Année 2008

Recueil mai 2008 tome 1

 
 

SOMMAIRE

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. Arrêté n° 2100/2008 du 28 mai 2008 conférant l'honorariat à Mme MichèleVERT-NIBET, ancien maire de Le Perthus (0001)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

> Bureau du Cadre de Vie (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

 
. Arrêté n° 1777/08 du 5 mai 2008 modifiant l'arrêté n° 1293/08 du 2 avril 2008 portant autorisation d'exploiter une unité de traitement et de stockage de matériaux (0002)
. Arrêté n° 1791/08 du 6 mai 2008 mettant en demeure Mme Christine NIGOUL de régulariser la situation administrative de son élevage canin "élevage du domaine de la Bodéga" située lieu-dit Les Clots d'en Garrieux à Torreilles (0004)
. Arrêté n° 1821/2008 du 7 mai 2008 portant modification de l'arrêté n° 1916/2007 du 7 juin 2007 portant constitution du groupe de travail chargé de mettre en place une adaptation du règlement local de publicité restreinte actuellement en vigueur sur le territoire de la commune d'Argelès sur Mer (0008)
. Arrêté n° 1851/2008 du 13 mai 2008 portant mise à disposition du public du dossier joint à la demande de création d'une unité touristique nouvelle présentée par la commune de Porté Puymorens (0010)
. Arrêté n° 1855-2008 du 13 mai 2008 portant déclaration d'utilité publique des travaux de construction d'un château d'eau et de création d'une servitude de passage sur le territoire de la commune de Réal (0012)

> Bureau du Cadre de Vie (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

 
. Arrêté n °2006 du 21 mai 2008 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour y exécuter les mesures compensatoires nécessaires à la réalisation des travaux d'aménagement liés à l'extension du chantier de transport combiné Perpignan Saint-Charles, communes de Perpignan, Toulouges, Le Soler (0016)

> Bureau du Cadre de Vie (III) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

 
. Autorisation spéciale du 27 mai 2008 de travaux en site classé du Cap Béar et du Cap Oullestrel (0020)
. Arrêté n° 2111 du 29 mai 2008 déclarant cessibles au profit du syndicat mixte de la Basse et du Castelnou les parcelles de terrain nécessaires aux travaux d'aménagement hydraulique de l'Adou, communes de Llupia et Thuir (0022)

> Bureau du Contrôle Administratif et de l'Intercommunalité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

 
. Arrêté n° 1768/2008 du 2 mai 2008 constatant le changement de la nature juridique du syndicat intercommunal de l'Agly Maritime (0025)
. Arrêté n° 1848/2008 du 13 mai 2008 portant modification des statuts de la communauté de communes Salanque Méditerranée (0027)
. Arrêté n° 1892/2008 du 13 mai 2008 portant extension des compétences exercées par la communauté de communes Roussillon Conflent (0029)
. Arrêté n° 1944/2008 du 16 mai 2008 portant création du syndicat mixte pour la protection et la gestion des nappes souterraines de la plaine du Roussillon (0031)
. Arrêté n° 2054/2008 du 26 mai 2008 portant modification des statuts de l'union départementale des syndicats scolaires et de transport (UDSIST) (0039)
. Arrêté n° 2107/2008 du 29 mai 2008 portant modification des statuts du syndicat mixte du bassin versant du Réart (0041)

> Bureau du Contrôle Financier et des Dotations des Collectivités - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

 
Arrêté n °1884/2008 du 13 mai 2008 nommant Mme Annie DEYMIER en qualité d'agent comptable spécial de la régie municipale des sports et loisirs de Formiguères (0043)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

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. Arrêté n° 2173/2008 du 30 mai 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 671) (0044)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau des Elections et de la Police Générale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,06 Mb

. Arrêté n° 2008-1992 du 21 mai 2008 portant modification de l'installation d'un système de vidéosurveillance (commune de Perpignan, numéro N 66 06 384 02) (0046)
. Arrêté n° 1993/08 du 21 mai 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour la SaS Prestige automobile, Chemin de la Fauceille à Perpignan (0053)
. Arrêté n° 1994/08 du 21 mai 2008 autorisant la modification du système de vidéosurveillance pour le musée Desnoyer à Saint Cyprien (0055)
. Arrêté n° 1995/08 du 21 mai 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour le restaurant Buffalo Grill, Avenue d'Espagne à Perpignan (0058)
. Arrêté n °1996/08 du 21 mai 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour le tabac-presse "Macabou" à Torreilles (0060)
. Arrêté n° 1997/08 du 21 mai 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour l'institut médico-éducatif départemental, 7 Avenue Alfred Sauvy à Perpignan (0062)
. Arrêté n° 1998/08 du 21 mai 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour Les Vignerons Catalans en Roussillon, 1870 Avenue Julien Panchot à Perpignan (0064)
. Arrêté n° 1999/08 du 21 mai 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour la gare routière, Boulevard Saint Assiscle, à Perpignan (0066)
. Arrêté n° 2000/08 du 21 mai 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour le supermarché Casino à Latour Bas Elne (0068)
. Arrêté n° 2001/08 du 21 mai 2008 autorisant l'installation d'un système de vidéosurveillance pour la station-service de l'hypermarché Centre Leclerc, Avenue du Languedoc à Perpignan (0070)
. Arrêté n° 2002/08 du 21 mai 2008 autorisant la modification d'un système de vidéosurveillance pour l'hypermarché Centre Leclerc, Avenue du Languedoc à Perpignan (0072)
. Arrêté n° 2003/08 du 21 mai 2008 autorisant la modification du système de vidéosurveillance de la SAS Carrefour Claira, RD 83, Route du Barcarès à Claira (0074)
. Arrêté n° 2077/08 du 27 mai 2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 3448/99 du 6 octobre 1999 et confirmant le maintien de la licence d'agent de voyages attribuée à la SARL Société à responsabilité limitée EDI (études et découvertes internationales) sous le numéro 66 99 0001 (0076)
. Arrêté n° 2122/08 du 29 mai 2008 fixant la période des soldes d'été pour l'année 2008 dans le département des Pyrénées-Orientales (0078)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

. Arrêté n° 41/2008 du 7 mai 2008 portant agrément de M. VINCENSINI Benoît en qualité de garde-chasse particulier (0079)
. Arrêté n° 46/2008 du 20 mai 2008 portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire (0081)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

 
. Arrêté n° 47/2008 du 27 mai 2008 portant autorisation d'organiser à Prats de Mollo La Preste une course VTT dénommée "La Pratéenne" le dimanche 1er juin 2008 (0083)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET (III) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

. Arrêté n° 49/2008 du 27 mai 2008 portant agrément de M. Costa Eric en qualité de garde-chasse particulier (0089)
. Arrêté n° 50/2008 du 27 mai 2008 portant renouvellement de l'agrément de M. Chevrey Pierre en qualité de garde-chasse particulier (0091)
. Arrêté n° 52/2008 du 28 mai 2008 portant autorisation d'organiser à Argelès sur Mer une épreuve sportive (natation, cyclisme, course à pied) dénommée Triathlon d'Argelès sur Mer, le dimanche 8 juin 2008 (0093)