Année 2008

Recueil juillet 2008 tome 2

 
 

SOMMAIRE

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

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. Arrêté n° 1897/08 du 14 mai 2008 autorisant le fonctionnement de la société privée de gardiennage "H2S High Security System" exploitée par M. Pierre-Jean Dabadie au 11 Avenue André Ampère, Mas Guérido à Cabestany (66330) (0127)
. Arrêté n° 2233/08 du 4 juin 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Bernard TERREAUX, président de l'association "dansons dansez" (association n° 0662009073) située au 16 Rue Fontaine St Martin à Perpignan, n° 2-1014711 (0129)
. Arrêté n° 2657/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Cédric Blanch, président de l'association "catal'anges", office du tourisme, 66210 Les Angles, n° 2-1015553 (0131)
. Arrêté n° 2658/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à M. Cédric Blanch, président de l'association "catal'anges", office du tourisme, 66210 Les Angles, n° 3-1015554 (0133)
. Arrêté n° 2659/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à Mme Sandrine SOLE, administratice de l'association "ADM-CIE", 6 Rue Maréchal Foch à 66000 Perpignan, n° 2-1015540 (0135)
. Arrêté n° 2660/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Bernard SOUSTROT, gérant de l'EURL La Mauricette, 6 Rue Léon Blum à 66380 Pia, n° 2-1015526 (0137)
. Arrêté n° 2661/08 du 2 juillet 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à Mme Antoinette LIEVIN, présidente de l'association "Les Diams de Pia" (association n° W0662001364), située au 21 Rue l'Hort d'Amont à Pia, n° 2-1015538 (0139)
. Arrêté n° 2662/08 du 2 juillet 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à Mme Olga SAVARIN, présidente de l'association "office d'animation et de tourisme" (association n° 0662002487), située au 8 Avenue Ledru Rollin à Rivesaltes, n° 3-1015520 (0141)
. Arrêté n° 2663/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à Mme Angeline VILLALONGUE, gérante de la "SARL Société à responsabilité limitée Arthos", Le Pla Sud à 66820 Fillols, n° 2-1015516 (0143)
. Arrêté n° 2664/08 du 2 juillet 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Alain VAILLS, responsable d'animation de l'association "office du tourisme et d'animation", mairie, (association n° 662001029) à 66470 Sainte Marie la Mer, n° 2-1015546 (0145)
. Arrêté n° 2665/08 du 2 juillet 2008 octroyant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à M. Alain VAILLS, responsable d'animation de l'association "office du tourisme et d'animation", mairie, (association n° 662001029) à 66470 Sainte Marie la Mer, n° 2-1015545 (0147)
. Arrêté n° 2666/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à Mme Agnès ABLARD, directrice de production de l'association "Zamiscene", Mairie, 1 Rue de la Poste à 66550 Corneilla de la Rivière, n° 2-1015457 (0149)
. Arrêté n° 2667/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à Mme Agnès ABLARD, directrice de production de l'association "zamiscene", mairie, 1 Rue de la Poste à 66550 Corneilla de la Rivière, n° 3-1015554 (0151)
. Arrêté n° 2668/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de toris ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à M. Gérard Crouzet, président de l'association "centre théâtral Rivesaltes Agly", 17 Rue Ludovic Ville à 66600 Rivesaltes, n° 3-1015429 (0153)
. Arrêté n° 2669/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Gérard Crouzet, président de l'association "centre théâtral Rivesaltes Agly", 17 Rue Ludovic Ville à 66600 Rivesaltes, n° 2-1015430 (0155)
. Arrêté n° 2670/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Claude Martinez, président de l'association "Festival d'Hix", mairie à 66700 Bourg Madame, n° 2-1015493 (0157)
. Arrêté n° 2671/08 du 2 juillet 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Nicolas CAUDEVILLE, président de l'associatoin "compagnie trac" (association n° W0662002115), située au 22 Rue des Mercadiers à 66000 Perpignan, n° 2-1015470 (0159)
. Arrêté n° 2672/08 du 2 juillet 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Gérard VIDALLER, exploitant de l'entreprise "great variety productions", située au 10 Rue des Mouettes à 66140 Canet en Roussillon, n° 2-1015415 (0161)
. Arrêté n° 2673/08 du 2 juillet 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Eddy MICHENEAU, salarié de l'association "'théâtre du Gecko", située boulevard Léon-Jean Grégory, bâtiment El Celler à 66300 Thuir, n° 2-1015455 (0163)

