Année 2008

Recueil juin 2008 tome 3

 
 

SOMMAIRE

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. Arrêté n° 2008/2244 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur la commune de Port Vendres au profit de M. Alain MAYER, commune de Port Vendres (0240)
. Arrêtés n° 2477/2008 à n° 2487/2008 du 9 juin 2008 portant autorisation d'occupation temporaire pour mouillage d'un corps mort sur le domaine public maritime respectivement à M. Jean-Louis BOYER, M. Robert LAFAY, M. Eric CHAMBON, M. Jean CARDONER, M. Henri BERDAGUE, M. Joseph AZENS, M. Laurent SEVESTRE, M. Gérard OFFRES, M. Benoît CANAL, M. Francis CADENE et M. Jean-Paul CUSSAC (02040 suivants)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,03 Mb

. Décisions du 29 mai 2008 portant subdélégation de signature de M. Vincent FAUCHER, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales, respectivement à M. Pascal VARDON, ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, à M. René MOLINER, secrétaire général, à M. Gérard CHEVALIER, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, à M. Gérard BELLOT, ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, 0 M. Michel BOUCHET-BERT, inspecteur du travail (0302)
. Arrêté n° 1957/2008 du 16 mai 2008 fixant les conditions du tir d'été du sanglier du 1er juin au 16 août 2008 (0308)
. Arrêtés n° 2287/2008 à 2289/2008 du 6 juin 2008 et n° 2439/2008 à 2444/2008 du 17 juin 2008 approuvant respectivement la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée Palau à Saint Féliu d'Avall, Bouzigues à Saint Féliu d'Avall, d'irrigation à l'aval de la réserve de Villleneuve de la Raho, Roure à Saint Féliu d'Avall, du canal de la plaine de Latour de France, du canal d'arrosage de Can Day à Amélie les Bains Palalda, Moulins à Saint Féliu d'Avall, du canal du Rec Coumou à Ria Sirach et du chemin de La Bastide à Serdinya Joncet (0311)
. Arrêté n° 2609/2008 du 27 juin 2008 relatif aux modalités de destruction à tir des animaux classés nuisibles du 1er juillet 2008 au 30 juin 2009 dans le département des Pyrénées-Orientales (0327)
. Arrêté n° 2610/2008 du 27 juin 2008 fixant la liste des animaux classés nuisibles du 1er juillet 2008 au 30 juin 2008 dans le département des Pyrénées-Orientales (0333)
. Arrêté n° 2638/2008 du 30 juin 2008 approuvant la mise en conformité des status de l'association syndicale autorisée du canal Branche Nouvelle à Los Masos (0345)
. Arrêté n° 2639/2008 du 30 juin 2008 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2008/2009 dans le département des Pyrénées-Orientales (0347)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Décisions du 2 mai 2008 portant subdélégation de signature de M. Jacques BARBAS, directeur départemental des services vétérinaires des Pyrénées-Orientales, à M. René MOLINER, secrétaire général et à MM. Patrick PICARD, inspecteur de santé publique vétérinaire, Daniel CUNAT, inspecteur de santé publique vétérinaire et Mme Catherine PICARD, vétérinaire inspecteur vacataire (0355)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

. Arrêté du 24 juin 2008 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0357)
. Arrêté n° 2529/2008 du 27 juin 2008 portant inscription temporaire de la commune de Reynès sur la liste des communes bénéficiaires d'une dérogation à la fermeture des commerces d'alimentation pendant le repos hebdomadaire (0360)