Année 2008

Recueil mars 2008 tome 1

 
 

SOMMAIRE

 

> CABINET (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

 
. Arrêté n° 932/2008 du 7 mars 2008 portant nomination des membres de la commission de sûreté de l'aérodrome de Perpignan Rivesaltes (0001)
. Arrêté n 1074/2008 du 20 mars 2008 conférant l'honorariat à M. René COUDOUGNAN, ancien adjoint au maire du Soler (0004)

> CABINET (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,26 Mb

 
. Arrêté n° 1096/2008 du 21 mars 2008 relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Perpignan-Rivesaltes (0005)

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

 
. Arrêté n° 1115/08 du 25 mars 2008 relatif au renouvellement de l'habilitation du centre parachutiste d'instruction spécialisée (CPIS) pour assurer les formations aux premiers secours (0033)
. Arrêté n° 1116/08 du 25 mars 2008 relatif au renouvellement de l'habilitation du service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales (SDISService Départemental d'Incendie et de Secours) pour assurer les formations aux premiers secours (0035)
. Arrêté n° 1117/08 du 25 mars 2008 portant renouvellement de l'agrément de l'antenne départementale de l'association nationale des professionnels de la sécurité des pistes pour assurer les formations aux premiers secours (0037)
. Arrêté n° 1240/08 du 31 mars 2008 portant renouvellement de l'agrément du comité départemental des Pyrénées-Orientales de la fédération française de sauvetage et de secourisme pour assurer les formations aux premiers secours (0039)
. Arrêté n° 1051/2008 du 18 mars 2008 portant dérogation aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées des immeubles d'habitation sur le territoire de la commune de Collioure (0041)
. Arrêté n° 1052/2008 du 18 mars 2008 portant dérogation aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées dans un établissement recevant du public situé sur le territoire de la commune de Bélesta (0043)
. Arrêté n° 1053/2008 du 18 mars 2008 portant dérogation aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées des immeubles d'habitation situés sur le territoire de la commune de Collioure (0046)
. Arrêté n° 1054/2008 du 18 mars 2008 portant dérogation aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées dans un établissement recevant du public situé sur le territoire de la commune de Saint Laurent de la Salanque (0048)
. Arrêté n° 1055/2008 du 18 mars 2008 portant dérogation aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées dans des immeubles d'habitation situées sur le territoire de la commune d'Amélie les Bains (0050)
SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 
.A rrêté n° 1129/08 du 25 mars 2008 portant fermeture de la régie d'avances créée auprès de la direction des services fiscaux des Pyrénées-Orientales (0052)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

> Bureau du Cadre de Vie (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
. Arrêté n° 822/2008 du 3 mars 2008 portant commissionnement de M. Sylvain ABDULKAH pour rechercher et constater les infractions pénales commises dans la réserve naturelle de Nohèdes (0054)

> Bureau du Cadre de Vie (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

 
. Arrêté n° 859/2008 du 4 mars 2008 portant création d'une zone d'aménagement différé sur le territoire de la commune de Villeneuve de la Raho (0056)

> Bureau du Cadre de Vie (III) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

 
. Arrêté n °901/08 du 6 mars 2008 mettant en demeure Maître Pierre CLEMENT, mandataire judiciaire chargé de la liquidation de la SA Vignobles Avenir Diffusion Viadis de respecter les dispositions de l'arrêté n° 2855 du 9 août 2007 pour procéder à la remise en état du site d'exploitation situé Rue des Vendanges à 66300 Banyuls dels Aspres (0060)
. Arrêté n° 927/2008 du 7 mars 2008 autorisant la société Fabre Frères à exploiter une installation de stockage de déchets inertes sur la commune de Villeneuve la Rivière en application de l'article l. 541-30-1 du code de l'environnement (0063)
. Arrêté n° 991/2008 du 13 mars 2008 portant approbation de la carte communale de Nyer (0070)
. Arrêté n° 1044/2008 du 18 mars 2008 portant mise en demeure l'EURL Bois et Chauffage et Recyclage de Bois (BCRB) de mettre en œuvre les moyens pour maîtriser l'incendie survenu le 14 mars 2008 sur le site de Baho, établissement de stockage et de broyage de bois (0072)
. Arrêté n° 1045/2008 du 18 mars 2008 déclarant cessibles au profit de la commune de Cabestany les parcelles de terrains nécessaires aux travaux d'extension du complexe sportif "La Germanor" sur le territoire de la commune de Cabestany (0074)

