Année 2008

Recueil spécial 18 juin 2008

 
 

SOMMAIRE

> CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

. Arrêté n° 2395/2008 du 13 juin 2008 conférant l'honorariat à M. René FIGA, ancien maire de Codalet (0001)

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

 
. Arrêté n° 2223/2008 du 4 juin 2008 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Céret (0002)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

> Bureau du Cadre de Vie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

 
. Arrêté n° 2366/08 du 12 juin 2008 actualisant la composition du comité de rivière chargé de définir un projet de contrat de rivière sur le bassin versant du Sègre (0005)

> Bureau du Contrôle Administratif et de l'Intercommunalité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
. Arrêté n° 2438/2008 du 17 juin 2008 portant composition de la commission chargée de proclamer les résultats de l'élection relative au renouvellement de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) (0009)

> Bureau du Contrôle Financier et des Dotations des Collectivités - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Arrêté n° 2348/2008 du 11 juin 2008 portant nomination des membres de la commission prévue à l'article 103-4 de la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 modifiée en vue de la répartition de la dotation globale d'équipement des communes (0011)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau de la Circulation et de la Sécurité Routières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

 
. Arrêté n° 2450/2008 du 18 juin 2008 portant autorisation d'organiser, le 22 juin 2008, une épreuve pédestre dénommée "triathlon de Saint Cyprie" (0013)

> SOUS-PREFECTURE DE PRADES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

 
. Arrêté n° 39/2008 du 13 juin 2008 portant réglementation temporaire de la circulation des véhicules à moteur sur les pistes forestières du Llech et de Balaig en forêt domaniale du Canigou à compter du 16 juin 2008 (0018)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

 
. Arrêté n° 2305 du 9 juin 2008 mettant en demeure M. Jean SARDA, président de la régie municipale des sports et loisirs de Porté Puymorens, de régulariser la situation administrative de son installation d'enneigement artificiel (0022)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

. Arrêté du 11 juin 2008 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0025)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

 
. Décisions du 7 mai 2008 de la MRS, fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (FIQCS) adressées respectivement au réseau de santé gérontologique du Conflent et au réseau RSP 66 (0028)