Année 2008

Recueil spécial 02 septembre 2008

 
 

SOMMAIRE

> MINISTERE DE L'INTERIEUR, DE L'OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES / MINISTERE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE ET DE LA SOLIDARITE / MINISTERE DE LA SANTE, DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

. Arrêté interministériel du 26 mai 2008 de mise à disposition pour les compétences transférées par la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (0001)

> CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

. Arrêté n° 3455/2008 du 18 août 2008 conférant l'honorariat à M. Désiré SOLERE, ancien adjoint au maire de Clara-Villerach (0003)
. Arrêté n° 3517/2008 du 22 août 2008 conférant l'honorariat à M. Marcel MAYENS, ancien maire de Railleu (0004)

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

. Arrêté n° 2925 du 10 juillet 2008 portant approbation des dispositions spécifiques du plan ORSEC départemental concernant la vaccination collective contre la variole (0005)
SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

 
. Arrêté n° 3618 du 1er septembre 2008 portant délégation de signature à M. Antoine ANDRE, sous-préfet de Céret (0006)
. Arrêté n° 3619 du 1er septembre 2008 modifiant la délégation de signature accordée à M. Gilles PRIETO, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales (0011)
. Arrêté n° 3620 du 1er septembre 2008 modifiant la délégation de signature accordée à M. Bernard MOULINE, sous-préfet de Prades (0013)
MISSION DES AFFAIRES INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

 
. Arrêté n° 3246/2008 du 4 août 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 683) (0016)
. Arrêté n° 3483/2008 du 20 août 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 684) (0018)
. Arrêté n° 3484/2008 du 20 août 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 685) (0020)
. Arrêté n° 3558/2008 du 27 août 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 686) (0022)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

 
. Arrêté n° 116/2008 du 25 août 2008 portant autorisation d'organiser à Sorède une épreuve cycliste dénommée "1er grand prix cycliste de Sorède", le samedi 6 septembre 2008 (0024)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

 
. Arrêtés-décisions n° 84/2008 et n° 85/2008 du 18 août 2008 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer (0028)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

. Arrêté n° 27/2008 du 20 août 2008 reglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Saint Cyprien (0036)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

 
. Extraits du 23 juillet 2008 du registre des délibérations de la commission exécutive porant sur la clinique Saint-Christophe à Perpignan : mise sous accord préalable de prise en charge par l'assurance maladie des prestations d'hospitalisation mentionnées au 1° de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale concernant la chirurgie ambulatoire et le centre hospitalier Maréchal Joffre à Perpignan : mise sous accord préalable de prise en charge par l'assurance maladie des prestations d'hospitalisation mentionnées au 1° de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale concernant la chirurgie ambulatoire (0047)
. Arrêté n° ARH66/33/VIII/2008 du 19 août 2008 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de juin 2008 du centre hospitalier Saint-Jean à Perpignan (0053)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

 
. Décision du bureau du conseil régional de la qualité et de la coordination des soins relative au cabinet médical du docteur Serge DRIGUEZ (0056)
. Arrêté n° 080369 du 20 août 2008 portant composition de la section des assurances sociales du conseil régional de l'ordre des médecins (0057)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Arrêté n° 3555 du 27 août 2008 interdisant la baignade dans l'Agly dans la section du cours d'eau comprise entre l'aval du barrage et son débouché en mer (0062)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

CONSEIL GENERAL
. Arrêté n° 2621/08 du 12 août 2008 relatif au projet de création d'un service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) géré par la fédération des associations pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) (0064)
. Arrêté n° 2623/08 du 12 août 2008 relatif au projet de création d'un service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés psychiques et mentaux à domicile (SAMSAH) géré par l'association départementale des amis et parents de personnes handicapées mentales des Pyrénées-Orientales (ADAPEI) (0066)
Divers
. Avis de concours interne sur titres pour le recrutement de cadres de santé à l'hôpital Saint-Jean de Perpignan (0068)
. Avis de recrutement sans concours pour un poste d'agent des services hospitaliers qualifié à la Résidence Les Avens de Peyrestortes (0069)
. Avis d'ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement d'un (e) infirmier (e) cadre de santé à la résidence Força Réal de Millas (0070)
. Avis de concours interne sur titres au centre hospitalier de Bagnols sur Cèze (0071)