Année 2008

Recueil spécial 03 novembre 2008

 
 

NUMERO SPECIAL DU 3 NOVEMBRE 2008
  SOMMAIRE

> SECRETARIAT GENERAL - CELLULE D'APPUI JURIDIQUE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Arrêté n° 4377/ 2008 du 30 octobre 2008 modifiant la délégation de signature accordée à M.Jean-Marc SANCHEZ, Directeur de la Réglementation et des Libertés Publiques ( 001)

> Arrêté n° 4351/ 2008 du 27 octobre 2008 portant délégation de signature à M Gérard VALERE, Directeur Régional de l'Equipement du Languedoc-Roussillon.( 003) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> CABINET SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE ET DE PROTECTION CIVILES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Arrêté n° 4393/2008 du 31 octobre 2008 ordonnant l'ouverture de l'enquête publique portant sur le projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune d'ORTAFFA
( 006)

> SOUS PREFECTURE DE PRADES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

 
Arrêté n° 147/2008 du 30 septembre 2008 portant agrément de M. ENRIQUE RAVETLLAT en qualité de garde chasse particulier.( 009)
Arrêté n° 149/2008 du 10 octobre 2008 portant agrément de M. GUY GRISPAN en qualité de garde chasse particulier.( 0011)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

 
Arrêté n°4071 du 3 octobre 2008 définissant un périmètre interdit au titre de la police sanitaire de la fièvre catarrhale du mouton. (0013)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Arrêté du 28 octobre 2008 portant agrément n°N/281208/F/066/S/104 d'un organisme de service aux personnes (0016)

> DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES district Sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Arrêté temporaire n° A/94/2008/transhumance du 16 octobre 2008 portant réglementation de la circulation sur la RN 320 au PR 12+0300 au PR 14+0000 et la RN 20 du PR 14+0000 au PR 23+0200 sur le territoire des communes de PORTE PUYMORENS, PORTA et LA TOUR DE CAROL.(0019)
Arrêté temporaire n°A-95-2008 Fontpédrouse et Sauto-Fetges Le PALLAT/aménagement créneau et rescindement/DTP du 16 octobre 2008 portant réglementation de la circulation sur la RN 116 Communes de Fontpédrouse et Sauto-Fetges. (0021)

> DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES AFFAIRES MARITIMES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

 
Arrêté n°4375 du 30 octobre 2008 fixant la liste des électeurs procédant à la désignation du conseil du comité local des pêches maritimes et des élevages marins de Port-Vendres.(0023)