Année 2008

Recueil juin 2008 tome 2

 
 

SOMMAIRE

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau des Elections et de la Police Générale (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,24 Mb

 
. Arrêté n° 2575/08 du 26 juin 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour le magasin Lidl, Boulevard Saint Assiscle à Perpignan (0129)
. Arrêté n° 2576/08 du 26 juin 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance de la SARL Société à responsabilité limitée La Nive, discothèque Le Night à Perpignan (0131)
. Arrêté n° 2577/08 du 26 juin 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour la SA Napoli, restaurant-discothèque 3 Bis Place de Catalogne à Perpignan (0133)
. Arrêté n° 2578/08 du 26 juin 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour l'hôtel Plage des Pins, Allées des Pins à Argelès sur Mer (0135)
. Arrêté n° 2579/08 du 26 juin 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance Beauty Success, SARL Société à responsabilité limitée Agatys, centre commercial Carrefour à Claira (0137)
. Arrêté n° 2580/08 du 26 juin 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour le restaurant Del Arte, Chemin Passio Vella à Perpignan (0139)
. Arrêté n° 2581/08 du 26 juin 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour le magasin de jardinerie Nature Innov, 9 Boulevard de Clairfont à Toulouges (0141)
. Arrêté n° 2582/08 du 26 juin 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour le magasin Lidl, Avenue Paul Gauguin à Perpignan (0143)
. Arrêté n° 2583/08 du 26 juin 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour le syndicat du lotissement Saint Charles International, centre administratif à Perpignan (0145)
. Arrêté n° 2584/08 du 26 juin 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour la SICA Agrisud à Perpignan (0147)
. Arrêté n° 2585/08 du 26 juin 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour la commune de Bompas (0149)
. Arrêté n° 2586/08 du 26 juin 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour le site de Paulilles, Route de Port Vendres, à Port Vendres (0151)
. Arrêté n° 2587/08 du 26 juin 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour l'hypermarché Champion, Route du Barcarès, à Saint Laurent de la Salanque (0153)
. Arrêté n° 2588/08 du 26 juin 2008 autorisant la modification d'un système de vidéosurveillance pour la SARL Société à responsabilité limitée Expo Fruits à Perpignan (0155)
. Arrêté n° 2611/08 du 30 juin 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour le Crédit Agricole, agence de Toulouges, 3 Rue du Stade à Toulouges (0157)
. Arrêté n° 2612/08 du 30 juin 2008 portant retrait de l'habilitation tourisme délivrée sous le n° HA 66 3 95 0004 par arrêté préfectoral n° 1384 du 30 mai 1995 au transporteur de voyageurs "Taurigna" sis à Fillols (0159)
. Arrêté n° 2613/08 du 30 juin 2008 portant retrait temporaire (3 mois) de la licence d'agent de voyages n° LI 66 07 0001 attribuée à l'agence de voyages Acil Voyages sise 165 Boulevard du Grau Saint Ange au Barcarès (66420) (0160)
. Arrêté n° 2624/08 du 30 juin 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Antoine GUERGNON, président de l'association Keur M'Baye Fall (association n° W662002640) située au 55 Rue du Four Saint François à Perpignan, n° 2-1016770 (0162)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

 
. Arrêté n° 57/2008 du 4 juin 2008 portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire (0164)
. Arrêté n° 64/2008 du 16 juin 2008 portant renouvellement de l'agrément de M. Joël CANAL en qualité de garde-chasse particulier (0166)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

 
. Arrêté n° 69/2008 du 23 juin 2008 portant autorisation d'organiser à Céret une épreuve pédestre dénommée "25ème ronde cérétane" le dimanche 14 septembre 2008 (0168)

> MINISTERE INTERIEUR OUTRE MER ET COLLECTIVITES TERRITORIALES/MINISTERE TRAVAIL, RELATIONS SOCIALES, FAMILLE ET SOLIDARITES/MINISTRE SANTE, JEUNESSE, SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

. Arrêté interministériel de mise à disposition pour les compétences transférées par la loi du 13 août 2004 relative aux libértés et responsabilités locales (0175)

> AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb

 
. Programme d'actions département 2007-2009, actualisation pour 2008 (0178)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Arrêté-décision n° 56/2008 du 25 juin 2008 portant modification de l'arrêté-décision n° 29/2008 du 24 avril 2008 relatif à l'agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer (0193)

> AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

 
. Arrêté ARH/66/25/V/2008 du 21 mai 2008 fixant les tarifs de prestation pour l'année 2008 du centre hospitalier Léon-Jean Grégory à Thuir (0195)
. Arrêté ARH/66/26/VI/2008 du 10 juin 2008 fixant les tarifs de prestation pour l'année 2008 de la maison de repos et de convalescence "le centre hélio-marin de Banyuls sur Mer" (0197)
. Arrêté ARH/66/27/VI/2008 du 10 juin 2008 fixant les tarifs de prestation pour l'année 2008 de la maison de repos "le château bleu" à Arles sur Tech (0199)
. Arrêté ARH/66/28/VI/2008 du 10 juin 2008 fixant les tarifs de prestation pour l'année 2008 de l'hôpital de Prades (0201)
. Arrêté ARH/66/29/VI/2008 du 10 juin 2008 fixant les tarifs de prestation pour l'année 2008 "centre Les Escaldes à Angoustrine Villeneuve les Escaldes" (0203)
. Arrêté ARH/DIR/n° 272/2008 du 23 juin 2008 portant modification de la composition du conseil d'administration de l'hôpital local de Prades (0205)
. Arrêté n° ARH/66/30/VI/2008 du 24 juin 2008 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois d'avril 2008 du centre hospitalier Saint-Jean à Perpignan (0207)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

 
. Arrêté n° 2186/08 du 30 mai 2008 fixant les prix de journée 2008 de la MAS Le Bois Joli à Saint Estève (n° FINESS : 660784737) (0210)
. Arrêté n° 2187/2008 du 30 mai 2008 fixant le forfait soins journalier 2008 pour la prise en charge de personnes lourdement handicapées à la MAS Le Bois Joli à Saint Estève (n° FINESS : 660784737) (0212)
. Arrêté n° 2188/2008 du 30 mai 2008 fixant le prix de journée 2008 de l'IME Les Peupliers à Pollestres (n° FINESS : 660780420) (0214)
. Arrêté n° 2311/2008 du 9 juin 2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 4094/97 autorisant M. le président directeur général de la société anonyme Extramer à fabriquer de la glace avec l'eau issue du forage des Etangs, dans sa pisciculture située sur la commune de Salses le Château (0216)
. Arrêté n° 2357-08 du 12 juin 2008 fixant la dotation globale de financement 2008 de l'ESAT Les Ateliers du Val de Sournia à Sournia (0219)
. Arrêté n° 2363/08 du 12 juin 2008 modifiant l'arrêté n° 5020/05 du 21 décembre 2005 et portant installation de 9 lits supplémentaires installés à titre provisoire au CHS de Thuir, à la MAS l'Orri gérée par l'association Joseph Sauvy (0221)
. Arrêté n° 2460/2008 du 18 juin 2008 fixant la dotation globale de fonctionnement 2008 du service d'éducation visuelle ADPEP à Perpignan (n° FINESS : 660789652) (0223)
. Arrêté n° 2500/2008 du 20 juin 2008 autorisant l'inhumation de Adèle Bex dans le caveau du Carmen situé sur la commune de Vinça (0225)
. Arrêté n° 2551/2008 du 24 juin 2008 portant autorisation de fonctionnement d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale situé à Perpignan, 80 Rue Pascal Marie Agasse et exploité par la SELARL Laboratoire du Centre (0227)
. Arrêté n° 2554 du 24 juin 2008 fixant la dotation globale de financement pour l'exercice 2008 du SESSAD Les Peupliers à Perpignan (0229)
. Arrêté n° 2558-2008 du 25 juin 2008 fixant le montant des avances trimestrielles 2008 versées à l'UDAF (0231)
. Arrêté n° 2563/2008 du 25 juin 2008 relatif à la création d'un SESSAD dénommée "Endavant" d'une capacité de 30 places sur Perpignan, géré par l'association roussillonnaise d'action sociale (ARAS) (0233)
. Arrêté n° 2619/08 du 30 juin 2008 fixant le prix de journée 2008 de la MAS de l'Orri (N° FINESS : 660790262) à Los Masos (0235)
. Arrêté n° 2620/08 du 30 juin 2008 portant abrogation de l'arrêté n° 798/08 et fixant les prix de journées 2008 de l'institut d'éducation motrice centre hélio-marin (n° FINESS : >660786880) à Banyulssur Mer (0237)