> Bureau du Cadre de Vie (IV) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

 
. Arrêté n° 1106/2008 du 21 mars 2008 portant création d'une zone d'aménagement différé sur le territoire de la commune d'Alénya, lieu-di La Llosa (0079)

> Bureau du Cadre de Vie (V) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

 
. Arrêté n° 1107/2008 du 21 mars 2008 portant création d'une zone d'aménagement différé sur le territoire de la commune d'Alénya, secteur nord est (0082)

> Bureau du Contrôle Administratif et de l'Intercommunalité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

 
. Arrêté n° 821/2008 du 3 mars 2008 portant modification des statuts de la communauté de communes Sud Roussillon (0085)
. Arrêté n° 883/2008 du 5 mars 2008 portant modification statutaire de la communauté de communes Agly Fenouillèdes (0094)
. Arrêté n° 1001/08 du 14 mars 2008 fixant le nombre de membres et la répartition des sièges de la commission départementale de la coopération intercommunale (0096)
. Arrêté n° 1002/08 du 14 mars 2008 constatant la dissolution du syndicat intercommunal d'assainissement des zones basses de Saint Laurent de la Salanque ou Le Barcarès (0098)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

 
. Arrêté n° 2008-1046 du 18 mars 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 663) (0100)
. Arrêté n° 1118/2008 du 25 mars 2008 modifiant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 653) (0102)
. Arrêté n° 1233/2008 du 31 mars 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 664) (0104)

> Bureau Logement, Cohésion Sociale et Rénovation Urbaine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

 
. Arrêté n° 1124/2008 du 25 mars 2008 portant agrément de l'association "mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples" au titre de l'article R. 441-13-1 du code de la construction et de l'habitation (0106)
. Arrêté conseil général/préfecture des Pyrénées-Orientales n° 1191/08 du 27 mars 2008 portant constitution du comité responsable du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (0107)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau des Elections et de la Police Générale (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,43 Mb

