Année 2008

Recueil novembre 2008 tome 2

 
 

SOMMAIRE

> PREFECTURE DE L'AUDE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

 
. Arrêté préfectoral n° 2008-11-5513 portant modification de la composition de la commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la haute vallée de l'Aude (0149)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,49 Mb

 
. Arrêté n° 080493 du 4 novembre 2008 portant modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS), formation plénière (0156)
. Arrêté n° 080494 du 4 novembre 2008 portant modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) dans ses quatre sections spécialisées (0170)
. Arrêté n° 08-500 du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté portant nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées-Orientales (0210)
. Arrêté n° 161/2008 du 14 novembre 2008 portant liste des organismes participant à la protection complémentaire en matière de santé (0214)

> DIRECTION DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

 
. Décision n° 06/2008 du 16 septembre 2008 portant délégation de signature du directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse (0217)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

 
. Arrêté ARH/66/45/IX/2008 portant modification de l'arrêté fixant les tarifs de prestations à compter du 1er octobre 2008 "La Perle Cerdane" à Osséja (0221)
. Arrêté n° ARH66/47/X/2008 du 28 octobre 2008 portant modification des recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir (0223)
. Arrêté n° ARH66/48/XI/2008 du 19 novembre 2008 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de septembre 2008 du centre hospitalier Saint-Jean à Perpignan (0225)
. Arrêté n° ARH/49/XI/2008 du 28 novembre 2008 fixant les tarifs de prestation pour l'année 2008 du centre hospitalier Saint Jean de Perpignan (0228)
. Arrêté n° ARH/66/50/XI/2008 du 28 novembre 2008 fixant les tarifs de prestation pour l'année 2008 du centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir (0231)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,49 Mb

. Arrêté n° 4020/2008 du 30 septembre 2008 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 2186/08 du 30 mai 2008 et fixant les prix de la journée 2008 de la MAS Le Bois Joli à Saint-Estève (N° FINESS : 660784737) (0233)
. Arrêté n° 4131-08 du 4 novembre 2008 relatif au prix définitif mois/famille/adultes 2007, tutelles aux prestations sociales (0237)
. Arrêté n° 4314/2008 portant déclaration d'insalubrité du bâtiment sis 50 Rue Saint François de Paule à 66000 Perpignan, appartenant à M. Vincent Raymond Serbiole, demeurant 13 Rue Tracy à Perpignan (0239)
. Arrêté n° 4315/2008 portant déclaration d'insalubrité du bâtiment sis 4 Rue Traverse de l'Anguille à 66000 Perpignan, appartenant à M. Mathieu Christian Bouziès, demeurant Rue Saint François de Paule à 66000 Perpignan (0249)
. Arrêté n° 4316/2008 portant déclaration d'insalubrité du bâtiment sis 57, Rue de l'Anguille à Perpignan, appartenant à M. Christian Lherault, domicilié 22 Rue du Vieux Lavoir à 66570 Saint Nazaire (0259)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,27 Mb

. Arrêté n° 4317/2008 portant déclaration d'insalubrité du bâtiment sis 2, Traverse de l'Anguille à 66000 Perpignan, appartenant en copropriété à M. Lherault Christian, M.Sempère Gérard et M. Maso Pierre (0269)
. Arrêté n° 4318/2008 portant déclaration d'insalubrité du bâtiment sis 46, Rue Saint François de Paule, appartenant à M. Isaïe Caragol, domicilié 24, Rue des Quinze Degrés à 66000 Perpignan (0281)
. Arrêté n° 4319/2008 portant déclaration d'insalubrité du bâtiment sis 48, Rue Saint François de Paule à 66000 Perpignan, appartenant à la SCI du Lavoir et à M. Christian Lherault (0293)