Année 2008

Recueil spécial 18 avril 2008

 
 

SOMMAIRE

CABINET

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,02 Mb

 
. Arrêté n° 1459 du 14 avril 2008 relatif aux mesures de prévention des incendies de forêts et milieux naturels applicables sur le territoire des communes du département des Pyrénées-Orientales (0001)

> Le Délégué territorial du département des Pyrénées-Orientales de l'ANRU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

 
. Décision du 11 avril 2008 portant délégation de signature au directeur départemental de l'équipement des Pyrénées-Orientales (00031)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

. Arrêté n° 1460/2008 du 14 avril 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 665) (0033)
. Autorisation du 14 avril 2008 d'exploitation commerciale en vue de l'extension d'un magasin à l'enseigne "Bricomarché" à Canet en Roussillon (0035)
. Autorisation du 15 avril 2008 d'exploitation commerciale en vue de l'extension de deux magasins de commerce de détail en produits frais, à l'enseigne "Provenc'Halles" et d'une boulangerie à l'enseigne "boulangerie de Marie Blachère" à Cabestany (0036)
. Arrêté n 1517/2008 du 16 avril 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 666) (0037)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DE LA LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau des Elections et de la Police Générale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

 
. Arrêté n° 1528/2008 du 17 avril 2008 fixant le calendrier des opérations électorales relatives à la désignation des sapeurs-pompiers au conseil d'administration et à la commission administrative et technique des services d'incendie et de secours (0039)
. Arrêté n° 1529/2008 du 17 avril 2008 fixant le calendrier des opérations électorales relatives à la désignation des sapeurs-pompiers volontaires siégeant au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires (CCDSPV) (0041)

> Bureau de la Circulation et de la Sécurité Routières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

 
. Arrêté n° 1484/2008 du 17 avril 2008 portant autorisation d'organiser le 19 et 20 avril 2008, deux manifestations d'auto-cross sur le circuit St. Martin, à Elne, dénommées 3ème camion cross et 3ème CV Cross Terre d'Elne (0041 bis)
. Arrêté n° 1485/2008 du 17 avril 2008 portant autorisation d'organiser à Perpignan les 19 et 20 avril 2008 une épreuve sportive automobile dénommée "28ème nuit des longs capots" (0043)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

 
. Arrêté n° 33/2008 du 2 avril 2008 portant autorisation d'organiser à Maureillas las Illas une épreuve cycliste VTT dénommée "La Trabucyares" le dimanche 13 avril 2008 (0047)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

. Arrêté n° 28/2008 du 7 avril 2008 portant autorisation d'organiser à Maureillas une épreuve équestre dénommée "course d'endurance équestre" le dimanche 20 avril 2008 (0053)

> MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Arrêté du 27 février 2008 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2007 portant reconnaissance d'une organisation de producteurs de fruits et légumes (0062)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

 
. Arrêté DIR/n° 136/2008 du 7 avril 2008 rappelant les communes ayant vocation à être représentées au conseil d'administration de l'hôpital local de Prades (0063)
. Arrêté DIR/n° 137/2008 du 7 avril 2008 portant modification de la composition du conseil d'administration du centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir (0064)
. Arrêté DIR/n° 138/2008 du 7 avril 2008 portant modification du conseil d'administration de l'hôpital local de Prades (0067)
. Arrêté DIR/n° 139/2008 du 7 avril 2008 rappelant les communes ayant vocation à être représentées au conseil d'administration du centre hospitalier de Perpignan (0069)
. Arrêté DIR/n° 140/2008 du 7 avril 2008 portant modification de la composition du conseil d'administration du centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir (0070)
. Arrêté DIR/n° 141/2008 du 7 avril 2008 portant modification de la composition du conseil d'administration du centre hospitalier Maréchal Joffre de Perpignan (0073)
. Arrêté n° 18/ARH66/IV/2008 du 10 avril 2008 portant régularisation négative des recettes d'assurance maladie pour l'année 2007 du centre de rééducation fonctionnelle Les Escaldes (0076)
. Arrêté DIR/n° 118/2008 du 18 mars 2008 fixant les règles générales de modulation du taux moyen régional de convergence entre les établissements de la région Languedoc-Roussillon mentionnées au d de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale (0078)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

 
. Approbations et autorisations des 11 mars et 1er avril 2008 pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (0080)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

. Arrêté du 9 avril 2008 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0085)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

. Avis de recrutement sans concours d'agent des services hospitaliers qualifiés de deuxième catégorie au centre hospitalier Léon Jean Grégory de Thuir (0088)
. Avis de concours professionnel sur titres d'un cadre de santé à l'hôpital local de Lunel (34) (0089)