 
. Arrêté n° 863/08 du 5 mars 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 4488/02 du 20 décembre 2002 portant nomination d'un régisseur d'Etat auprès de la police municipale de la commune de Cabestany (0109)
. Arrêté n° 865/08 du 5 mars 2008 modifiant les dispositions de l'article 1 de l'arrêté préfectoral n° 709/08 du 25 février 2008 attribuant une autorisation permettant à l'office du tourisme de Canet en Roussillon de commercialiser dans l'intérêt général des prestations relevant du tourisme d'accueil dans sa zone d'intervention statutaire (0111)
. Arrêté n° 896/08 du 5 mars 2008 autorisant la commune de Bages à acquérir et détenir des armes destinées à la police municipale (0112)
. Arrêté n° 937/08 du 7 mars 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 3454/03 du 31 octobre 2003 portant nomination d'un régisseur d'Etat auprès de la police municipale de la commune de Thuir (0114)
. Arrêté n° 998/2008 du 14 mars 2008 retirant l'autorisation permettant le fonctionnement de l'entreprise privée de télésurveillance "direct protection aménagement télésurveillance" (DPA Télésurveillance), implantée 2 Rue de Cerdagne à Canet en Roussillon (0116)
. Arrêté n° 1020/08 du 17 mars 2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 1752/98 du 9 juin 1998 et attribuant une habilitation permettant à l'agence immobillière "Pyrénées Soleil", sises aux Angles, de commercialiser des prestations touristiques, en complément de son activité principale (0118)
. Arrêté n° 1023/08 du 17 mars 2008 portant attribution d'une licence de voyage à la SARL "Terminal France" sous le numéro : LI 66080001 (0120)
. Arrêté n° 1025/08 du 17 mars 2008 abrogeant les dispositions de l'arrêté 1548/95 du 13 juin 1995 et attribuant une habilitation au transporteur de voyageurs "Vaills Tourisme" sis à Corsavy, 66203 Serralongue (0122)
. Arrêté n° 1083/08 du 20 mars 2008 portant retrait de l'habilitation pour la commercialisation de forfaits touristiques attribuée à l'hôtel "Castel Emeurade" sis à Arles sur Tech, sous le numéro HA 661950001 (0124)
. Arrêté n° 1088/08 du 20 mars 2008 portant habilitation dans le domaine funéraire (0125)
. Arrêté n° 1161/08 du 27 mars 2008 renouvelant pour une durée de trois la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Jean-François SZYMANKIEWICZ, président de l'association "nord-Artois-Picardie" (association n° W661000224) située en l'hôtel de ville, 5 Rue des Thermes à Amélie les Bains Palalda, n° 2.1012645 (0127)
. Arrêté n° 1162/08 du 27 mars 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à Mme Marie-Pierre BAUX, directrice de l'association "Les Estivales de Perpignan" (association n° W662001924), située au 45 Rue Rabelais à Perpignan, n° 2-1012766 (0129)
. Arrêté n° 1163/08 du 27 mars 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à Mme Marie-Pierre BAUX, directrice de l'association "Les Estivales de Perpignan" (association n° W662001924), située au 45 Rue Rabelais à Perpignan, n° 3-1012767 (0131)
. Arrêté n° 1164/08 du 27 mars 2008 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à Melle Sandrine TORNIER, trésorière de l'association "Angelès" (association n° W662002688), située 3 Place de la Mairie à Elne, n° 2-1012630 (0133)
. Arrêté n° 1165/08 du 27 mars 2008 octroyant une licence de 3ème catégorie pour une durée de trois ans à Melle Sandrine TORNIER, trésorière de l'association "Angelès" (association n° W662002688), située 3 Place de la Mairie à Elne, n° 3-1012629 (0135)
. Arrêté n° 1166/08 du 27 mars 2008 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à M. Franck NOELL, gérant de la SARL "sedunia records and entertainment" (siret : 502430366 RCS Perpignan), située 10 Rue de l'Abreuvoir à Canohès, n° 2-1012646 (0137)
. Arrêté n° 1167/08 du 27 mars 2008 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à Melle Nora MENIERE, exploitante en nom personnel de l'entreprise "attrape-rêves" (siret : 502026016 RCS Perpignan), située 5 Rue de l'Horloge à Perpignan, n° 2-1012613 (0139)
. Arrêté n° 1168/08 du 27 mars 2008 octroyant une licence de 3ème catégorie pour une durée de trois ans à Melle Nora MENIERE, exploitante en nom presonnel de l'entreprise "attrape-rêves" (siret : 502026016 RCS Perpignan), située 5 Rue de l'Horloge à Perpignan, n° 3-1012614 (0142)
. Arrêté n° 1169/08 du 27 mars 2008 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à M. Julien GALLOS, exploitant en nom personnel de l'entreprise "all connections agency" (siret : 502026560 RCS Perpignan), située 24 Avenue Joie et Lumière à Argelès sur Mer (n° 2-1012603) (0144)
. Arrêté n° 1170/08 du 27 mars 2008 octroyant une licence de 3ème catégorie pour une durée de trois ans à M. Julien GALLOS, exploitant en nom personnel de l'entreprise "all connections agency" (siret : 502026560 RCS Perpignan), située 24 Avenue Joie et Lumière à Argelès sur Mer (n° 3-1012604) (0146)

> Bureau des Elections et de la Police Générale (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,19 Mb

