Racou à Argelès sur Mer, au profit de M. Raillard Jean-Christophe (0245)
. Approbations et autorisations des 11, 23, 24 et 25 janvier 2008 pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (0248)

> MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

 
. Arrêté n° 66FL2366 du 7 décembre 2007 portant extension de la zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes (0258)
. Arrêté n° 66FL2377 du 7 décembre 2007 portant retrait de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes (0259)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

 
. Arrêté n° 57 du 8 janvier 2008 portant prescriptions particulières au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement concernant la sécurisation des bassins de rétention n° 3 et 4 du lotissement "les hauts de super Amélie", à Amélie les Bains (0260)
. Arrêté n° 276 du 25 janvier 2008 portant autorisation au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques, création du plan d'aménagement d'ensemble (PAE) du secteur du "château d'eau", commune de Saint Laurent de la Salanque (0264)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

 
. Arrêté n° 307 du 28 janvier 2008 portant autorisation au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques, travaux d'aménagement de l'agouille Capdal, commune de Saint Hippolyte (0272)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

 
. Arrêté n° 4389/07 du 12 décembre 2007 établissant la liste départementale des vétérinaires susceptibles des évaluations comportementales canines (0280)
Arrêté n° 257/08 du 23 janvier 2008 portant nomination d'un vétérinaire sanitaire (0282)
. Arrêté n° 258/08 du 23 janvier 2008 portant nomination d'un vétérinaire sanitaire (0283)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

. Arrêtés portant agrément d'organismes de services aux personnes (0284)
. Arrêté n° 233 du 22 janvier 2008 portant habilitation d'organismes conseils autorisés à intervenir au titre des chéquiers conseils (0293)
. Arrêté n° 08/275 du 25 janvier 2008 relatif au renouvellement de l'agrément de comité de bassin d'emploi (CBE) (0301)