Année 2008

Recueil spécial 09 décembre 2008

 
 

NUMERO SPECIAL DU 9 DECEMBRE 2008
SOMMAIRE

SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Arrêté n° 4745 du 2 décembre 2008 portant délégation de signature à M. Jean-François SCOFFONI, directeur départemental de la sécurité publique en ce qui concerne les adjoints de sécurité (0001)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau des Elections et de la Police Générale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

 
. Arrêté n° 4794/08 du 8 décembre 2008 fixant la liste des conseillers élus à l'occasion des élections prud'homales du 3 décembre 2008, collège salariés et employeurs (0003)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

 
. Arrêté-décision n° 131/2008 du 2 décembre 2008 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer (0006)

> AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

 
. Arrêté DIR/n°437/2008 du 24 novembre 2008 portant modification du conseil d'administration du centre hospitalier de Perpignan (0010)
. Arrêté n° ARH66/51/XII/2008 du 2 décembre 2008 portant modification des recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre hospitalier de Perpignan (0012)
. Arrêté n° ARH66/52/XII/2008 du 4 décembre 2008 portant modification des recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 de l'hôpital local de Prades (0014)
. Arrêté n° ARH66/53/XII/2008 du 4 décembre 2008 portant modification des recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir (0016)
. Arrêté n° ARH66/54/XII/2008 du 4 décembre 2008 portant modification des recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre de suite et de réadaptation "Le Vallespir" au Boulou (0018)
. Arrêté n° ARH66/55/XII/2008 du 4 décembre 2008 portant modification des recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre "Les Escaldes" à Angoustrine-Villeneuve les Escaldes (0020)
. Arrêté n° ARH66/56/XII/2008 du 4 décembre 2008 portant modification des recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre de rééducation fonctionnelle "Bouffard Vercelli" à Cerbère (0022)