Année 2008

Recueil spécial 19 février 2008

 
 

SOMMAIRE

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. Arrêté n° 384/2008 du 1er février 2008 modifiant l'arrêté n° 4388 du 12 décembre 2007 portant attribution de la médaille d'honneur du travail (0001)
. Arrêté n° 502/2008 du 8 février 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 6050/2006 du 28 décembre 2006 modifié portant désignation des membres du comité technique paritaire départemental des services de police des Pyrénées-Orientales (0003)
. Arrêté n° 505 du 8 février 2008 accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement (0007)
. Arrêté n° 550 du 14 février 2008 accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement (0009)

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,12 Mb

. Arrêté n° 035/2008 du 4 janvier 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 361/2006 du 7 février 2006 relatif à l'information des acquéreurs ou locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs (0011)
. Arrêté n° 036/2008 du 4 janvier 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 377/2006 du 7 février 2006 relatif à l'état des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers situés sur le territoire de la commune de Banyuls sur Mer (0021)
. Arrêté n° 037/2008 du 4 janvier 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 475/2006 du 7 février 2006 relatif à l'état des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers situés sur le territoire de la commune de Montesquieu des Albères (0023)
. Arrêté n° 038/2008 du 4 janvier 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 522/2006 du 7 février 2006 relatif à l'état des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers situés sur le territoire de la commune de Saillagouse (0025)
. Arrêté n° 479/2008 du 7 février 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 361/2006 du 7 février 2006 relatif à l'information des acquéreurs ou locataires de biens immobiliers sur les risques majeurs et technologiques majeurs (0027)
. Arrêté n° 480/2008 du 7 février 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 485/2006 du 7 février 2006 relatif à l'état des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers situés sur le territoire de la commune d'Opoul Périllos (0037)
. Arrêté n° 481/2008 du 7 février 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 545/2006 du 7 février 2006 relatif à l'état des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers situés sur le territoire de la commune de Salses le Château (0039)

> Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

 
. Arrêté n° 407/2008 du 4 février 2008 portant liste d'aptitude opérationnelle des personnels aptes à intervenir dans le domaine de la spécialité des risques radiologiques (0041)
. Arrêté n° 500/2008 du 8 février 2008 portant composition de l'équipe de secours en milieux périlleux (0043)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

 
. Arrêté n° 453/2008 du 6 février 2008 confiant la présidence d'une réunion de la commission départementale d'équipement commercial à M. Bernard MOULINE, sous-préfet de Prades (0045)
. Arrêté n° 535/2008 du 12 février 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 657) (0047)
. Arrêté n° 2008-571 du 15 février 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 658) (0049)

> Bureau du Logement, de la Cohésion Sociale et de la Rénovation Urbaine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

. Arrêté n° 522/08 du 11 février 2008 portant approbation de l'avenant n° 3 portant adhésion de l'OPH Perpignan-Roussillon à la convention de prorogration du terme du groupement d'intérêt public dénommé "politiques de solidarité en matière de logement II" période 2007/2009 (0051)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

 
. Arrêté n° 589 du 18 février 2008 portant restriction provisoire en matière d'usage d'eau (0059)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

 
. Arrêté n° 447/08 du 6 février 2008 portant homologation de l'enceinte sportive ouverte au public "Aimé Giral" (0062)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

 
. Décision de délégation de signature pour l'ensemble des pièces relatives aux comités techniques d'établissement (CTE) à l'hôpital Saint Jean de Perpignan (0065)
. Décision de délégation de signature pour l'ensemble des pièces relatives aux comités d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) à l'hôpital Saint Jean de Perpignan (0066)
. Avis de recrutement par liste d'aptitude de 3 postes d'adjoint administratif à l'institut départemental de l'enfance et de l'adolescence (IDEA) de Perpignan (0067)