 
. Arrêté n° 1171/08 du 27 mars 2008 retirant la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie, n° 2-1003778, à M. Jackie GUERIN, président de l'association "musique danse diffusion création (MDDC) (association n° W663000370) à Eus (0148)
. Arrêté n° 1172/08 du 27 mars 2008 retirant la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie n° 3-1003779 à M. Jackie GUERIN, président de l'association "musique danse diffusion création (MDDC) (association n° W663000370) à Eus (0150)
. Arrêté n° 1173/08 du 27 mars 2008 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à Mme Michèle FOSSARD, présidente de l'association "musique danse diffusion création" (MDDC) (association n° W663000370), située Mas Badie, Traverse de Los Masos à Eus, n° 2-1012577 (0152)
. Arrêté n° 1174/08 du 27 mars 2008 octroyant une licence de 3ème catégorie pour une durée de trois ans à Mme Michèle FOSSARD, présidente de l'association "musique danse diffusion création" (MDDC) (association n° W663000370), située Mas Badie, Traverse de Los Masos à Eus, n° 3-1012576 (0154)
. Arrêté n° 1175/08 du 27 mars 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Philippe MEUNIER, président de l'association "qu'est-ce à dire" (association n° 066213679), située au 9 Rue de l'Eglise à Terrats, n° 2-1012644 (0156)
. Arrêté n° 1176/08 du 27 mars 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Yves GIRMENS, président de l'association "pour le développement des arts et de la musique dans l'Aspre" (association n° 0662013375), située au 9 Rue des Acacias à Trouillas, n° 2-1012586 (0158)
. Arrêté n° 1177/08 du 27 mars 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à M. Yves GIRMES, président de l'association "pour le développement des arts et de la musique dans l'Aspre" (association n° 0662013375), située au 9 Rue des Acacias à Trouillas, n° 3-1012587 (0160)
. Arrêté n° 1178/08 du 27 mars 2008 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à M. Claude BELIME, président de l'association "Le Pince-Oreille" (association n° W661000807), située 37 Rue de la République à Céret, n° 2-1012578 (0162)
. Arrêté n° 1180/08 du 27 mars 2008 autorisant le fonctionnement de l'agence de recherches privées exploitée par Mme Jacqueline JOUCAS sous l'enseigne commerciale "Douglas Detect" et implantée 15 Jardins de la Plage à Sainte Marie (0164)
. Arrêté n° 1182/08 du 27 mars 2008 portant abrogation des dispositions de l'arrêté préfectoral n° 3682/003 du 18 novembre 2003 attribuant une habilitation pour la commercialisation de produits touristiques à la SARL Société à responsabilité limitée Idiot Box sis à Perpignan (0166)
. Arrêtés n° 1219/08, n° 1220/08, n° 1221/08 et n° 1222/08 du 28 mars 2008 portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire (0167)
. Arrêté n° 1234/08 du 31 mars 2008 modifiant l'article 3 de l'arrêté préfectoral n° 585/03 du 26 février 2003 relatif à la nomination du régisseur d'Etat auprès de la police municipale de la commune de Perpignan (0175)

> Bureau de la Circulation et de la Sécurité Routières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,06 Mb

 
. Arrêté n° 1070/2008 du 20 mars 2008 portant autorisation d'organiser le 23 mars 2008 à Villemolaque une épreuve cycliste dénommée "grand prix de Villemolaque" (0177)
. Arrêté n° 1071/2008 du 20 mars 2008 portant autorisation d'organiser le 24 mars 2008 à Bélesta/Caramany/Corbère les Cabanes/Latour de France/Millas/Montner/Néfiach/Planèzes/Rasiguères une épreuve cycliste dénommée "30ème GP de Força Réal" (0181)
. Arrêté n° 1100/2008 du 21 mars 2008 modifiant l'arrêté préfectoral du 27 avril 2005 fixant la composition de la commission d'examen chargée d'assister le jury du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi (0185)
. Arrêté n° 1187/2008 du 27 mars 2008 portant autorisation d'organiser le 30 mars 2008 une épreuve automobile d'auto-cross sur la piste aménagée Saint-Martin à Elne et Ortaffa (0187)
. Arrêté n° 1188/2008 du 27 mars 2008 portant autorisation d'organiser le 30 mars 2008 une épreuve de moto-cross dénommée 1er kid's millassois moto-quad éducatif sur la piste aménagée à Millas (0191)
. Arrêté n° 1189/2008 du 27 mars 2008 portant autorisation d'organiser le 30 mars 2008 à Pollestres dénommée "La Pollestrenca" (0195)
. Arrêté n° 1190/2008 du 27 mars 2008 portant autorisation d'organiser le 3 avril 2008 à Saint Laurent de la Salanque et Saint Hippolyte une épreuve pédestre dénommée "cross police" (0199)