Année 2008

Recueil spécial 16 septembre 2008

 
 

SOMMAIRE

> CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

. Arrêté n° 3781/2008 du 10 septembre 2008 portant modification de la composition du conseil départemental de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales (0001)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

. Arrêté n° 3655/2008 du 3 septembre 2008 prescrivant l'enquête publique portant sur les aspects économiques, sociaux et d'aménagement du territoire du dossier présenté par la société Leroy Merlin France de demande d'autorisation d'exploitation commerciale en vue de la création d'un magasin par transfert de l'activité existante à l'enseigne Leroy Merlin, d'une surface de vente de 9000 m2, situé à Perpignan, Mas Galté, centre commercial Auchan, sur les parcelles cadastrées section HS n° 162 et 164 (0004)
. Arrêté n° 3670/2008 du 4 septembre 2008 confiant la présidence d'une réunion de la commission départementale d'équipement commercial à M. Bernard MOULINE, sous-préfet de Prades (0008)

> Bureau Logement, Cohésion Sociale et Rénovation Urbaines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

 
. Arrêté n° 3788-08 du 11 septembre 2008 portant renouvellement des membres de la commission départementale de conciliation (0010)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau de la Circulation et de la Sécurité Routières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

 
. Arrêté n° 3741/2008 du 8 septembre 2008 modifiant l'arrêté n° 4314/2005 du 10/11/2005 relatif au renouvellement des membres de la commission départementale des taxis et des voitures de petite remise compétente pour les communes de moins de 20 000 habitants du département des Pyrénées-Orientales (0014)
. Arrêté n° 3774/2008 du 10 septembre 2008 portant autorisation d'organiser le 14 septembre 2008 une compétition dénommée "moto cross 952" sur le circuit homologué de Corbère les Cabanes/Camélas, "terrain Montou" (0016)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
. Arrêté n° 3451 du 18 août 2008 ordonnant l'abattage de bovins dangereux et errants non identifiés (0020)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

 
. Arrêté n° 3819/2008 du 15 septembre 2008 modifiant l'arrêté n° 1919/2008 du 15 mai 2008 portant renforcement des restrictions provisoires en matière d'usage d'eau (0022)

> TRESORERIE GENERALE DES PYRENEES-ORIENTALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

. Délégations de signatures du 1er septembre 2008 accordées par M. le trésorier payeur général des Pyrénées-Orientales à ses collaborateurs à compte rdu 1er septembre 2008 (0026)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

. Arrêté du 9 septembre 2008 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0027)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Décision de délégation de signature pour l'ensemble des pièces relatives aux marchés publics à l'hôpital Saint Jean de Perpignan (0030)
. Avis de deux concours sur titres de maître ouvrier, domaine sécurité, à l'hôpital Saint Jean de Perpignan (0031)