Année 2008

Recueil septembre 2008 tome 2

 
 

  SOMMAIRE

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,15 Mb

 
. Arrêté n° 3687/2008 du 4 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 au centre d'accueil thérapeutique de jour Alzheimer "Le Grand Platane" à Perpignan, n° FINESS : 660005026 (0146)
. Arrêté n° 3688/2008 du 4 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 au centre d'accueil thérapeutique de jour Alzheimer "Dantjou Villaros" à Perpignan, n° FINESS : 660782525 (0148)
. Arrêté n° 3689/2008 du 4 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Le Moulin" à Latour de France, n° FINESS : 660785551 (0150)
. Arrêté n° 3690/2008 du 4 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "La Catalane" à Collioure, n° FINESS : 660785775 (0152)
. Arrêté n° 3691/2008 du 4 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Sainte Eugénie" au Soler, n° FINESS : 660785757 (0154)
. Arrêté n° 3692/2008 du 4 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Fondation Dantjou" Croix Rouge à Perpignan, n° FINESS : 660782525 (0156)
. Arrêté n° 3693/2008 du 4 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Saint Sacrement" à Perpignan, n° FINESS : 660785486 (0158)
. Arrêté n° 3694/2008 du 4 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Résidence La Loge de Mer" à Canet en Roussillon, n° FINESS : 660785593 (0160)
. Arrêté n° 3695/2008 du 4 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Les Valbères" à Sorède, n° FINESS : 660785502 (0162)
. Arrêté n° 3696/2008 du 4 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "ARPAD" à Latour Bas Elne, n° FINESS : 660787029 (0164)
. Arrêté n° 3697/2008 du 4 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Jean Balat" à Perpignan, n° FINESS : 660782889 (0166)
. Arrêté n° 3698/2008 du 4 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à l'association Joseph Sauvy, service de soins infirmiers à domicile, Cerdagne Capcir, n° FINESS 6600004219 (0168)
. Arrêté n° 3760/08 du 9 septembre 2008 portant extension de 19 places de la capacité autorisée de la MAS "Fil Harmonie" gérée par l'association "Handas" (0170)
. Arrêté n° 3761/2008 du 9 septembre 2008 relatif à l'autorisation de 32 places de SESSAD de l'institut médico-éducatif départemental et à l'installation à titre provisoire de 15 places à l'institut médico-éducatif départemental à Perpignan (0172)
. Arrêté n° 3762/2008 du 9 septembre 2008 portant nomination d'un directeur intérimaire à la maison de retraite EHPAD "Résidence Saint-Jacques" à Ille sur Têt (66130) (0175)
. Arrêté n° 3797/2008 du 12 septembre 2008 portant déclaration de main levée d'insalubrité d'un immeuble sis 11, Rue des Neuf Fiancées à 66500 Prades, appartenant à Mme Buasso-Cardona, domiciliée 11 Rue des Neuf Fiancées à 66500 Prades (0177)
. Arrêté n° 3843-08 du 17 septembre 2008 portant mise en conformité de l'institut thérapeutique éducatif et pédagogique "Peyrebrune" sis lieu-dit Les Champs de Peyrebrune à Néfiach et du SESSAD Caminem rattaché à l'établissement situé à Perpignan (0183)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,47 Mb

