Année 2008

Recueil mai 2008 tome 2

 
 

SOMMAIRE

> AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

 
. Arrêté ARH/21/V/2008 du 16 mai 2008 fixant les tarifs de prestation pour l'année 2008 du centre hospitalier Saint Jean à Perpignan (0098)
. Arrêté n° ARH66/22/V/2008 du 20 mai 2008 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de mars 2008 du centre hospitalier Saint Jean à Perpignan (0101)
. Arrêté ARH/66/23/V/2008 du 20 mai 2008 fixant les tarifs de prestation pour l'année 2008 du centre Bouffard Vercelli à Cerbère (0104)
. Arrêté ARH/66/24/V/2008 du 20 mai 2008 fixant les tarifs de prestation pour l'année 2008 de La Perle Cerdane à Osséja (0106)

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. Arrêté n° 1699/2008 du 29 avril 2008 portant déclaration de main levée d'insalubrité d'une maison de village située au 6 Rue François Arago à 66330 Cabestany, dont les propriétaires sont M. et Mme Nouard domiciliés HLM Las Bruxes, appartement 99,bâtiment H à 66330 Cabestany (0108)
. Arrêté n° 1734/2008 du 30 avril 2008 fixant le prix de journée 2008 de l'institut d'éducation motrice Symphonie (n° FINESS : 660003567) à Pollestres (0114)
. Arrêté n° 1813/08 du 7 mai 2008 autorisant 4 places supplémentaires pour adolescents autistes à l'institut médico-éducatif Les Pardalets et reconduisant à titre provisoire l'installation de la section autiste des 6-12 ans (0116)
. Arrêté n° 1814/08 du 7 mai 2008 modifiant l'arrêté n° 1483/07 du 9 mai 2007 et autorisant l'installation de 2 places supplémentaires au service de soins infirmiers à domicile pour personnes handicapées géré par l'association ASSAD Roussillon à Perpignan (0119)
. Arrêté n° 1918/2008 du 15 mai 2008 portant autorisation de traiter et de distribuer l'eau des sources "Font del bon Cristia" en vue de l'alimentation en eau de la commune de Mosset (0121)

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. Arrêté n° 1921/2008 du 15 mai 2008 portant organisation du tour de garde départemental des entreprises de transport sanitaire du département des Pyrénées-Orientales pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2008 (0125)

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. Arrêté n° 1945/2008 du 16 mai 2008 portant déclaration de main levée d'insalubrité d'un logement situé au 2ème étage de l'immeuble sis 45 Rue du Four Saint-François à Perpignan, appartenant à la SCI Julou, domiciliée 9 Avenue du Maréchal Joffre à 66200 Corneilla del Vercol (0145)
. Arrêté n° 2007/2008 du 21 mai 2008 fixant la dotation globale de financement pour l'exercice 2008 du service d'éducation auditive à Perpignan (n° FINESS : 660782558) (0151)
. Arrêté n° 2008/2008 du 21 mai 2008 fixant la dotation globale de fonctionnement 2008 du service de soins infirmiers à domicile pour adultes handicapés ASSAD Roussillon (n° FINESS : 660005521) à Perpignan (0153)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (IV) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

 
. Arrêté n° 2049/2008 du 26 mai 2008 autorisant la SARL Société à responsabilité limitée Au Chadocat, représentée par Mme Do Cruzeiro à alimenter un bar restaurant et une salle de danse dénommés "Au Chadocat" situé sur la commune de Rivesaltes (0155)

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. Arrêté n° 2050/2008 du 26 mai 2008 autorisant le groupement foncier agricole Nadal-Sainte Eulalie à distribuer l'eau issue du forage du Mas de l'Eule aux usagers d'une salle de réception située sur la commune du Soler (0162)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (VI) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,25 Mb

 
. Arrêté n° 2057/2008 du 26 mai 2008 fixant la dotation globale de financement 2008 de l'ESAT Cal Cavaller à Enveitg (0170)
. Arrêté n° 2058/2008 du 26 mai 2008 fixant la dotation globale de financement 2008 de l'ESAT Joan Cayrol à Bompas (0172)
. Arrêté n° 2059/08 du 26 mai 2008 fixant la dotation globale de financement 2008 de l'ESAT Le Mona à Tordères (0174)
. Arrêté n° 2060/08 du 26 mai 2008 fixant la dotation globale de financement 2008 de l'ESAT La Roselière à Elne (0176)
. Arrêté n° 2061/08 du 26 mai 2008 fixant la dotation globale de financement 2008 de l'ESAT L'Envol à Perpignan (0178)
. Arrêté n° 2068/2008 du 26 mai 2008 portant enregistrement sous le n° 642 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie sise 16 Avenue de la Libération, 66700 Argelès (0180)
. Arrêté n° 2108/2008 du 29 mai 2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 2941/99 du 31 août 1999 autorisant M. Marc BROCART à utiliser l'eau du forage "Mas Christine" pour alimenter en eau sa fromagerie sur la commune d'Argelès sur Mer (0182)
. Arrêté n° 2121/2008 du 29 mai 2008 portant interdiction d'utilisation des bassins de natation du camping Mas d'En Mas situé sur la commune de Céret (0183)
. Arrêté n° 2164/2008 du 29 mai 2008 fixant la dotation globale de financement 2008 de l'ESAT Charles de Mendite à Bompas (0185)
. Arrêté n° 2165/2008 du 29 mai 2008 fixant la dotation globale de financement 2008 de l'ESAT Les Micocouliers à Sorède (0187)
. Arrêté n° 2166/2008 du 29 mai 2008 fixant la dotation globale de financement 2008 de l'ESAT Les Terres Rousses à Canet (0189)
. Arrêté n° 2167/2008 du 29 mai 2008 portant déclaration de mai nlevée d'insalubrité d'un logement situé au 1er étage gauche de l'immeuble sis 4 Rue Jules Ferry à 66660 Port Vendres, appartenant à M. Langevin, domicilié 4 Rue de la Fraternité à 66660 Port Vendres (0191)
. Arrêté n° 2184/2008 du 30 mai 2008 portant enregistrement sous le n° 643 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie sise centre commercial Victor Dalbiez, 2 Rue Rodin à 66000 Perpignan (0198)
. Arrêté n° 2185/2008 du 30 mai 2008 portant enregistrement sous le n° 644 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie sise 80 Avenue Victor Dalbiez à 66000 Perpignan (0200)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

. Arrêtés des 13, 19 et 28 mai portant agrément d'organismes de services aux personnes (0202)