Année 2008

Recueil spécial 08 octobre 2008

 
 

NUMERO SPECIAL DU 8 OCTOBRE 2008
SOMMAIRE

> CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

. Arrêté n° 4049 du 2 octobre 2008 portant désignation des intervenants départementaux de la sécurité routière (IDSR) du programme "AGIR pour la sécurité routière" (0001)

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

 
. Arrêté n° 4033/2008 du 1er octobre 2008 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles sur la commune de Brouilla (0002)
. Arrêté n° 4034/2008 du 1er octobre 2008 portant prescription de l'établissement du plan de prévention des risques naturels prévisibles du bassin versant "Basse Castelnou" sur les communes de Canohès, Le Soler, Llupia, Ponteilla, Saint Feliu d'Amont, Saint Feliu d'Avall, Thuir et Toulouges (0005)
. Arrêté n° 4035/2008 du 1er octobre 2008 portant prescription de l'établissement du plan de prévention des risques naturels prévisibles du bassin versant "Boulès" sur les communes de Millas, Néfiach, Ille sur Têt, Bouleternère et Saint Michel de Llotes (0008)
. Arrêté n° 4036/2008 du 1er octobre 2008 portant prescription de l'établissement du plan de prévention des risques naturels prévisibles du bassin versant "Têt moyenne" sur les communes de Corneilla la Rivière, Pézilla la Rivière, Villeneuve la Rivière, Baho et Saint Estève (0011)
. Arrêté n° 4078 du 6 octobre 2008 relatif au renouvellement de l'habilitation de l'inspection académique des Pyrénées-Orientales pour assurer les formations aux premiers secours (0014)
SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Arrêté n° 4099 du 7 octobre 2008 portant délégation de signature à M. Stéphane OGER, trésorier payeur général, chargé de préfigurer le pôle gestion publique dans le département de l'Hérault (0016)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

. Arrêté n° 4048/2008 du 2 octobre 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 690) (0021)

> Bureau Logement, Cohésion Sociale et Rénovation Urbaine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

 
. Arrêté n° 4078/08 du 6 octobre 2008 modifiant l'arrêté n° 4554/07 du 27 décembre 2007 portant constitution de la commission de médiation des Pyrénées-Orientales (0023)

> AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI LANGUEDOC-ROUSSILLON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

 
. Décision L.Ro n° 2008-1/ALE du 19 septembre 2008 portant délégation de signature au sein des agences locales pour l'emploi de la direction régionale Languedoc Roussillon de l'agence nationale pour l'emploi (0025)
. Décision L.Ro n° 2008-1/DDA du 19 septembre 2008 portant délégation de signature au sein des directions déléguées de la direction régionale Languedoc Roussillon de l'agence nationale pour l'empoi (0031)
. Décision L.Ro n° 2008-1/GL/PO du 19 septembre 2008 donnant délégation de signature aux directeurs d'agence locale pour l'emploi de la direction déléguée des Pyrénées-Orientales de l'agence nationale pour l'emploi (0034)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

. Décision n° 220-08 du 3 octobre 2008 de délégation de signature à l'institut médico-éducatif départemental (0036)
. Avis de concours sur titres pour le recrutement de manipulateur d'électroradiologie médicale à l'hôpital Saint Jean de Perpignan (0039)