Année 2008

Recueil novembre 2008 tome 3

 
 

SOMMAIRE

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (III) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,70 Mb

 
. Arrêté n° 4320/2008 portant déclaration d'insalubrité du bâtiment sis, 59 Rue de l'Anguille à 66000 Perpignan, appartenant à Mme Arsi Fatna, veuve de M. Latrach (0304)
. Arrêté n° 4346 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 2554 et fixant la dotation globale de financement pour l'exercice 2008 du SESSAD Les Peupliers à Perpignan (0314)
. Arrêté n° 4378/2008 portant abrogation de l'arrêté n° 2166/2008 et fixant la dotation globale de financement 2008 de l'ESAT Les Terres Rousses (n° FINESS : 660004912) à Canet (0316)
. Arrêté n° 4379/2008 portant abrogation de l'arrêté n° 2164/2008 et fixant la dotation globale de financement 2008 de l'ESAT Charles de Menditte (N° FINESS : 660781311) à Bompas (0318)
. Arrêté n° 4401/08 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 1242/08 et fixant les prix de journées 2008 de l'IME Les Pardalets (N° FINESS : 660780511) au Soler (0320)
. Arrêté n° 4501/2008 du 12 novembre 2008 relatif à la demande d'extension de 10 places du service de soins infirmiers à domicile pour Cerdagne Capcir généra par l'association "Joseph Sauvy" à Perpignan portant la capacité à 30 places (0322)
. Arrêté n° 4502/2008 du 12 novembre 2008 relatif à la demande d'extension de 15 places du service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées géré par le centre hospitalier de Perpignan portant la capacité à 90 places (0324)
. Arrêté n° 4503/2008 du 12 novembre 2008 relatif à la demande d'extension de 25 places du service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées de Perpignan géré par l'association "Présence Infirmière 66" portant la capacité à 90 places (0326)
. Arrêté n° 4504/2008 du 12 novembre 2008 relatif à la demande d'extension de 20 places du service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées des cantons de Thuir-Toulouges géré par l'association "Présence Infirmière 66" portant la capacité à 65 places (0328)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (IV) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,45 Mb

. Arrêté n° 4567/2008 du 18 novembre 2008 portant installation de 2 places supplémentaires au service d'éducation spécialisé et de soins à domicile (SESSAD) Le Joyau Cerdan II géré par l'ALEFPA (0330)
. Arrêté n° 4579/2008 du 19 novembre 2008 portant déclaration d'insalubrité d'un bâtiment numéroté logement n° 1, sis Can Malcion à 66150 Amélie les Bains, appartenant à la SCI Avenir Patrimoine, représentée par M. SAURRE Jean-Bernard, domicilié 160, Avenue de Perpignan à 66140 Canet en Roussillon (0332)
. Arrêté n° 4580/2008 du 19 novembre 2008 portant déclaration d'insalubrité d'un logement situé au 1er étage à gauche du bâtiment B localisé à droite, en entrant dans le camping La Licorne, sis Chemin de la Salanque à 66700 Argelès sur Mer, appartenant à la SCI Licorne, représentée par M. Pierre Anatole, domicilié 11 Rue Stanislas à 88370 Plombières les Bains (0343)
. Arrêté n° 4611-2008 du 21 novembre 2008 portant abrogation de l'arrêté n° 2165/2008 et fixant la dotation globale de financement 2008 de l'ESAT Les Micocouliers à Sorède (0355)
. Arrêté n° 4631/08 du 24 novembre 2008 modifiant la capacité agréée du CAVA Le Tremplin à Perpignan de 28 places à 5 places (0357)
. Arrêté n° 4676/2008 du 26 novembre 2008 portant interdiction de l'utilisation du bassin de natation du Camping Alhoa sur la commune de Reynès (0359)
. Arrêté n° 4700-2008 du 27 novembre 2008 modifiant la dotation globale de financement 2008 du CAVA Le Tremplin à Perpignan (0362)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

 
. Arrêté n° 4703 du 27 novembre 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel située sur la plage du Racou à Argelès sur Mer au profit de M. CAU Jean-Pierre, commune d'Argelès sur Mer (0366)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

 
. Arrêté n° 4531 du 14 novembre 2008 portant autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement et déclaration d'intérêt général concernant l'aménagement des berges de la Coumelade par le syndicat mixte de la Basse et du Castelnou (0371)
. Arrêté n° 4601/2008 du 20 novembre 2008 complétant et modifiant l'arrêté préfectoral n° 3193/2008 du 30 juillet 2008 portant composition du comité de pilotage des sites Natura 2000 "massif Puigmal-Caranca" FR9101472 : zone spéciale de conservation et FR9112029 : zone de protection spéciale (0380)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

. Arrêtés des 24 et 26 novembre 2008 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0382)
DIVERS

> Conseil Général - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

. Arrêté n° 2408/08 du 4 novembre 2008 autorisant l'extension non importante de la capacité du foyer d'accueil médicalisé (FAM) "Les Alizés" à Fourques d'une place en internat portant la capacité totale à 14 places, dont 9 places en internat, 1 place en hébergement temporaire et 4 places en accueil de jour (0388)

> Divers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

. Avis de recrutement externe pour un poste d'aide-soignant à l'EHPAD "Le Mas d'Agly de Saint Laurent de la Salanque (0390)
. Avis de concours en vue de pourvoir un poste de maître-ouvrier à la maison de retraite El cant dels ocells à Prats de Mollo (0391)
. Avis de recrutement d'un adjoint administratif hospitalier de deuxième classe à la Résidence Saint-Jacques à Ille sur Têt (0392)
. Avis d'ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement d'un ouvrier professionnel qualifié, option cuisine, à la Résidence Saint-Jacques à Ille sur Têt (0393)
. Avis de concours afin de pourvoir un poste de maître ouvrier à l'hôpital Saint Jean de Perpignan (0394)