Année 2008

Recueil spécial 10 décembre 2008

 
 

NUMERO SPECIAL DU 10 DECEMBRE 2008
SOMMAIRE

> CABINET (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

. Arrêté n° 4743 du 2 décembre 2008 portant désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité départemental des services de police des Pyrénées-Orientales (0001)
. Arrêté n° 4744 du 2 décembre 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 6050/2006 du 28 décembre 2006 modifié portant désignation des membres du comité technique paritaire départemental des services de police des Pyrénées-Orientales (0006)

> CABINET (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

. Arrêté n° 4799/2008 du 8 décembre 2008 modifiant temporairement l'arrêté préfectoral n° 1096/2008 du 21 mars 2008 modifié relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Perpignan-Rivesaltes (0010)

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Arrêté n° 4738 du 2 décembre 2008 portant renouvellement de l'habilitation de l'union départementale des sapeurs-pompiers des Pyrénées-Orientales pour assurer la formation des jeunes sapeurs-pompiers et les préparer au brevet national de jeunes sapeurs-pompiers (0013)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

. Avis du 2 décembre 2008 relatif à l'agrandissement et modernisation d'un hôtel deux étoiles, à l'enseigne "hôtel et résidence maritime" à Argelès sur Mer (0015)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

. Arrêté n° 140/2008 du 3 décembre 2008 portant autorisation d'organiser les 13 et 14 décembre 2008 une épreuve sportive autos-motos dénommée "VII Rallye d'Hivern" (0016)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

. Décision n° 4678/2008 du 26 novembre 2008 portant délimitation des sections d'inspection du travail du département des Pyrénées-Orientales (0022)
. Décision n° 4822/2008 du 9 décembre 2008 portant organisation de l'inspection du travail dans le département des Pyrénées-Orientales (0025)
. Décision n° 4823/2008 du 9 décembre 2008 portant organisation de l'intérim de la section centre des Pyrénées-Orientales (0028)
. Arrêté n° N/051208/F/066/Q/108 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0030