Année 2008

Recueil spécial 13 juin 2008

 
 

SOMMAIRE

CABINET

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Arrêté n° 2378 du 13 juin 2008 relatif au classement des barrages hydrauliques concédés dans le département des Pyrénées-Orientales (0001)
SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 
. Arrêté n° 2354/08 du 11 juin 2008 modifiant la délégation de signature accordée à M. Dominique KELLER, directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales, ordonnateur secondaire délégué (0003)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

> Bureau du Cadre de Vie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

 
. Arrêté n° 2343 du 11 juin 2008 portant constitution d'un groupe de travail sur l'agriculture, l'urbanisme et les territoires (0005)

> Bureau du Contrôle Administratif et de l'Intercommunalité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

 
. Arrêté n° 2302/2008 du 9 juin 2008 portant actualisation de la liste électorale pour le collège des maires et des présidents d'établissements publics locaux affiliés au centre départemental de gestion, pour les élections au conseil d'administration de celui-ci (collège des présidents d'établissements publics locaux) (0008)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 
. Arrêté n° 2358/2008 du 12 juin 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 675) (0014)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau de la Nationalité Française et des Etrangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
. Autorisation n° 2286/2008 du 6 juin 2008 de représentation devant les juridictions civiles et pénales (0016)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

 
. Arrêté n° 2303 du 9 juin 2008 portant modification de l'arrêté n° 2173/2007 portant autorisation d'occupation temporaire du DPM au bénéfice de la commune de Collioure pour aménager, organiser et gérer une zone de mouillage et d'équipements légers (0018)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 
. Arrêté n° 2264/2008 du 5 juin 2008 portant modification de l'arrêté n° 3047/2006 fixant la composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (0020)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Arrêté n° 2201/2008 du 2 juin 2008 portant approbation de l'avenant n° 1 à la concession de plage naturelle de la commune de Sainte Marie La Mer (0022)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

. Arrêté du 4 juin 2008 portant agrément d'un organisme de srvices aux personnes (0024)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

 
. Arrêté n° 2205/2008 du 2 juin 2008 relatif à l'arrêté départemental PIDIL (programme pour l'installation et le développement des initiatives locales) (0027)