Année 2008

Recueil spécial 10 octobre 2008

 
 

NUMERO SPECIAL DU 10 OCTOBRE 2008
SOMMAIRE

> MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Arrêté n0 4100 du 7 octobre 2008 concernant la composition de la commission départementale d'orientation vers les enseignements adaptés (CDOEA) (0001)

> Bureau du Logement, de la Cohésion Sociale et de la Rénovation Urbaine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

 
. Arrêté n° 4106 du 8 octobre 2008 portant renouvellement de la commission départementale consultative des gens du voyage (0004)
. Arrêté n° 4132 du 10 octobre 2008 modifiant l'arrêté n° 2390 du 14 juin 2006 portant approbation du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage (0006 bis)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Régie des Recettes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 
. Arrêté n° 4112/2008 du 8 octobre 2008 portant nomination du régisseur de recette et de deux régisseurs suppléants (0007)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

 
. Arrêté n° 132/2008 du 6 octobre 2008 portant dissolution du syndicat intercommunal de télévision du Vallespir (0009)
. Arrêté n° 4128 du 10 octobre 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 3096/2008 du 23 juillet 2008 portant sur la liste des régisseurs et suppléants de la régie de recettes de la sous-préfecture de Céret (0011)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Arrêté n° 4115/2008 du 9 octobre 2008 actualisant les indices des fermages pour la période du 1er octobre 2008 au 30 septembre 2009 (0013)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

 
. Arrêtés n° ARH/66/42/IX/2008 et ARH/66/43/IX/2008 du 29 septembre 2008 fixant respectivement les tarifs de prestation à compter du 1er octobre 2008 au CSSR "Le Vallespir" au Boulou et à "La Perle Cerdane" à Ossja (0015)