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. Arrêté n° 2728/08 du 7 juillet 2008 portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire (0165)
. Arrêté n° 2748/2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 1383 du 30 mai 1995 et attribuant une habilitation à l'hôtel Le Mas Fleuri sis à Vernet les Bains (0167)
. Arrêté n° 2750/08 du 8 juillet 2008 portant retrait de l'habilitation pour la commercialisation de forfaits touristiques attribuée à l'hôtel "Le Châtelet" sis à Saint Paul de Fenouillet sous le numéro HA 066030002 (0169)
. Arrêté n° 2751/08 du 8 juillet 2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 2336/2001 du 5 juillet 2001 et attribuant une habilitation à la SARL Société à responsabilité limitée Sol i Sombre, gestionnaire du camping "Ma Prairie" sis à Canet en Roussillon (0170)
. Arrêté n° 2913/2008 du 10 juillet 2008 portant attribution d'une habilitation à l'hôtel Le Coq d'Or sis aux Angles (0172)
. Arrêté n° 2918/08 du 10 juillet 2008 autorisant la commune de Canet en Roussillon à acquérir et détenir des armes destinées à la police municipale (0174)
. Arrêté n° 2919/08 du 10 juillet 2008 autorisant la commune de Pia à acquérir et détenir des armes destinées à la police municipale (0176)
. Arrêté n° 2957/08 du 11 juillet 2008 portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire (0178)
. Arrêté n° 2961/08 du 11 juillet 2008 autorisant le fonctionnement de la société privée de gardiennage "Jusan sécurité France" exploitée par M. Justo Carrascosa Femeina, autoport à 66160 Le Boulou (0180)
. Arrêté n° 2994/08 du 16 juillet 2008 portant retrait de l'habilitation pour la commercialisation de forfaits touristiques attribuée à l'hôtel La Frégate sis à Canet en Roussillon sous le numéro HA 66 2 96 0025 (0182)
. Arrêté n° 2995/2008 du 16 juillet 2008 portant attribution d'une habilitation au camping "Hollywood" sis à Reynès (66400) (0183)
. Arrêté n° 2996/2008 du 16 juillet 2008 portant retrait de classement de l'Hôtel La Vigie à Cerbère, de la catégorie tourisme deux étoiles (0185)
. Arrêté n° 3083/08 du 22 juillet 2008 autorisant le fonctionnement de la société privée de gardiennage "archange sécurité privée" exploitée par M. Jean-Frédé&ric ASSUMPCAO, 16 Rue des Acacias à 66300 Thuir (0187)
. Arrêté n° 3118/08 du 23 juillet 2008 portant retrait de classement de l'Hôtel de France à Perpingan de la catégorie tourisme trois étoiles (0189)
. Arrêté n° 3119/08 du 23 juillet 2008 portant abrogation des dispositions de l'arrêté préfectoral n° 3180/96 du 3 octobre 1996 et délivrant une autorisation à l'office du tourisme de la ville de Perpignan pour commercialiser, dans l'intérêt général, des prestations relevant du tourisme d'accueil dans sa zone d'intervention statutaire (0191)
. Arrêté n° 3120/08 du 23 juillet 2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 2981/98 du 17 septembre 1998 et attribuant une habilitation à l'agence immobilière "Clayrit immobilier" sises à Amélie les Bains Palalda (0193)
. Arrêté n° 3217/08 du 31 juillet 2008 portant attribution d'une habilitation pour la commercialisation de forfaits touristiques à l'enseigne "Paradise Aventure" sis à Argelès sur Mer (0195)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Arrêté n° 78/2008 du 15 juillet 2008 portant habilitation dans le domaine funéraire (0197)

> RESEAU FERRE DE FRANCE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

. Décision de déclassement du domaine public ferroviaire du 8 juillet 2008 (0199)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 
. Arrêté n° 14/2008 du 24 juillet 2008 relatif à l'organisation des manifestations nautiques sur les plans d'eau de la Méditerranée (0202)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,36 Mb

 
. Arrêté n° 080314 du 23 juillet 2008 fixant le programme prévisionnel interdépartemental d'accompagnement des handicapés et de la perte d'autonomie de la région Languedoc-Roussillon pour la période 2008-2012 et les annexes financières 2008, 2009 et 2010 (0205)
. Arrêté n° 080340 du 28 juillet 2008 portant modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS), formation plénière (0207)
. Arrêté n° 08341 du 28 juillet 2008 portant modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) dans ses quatre sections spécialisées (0221)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

. Arrêté n° 2921/2008 du 10 juillet 2008 autorisant la société SAS Crudi, représentée par son directeur, à utiliser l'eau issue du forage F2 Crudi afin de desservir son activité agroalimentaire et d'alimenter les employés de l'établissement Crudi, situé sur la commune de Torreilles (0252)