Année 2008

Recueil spécial 20 novembre 2008

 
 

NUMERO SPECIAL DU 20 NOVEMBRE 2008
SOMMAIRE 

CABINET

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

. Arrêté n° 4521/2008 du 13 novembre 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 361/2006 du 7 février 2006 relatif à l'information des acquéreurs ou locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs (0001)
. Arrêté n° 4522/2008 du 13 novembre 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 430/2006 du 7 février 2006 relatif à l'état des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers situés sur le territoire de la commune d'Espira de l'Agly (0011)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

> Bureau du Cadre de Vie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 
. Arrêté n° 4356 du 28 octobre 2008 portant renouvellement de la composition de la commission de conciliation en matière d'élaboration de documents d'urbanisme (0013)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

. Arrêté n° 4581/2008 du 19 novembre 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 692) (0016)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau de la Circulation et de la Sécurité Routières (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

. Arrêté n° 4565/2008 du 18 novembre 2008 portant renouvellement de l'agrément d'un gardien de fourrière pour automobiles et des installations de celle-ci (0018)

> Bureau de la Circulation et de la Sécurité Routières (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

 
. Arrêté n° 4571/2008 du 18 novembre 2008 portant autorisation d'organiser les 29 et 30 novembre 2008 une épreuve sportive automobile dénommée "26ème Rallye national du Fenouillèdes" (0020)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,51 Mb

 
. Arrêté n° 4538/2008 du 14 novembre 2008 portant organisation du tour de garde départemental des entreprises de transport sanitaire du département des Pyrénées-Orientales pour la période du 01/01 au 31/03/2009 (0033)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

 
. Arrêté n° 161/2008 du 14 novembre 2008 portant liste des organismes participant à la protection complémentaire en matière de santé (0053)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Arrêté n° 4545-2008 du 14 novembre 2008 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association syndicale constituée d'office du Tech inférieur (0056)

> DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES AFFAIRES MARITIMES DES PYRENEES-ORIENTALES ET DE L'AUDE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

. Arrêté n° 4560 du 18 novembre 2008 fixant la date et les modalités d'organisatoin et de tenue des consultations électorales aux prud'homies de pêche des Pyrénées-Orientales (0058)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

. Avis de concours interne sur titres pour le recrutement d'un cadre de santé au centre hospitalier universitaire de Nîmes (0061)