. Arrêté n° 3872/2008 du 19 septembre 2008 portant modification de l'agrément de la SELARL "laboratoire du centre" (0185)
. Arrêté n° 3873/2008 du 19 septembre 2008 portant modification de l'autorisation de fonctionnement d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale situé à Perpignan, 80 Rue Pascal-Marie Agasse et exploité par la SELARL "laboratoire du centre" (0187)
. Arrêté n° 3907/08 du 23 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Le Moulin" à Latour de France, n° FINESS : 660785551 (0189)
. Arrêté n° 3908/08 du 23 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Francis Panicot" à Toulouges, n° FINESS : 660004938 (0191)
. Arrêté n° 3909/08 du 23 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Simon Violet" à Thuir, n° FINESS : 660780958 (0193)
. Arrêté n° 3910/08 du 23 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Le Mas d'Agly" à Saint Laurent de la Salanque, n° FINESS : 660781196 (0197)
. Arrêté n° 3911/08 du 23 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Nostra Casa" à Saint Laurent de Cerdans, n° FINESS : 660781188 (0199)
. Arrêté n° 3912/08 du 23 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Guy Malé"à Prades, n° FINESS : 660781485 (0201)
. Arrêté n° 3913/08 du 23 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Saint Jacques" à Ille sur Têt, n° FINESS : 660781154 (0203)
. Arrêté n° 3914/08 du 23 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "La Casa Assolellada" à Céret, n° FINESS : 660781204 (0205)
. Arrêté n° 3915/08 du 23 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite Baptiste Pams à Arles sur Tech, n° FINESS : 660781121 (0207)
. Arrêté n° 3916/2008 du 23 septembre 2008 portant déclaration de main levée d'insalubrité d'un logement situé en demi palier inférieur de l'immeuble sis 47 Route Nationale à 66200 Elne, appartenant à la SCI Stéphanoise domiciliée 47 Route Nationale, BP 81 à 66200 Elne (0209)
. Arrêté n° 3942/2008 du 24 septembre 2008 portant interdiction de l'utilisation des bassins de natation du camping Les Micocouliers sur la commune de Sorède (0215)
. Arrêté n° 3943/2008 du 24 septembre 2008 portant interdiction de l'utilisation des bassins de natation du camping Las Planes sur la commune de Laroque des Albères (0218)
. Arrêté n° 3944/2008 du 24 septembre 2008 portant interdiction de l'utilisation des bassins de natation du camping Les Bruyères sur la commune de Maureillas las Illas (0222)
. Arrêté n° 3954/2008 du 25 septembre 2008 portant abrogation de l'arrêté n° 3337/2005 du 23 septembre 2005 et autorisant 20 places supplémentaires pour enfants déficients intellectuels au SESSAD Poc a Mas géré par l'association Joseph Sauvy (0226)
. Arrêté n° 4002/2008 du 30 septembre 2008 portant forfaits soins applicables en 2008 à la maison de retraite "Les Airelles" à Vernet les Bains, n° FINESS : 660785510 (0228)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
. Arrêté n° 3812 du 12 septembre 2008 portant attribution de la concession de plage naturelle à la commune de Saint Cyprien (0230)

> DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES AFFAIRES MARITIMES des PYRENEES-ORIENTALES ET DE L'AUDE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

. Arrêté n° 3998 du 29 septembre 2008 instituant la commission électorale du comité local des pêches maritimes et des élevages marins de Port-Vendres (0232)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

 
. Arrêté n° 3271/2008 du 5 août 2008 prononçant la prorogation de l'association foncière pastorale d'Estoher (0235)
. Arrêté n° 3748/2008 du 8 septembre 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée du canal Roda y del Lloch de Taurinya (0237)
. Arrêté n° 3749/2008 du 8 septembre 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée du canal d'Eus et Marquixanes d'Eus (0239)
. Arrêté n° 3750/2008 du 8 septembre 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée du canal inférieur d'Osséja (0241)
. Arrêté n° 3751/2008 du 8 septembre 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée du canal de Canoha de Catllar (0243)
. Arrêté n° 3752/2008 du 8 septembre 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée du canal de la Llongadère de Taurinya (0245)
. Arrêté n° 3776/2008 du 10 septembre 2008 autorisant la distraction de terres incluses dans le périmètre de l'association foncière pastorale autorisée de Maureillas las Illas (annule et remplace l'arrêté n° 2348/2002 du 22 juillet 2002) (0247)
. Arrêté n° 3903 du 23 septembre 2008 portant autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement concernant l'exploitation d'un forage d'irrigation du complexe sportif de "La Germanor", commune de Cabestany (0250)
. Arrêté n° 3904 du 23 septembre 2008 de prescriptions complémentaires à l'arrêté n° 939/97 et à l'arrêté n° 1936 du 22 mai 2006 relatifs au programme de lutte contre les inondations de La Courragade et du Canal de Vernet et Pia, syndicat mixte d'assainissement Têt-Agly (0257)
. Arrêté n° 3905 du 23 septembre 2008 modifiant l'arrêté n° 2618/2003 du 07/08/2003 d'autorisation au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques, communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée, aménagement du bassin versant de Fontcouverte sur la commune de Perpignan (0260)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

 
. Arrêté n° 3523/08 du 22 août 2008 établissant la liste départementale des vétérinaires susceptibles de réaliser des évaluations comportementales canines (0265)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

. Arrêtés des 22, 24 et 25 septembre 2008 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0267)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

. Avis de recrutement par liste d'aptitude de postes d'agents des services hospitaliers qualifiés à l'institut départemental de l'enfance et de l'adolescence (IDEA) (0278)
. Avis de concours interne sur titres de 3 postes filière infirmière et 1 poste filière infirmière anesthésiste au centre hospitalier Antoine Gayraud de Carcassonne (0279)
. Avis d'ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement d'un (e) infirmier(e) diplômé (e) d'Etat de classe normale à l'établissement public autonome communal La Castellane de Port Vendres (0280)
. Avis d'ouverture d'une commission de sélection pour le recrutement d'un agent des services hospitaliers qualifié à la Résidence Saint Jacques d'Ille sur Têt (0281)