Année 2008

Recueil spécial 08 décembre 2008

 
 

SOMMAIRE

SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

. Arrêtés n° 4736-2008 et n° 4737-2008 du 1er décembre 2008 portant délégation de signature à M. Jean-François SCOFFONI, directeur départemental de la sécurité publique (0001)
. Arrêtén° 4747-2008 du 3 décembre 2008 portant délégation de signature à Melle Christine LANGE, directrice du service départemental d'archives (0005)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau des Elections et de la Police Générale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 
. Arrêté n° 2008-4781 du 5 décembre 2008 autorisant la création d'un crématorium sur la commune de Perpignan (0008)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

 
. Arrêtés-décisions n° 134/2008, 135/2008, 136/2008 et 137/2008 du 4 décembre 2008 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer (0010)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

 
. Arrêté n° 4778-2008 du 5 décembre 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale constitué d'office de la Têt à Bompas (0026)
. Arrêté n° 4779-2008 du 5 décembre 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale constituée d'office de la Têt à Saint Estève (0028)
. Arrêté n° 4780-2008 du 5 décembre 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale constituée d'office de la Têt à Millas (0030)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

. Arrêté du 2 décembre 2008 portant avenant modifiant d'un agrément simple d'un organisme de services aux personnes (0032)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

 
. Décision portant délégation de signature à l'hôpital Saint-Jean de Perpignan (0035)