Année 2008

Recueil spécial 18 mars 2008

 
 

SOMMAIRE

SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

 
. Arrêté n° 924/08 du 6 mars 2008 portant délégation de signature à Melle Muriel MOLINER, chef de cabinet (0001)
. Arrêté n° 925/08 du 6 mars 2008 portant délégation de signature à Melle Jocelyne VAN ELVERDINGHE, chef du bureau du cabinet (0002)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

 
. Rejet du 3 mars 2008 de la demande d'autorisation d'extension d'un magasin à l'enseigne Casino et de création d'une galerie marchande à Canet en Roussillon (0003)
. Autorisations du 3 mars 2008 d'exploitation commerciale en vue de la création d'un supermarché à l'enseigne Casino à Bolquère, de la création d'un supermarché à l'enseigne Intermarché à Canet en Roussillon, de la création d'une station-service attenante au supermarché à l'enseigne Intermarché à Canet en Roussillon, de la création d'une station-service attenante au supermarché à l'enseigne Champion à Saint Paul de Fenouillet et à l'extension du supermarché à l'enseigne Champion à Saint Paul de Fenouillet (0004)
. Arrêté n° 842/2008 du 4 mars 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 660) (0009)
. Arrêté n° 881/2008 du 5 mars 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 661) (0011)
. Arrêté n° 946/2008 du 10 mars 2008 prescrivant l'enquête publique portant sur les aspects économiques, sociaux et d'aménagement du territoire du dossier présenté par la SCI Plaza dans le cadre de la demande d'autorisation d'exploitation commerciale, en vue de la création d'un ensemble commercial d'une surface de vente de 8224 m2, situé à Claira, lieu-dit San Jaume du Crest, sur les parcelles cadastrées section A, n° 122, 124, 126, 128, 129, 130, 162, 1567, 1568, 1569, 1570, 1571, 1688, 1689, 1711, 1712 et 1743 (0013)
. Arrêté n° 2008-965 du 11 mars 2008 confiant la présidence d'une réunion de la commission départementale d'équipement commercial à M. Gilles PRIETO, secrétaire général (0017)
. Arrêté n° 973/2008 du 12 mars 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 662) (0019)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau de la Circulation et de la Sécurité Routières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

 
. Arrêté n° 916/2008 du 6 mars 2008 portant autorisation d'organiser les 8 et 9 mars 2008 une compétition de mini-motos Championnat de France, trophée sud-est, sur la piste aménagée à Torreilles (0021)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION/URCAM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

 
. Décisions de la MRS, fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (FIQCS) (0025)

> DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

 
. Arrêté n° 080031 du 31 janvier 2008 portant nomination des membres de la commission régionale agricole de conciliation du Languedoc-Roussillon (0033)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

. Arrêté du 7 mars 2008 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0037)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

 
. Avis de concours sur titres en vue de pourvoir un poste d'ouvrier qualifié à la maison de retraite EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes Simon Violet Père de Thuir (0040)