Année 2008

Recueil spécial 06 juin 2008

 
 

SOMMAIRE

> CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Arrêté n° 2261/ 2008 du 5 juin 2008 portant désignation des Intervenants Départementaux de la Sécurité Routière ( IDSR) du programme AGIR pour la sécurité routière ( 001)

> MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

Arrêté n° 2200/2008 du 2 juin 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial ( dossier 672) ( 002)
Arrêté n° 2276/2008 du 6 juin 2008 confiant la présidence d'une réunion de la commission départementale d'équipement commercial à Monsieur Gilles PRIETO , Secrétaire Général de la Préfecture ( 004)

> DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Arrêté n° 2239/2008 du 5 juin 2008 portant modification de la composition de la commission départementale de l'action touristique ( 006)

> SECRETARIAT GENERAL - CELLULE D'APPUI JURIDIQUE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

Arrêté n° 2169/2008 du 29 mai 2008 portant délégation de signature à M Vincent FAUCHER, Directeur départemental de l'Agriculture et de la Forêt ( 0010)
Arrêté n° 2217/2008 du 3 juin 2008 portant délégation de signature à M Vincent FAUCHER , directeur départemental de l'Agriculture et de la Forêt en matière d'Ingénierie publique ( 0022)
Arrêté n° 2170 /2008 du 29 mai 2008 modifiant la délégation de signature accordée à Mme Ginette FRANC , directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ( 0025)

> DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Décision n°2275 du 6 juin 2008 portant prescription de la révision simplifiée du plan local d'urbanisme de la commune de Latour de Carol et fixant les modalités de concertation du public (0028)