Année 2008

Recueil spécial 21 juillet 2008

 
 

SOMMAIRE 

> CABINET (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

 
. Arrêté n° 2395/2008 du 13 juin 2008 conférant l'honorariat à M. René FIGA, ancien maire d'Estoher (erratum, annule et remplace le précédent arrêté) (0001)
. Arrêté n° 2710/2008 du 4 juillet 2008 décernant la médaille de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (0002)
. Arrêté n° 2711/2008 du 4 juillet 2008 portant attribution de la médaille d'honneur agricole (0004)
. Arrêté n° 2725/2008 du 7 juillet 2008 portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale (0009)
. Arrêté n° 2780/2008 du 8 juillet 2008 conférant l'honorariat à M. André BRUGAT, ancien maire d'Eus (0019)
. Arrêté n° 2781/2008 du 8 juillet 2008 conférant l'honorariat à M. Germain VIGNAU, ancien maire de Villelongue de la Salanque (0020)
. Arrêté n° 2782/2008 du 8 juillet 2008 conférant l'honorariat à M. Claude HULLO, ancien maire adjoint de Canet en Roussillon (0021

> CABINET (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

. Arrêté n° 2807/2008 du 9 juillet 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 1096/2008 du 21 mars 2008 relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Perpignan Rivesaltes (0022)

> CABINET (III) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,99 Mb

. Arrêté n° 2808/2008 du 10 juillet 2008 portant attribution de la médaille d'honneur du travail (0028)

> CABINET (IV) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 
. Arrêté n° 3016/2008 du 16 juillet 2008 portant modification de la composition du conseil départemental de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales (0065)

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

 
. Arrêté n° 2981/2008 du 15 juillet 2008 portant modification de l'arrêté préfectoral n° 1459/2008 du 14 avril 2008 relatif aux mesures de prévention des incendies de forêts et milieux naturels applicables sur le territoire des communes du département des Pyrénées-Orientales (0068)
. Arrêté n° 2982/2008 du 15 juillet 2008 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Canet en Roussillon (0070)
SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

 
. Arrêté n° 2983/08 du 15 juillet 2008 modifiant la délégation de signature accordée à M. Jean-Pierre GUISSET, directeur des ressources humaines et des moyens (0073)
. Arrêté n° 2984/08 du 15 juillet 2008 modifiant la délégation de signature accordée aux responsables de centres de responsabilité pour la gestion du budget globalisé de la préfecture (0075)
. Arrêté n° 3025/08 du 17 juillet 2008 portant délégation de signature à M. Alain SALESSY, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Languedoc-Roussillon (0078)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

> Bureau du Cadre de Vie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

. Décision n° 2275 du 6 juin 2008 portant prescription de la révision simpliée du plan local d'urbanisme de la commune de Latour de Carol et fixant les modalités de la concertation du public (0081)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

 
. Arrêté n° 2679/2008 du 3 juillet 2008 confiant la présidence d'une réunion de la commission départementale d'équipement commercial à Monsieur Bernard MOULINE, sous-préfet de Prades (0084)
. Arrêté n° 2738/2008 du 8 juillet 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 678) (0086)
. Arrêté n° 2911//2008 du 10 juillet 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 679) (0088)
. Arrêté n° 2962/2008 du 11 juillet 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 6980) (0090)
. Arrêté n° 2008-3024 du 17 juillet 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 681) (0092)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau de la Circulation et de la Sécurité Routières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

 
. Arrêté n° 2747/2008 du 8 juillet 2008 portant autorisation d'organiser le 11 et 12 juillet 2008, essais, entraînement et course de karting sur le grand circuit du Roussillon à Rivesaltes dénommée "challenge des circuits 2008" (0094)
. Arrêté n° 2988/2008 du 16 juillet 2008 portant autorisation d'organiser le 20 juillet 2008 une course de "pit-bike" sur le circuit "360° parc" à Baho, dénommée "championnat de France de Pit Bike" (0099)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

 
. Arrêtés-décisions n° 66/2008, n° 67/2008 et 68/2008 du 16 juillet portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer (0104)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

 
. Arrêté n° DIR/n° 304/2008 du 2 juillet 2008 portant modification de la composition de la conférence sanitaire du territoire de Perpignan (0116)
. Arrêté n° DIR/n° 310/2008 du 3 juillet 2008 portant modification de la composition du conseil d'administration du centre hospitalier "Maréchal Joffre" de Perpignan (0118)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
. Arrêté n° 2678/08 du 3 juillet 2008 relatif à la désignation de la consultation de dépistage anonyme et gratuit des Pyrénées-Orientales (0121)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

 
. Arrêté n° 3011/2008 du 16 juillet 2008 relatif à l'interdiction de la vente de certaines espèces de gibier (0123)

> TRESORERIE GENERALE DES PYRENEES-ORIENTALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

. Délégations de signature du 1er juillet 2008 accordées par M. le trésorier-payeur général des Pyrénées-Orientales à ses collaborateurs à compter du 1er juillet 2008 (0125)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

 
. Procès-verbal d'avis de la sous-commission départementale d'accessibilité (0127)
. Arrêté n° 2757/2008 du 8 juillet 2008 portant dérogation aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées dans un établissement recevant du public situé sur le territoire de la ville de Perpignan (0129)
. Arrêté n° 2758/2008 du 8 juillet 2008 portant dérogation aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées dans un établissement recevant du public située sur le territoire de la ville de Perpignan (0131)
. Arrêté n° 2759/2008 du 8 juillet 2008 portant dérogation aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées dans une résidence de tourisme située sur le territoire de la commune de Perpignan (0133)
. Arrêté n° 2760/2008 du 8 juillet 2008 portant dérogation aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées dans une résidence de tourisme située sur le territoire de la commune de Marquixanes (0135)
. Arrêté n° 2761/2008 du 8 juillet 2008 portant dérogation aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées dans un établissement recevant du public situé sur le territoire de la commune de Collioure (0137)
. Arrêté n° 2762/2008 du 8 juillet 2008 portant dérogation aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées dans un établissement recevant du public situé sur le territoire de la ville de Banyuls sur Mer (0139)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

. Arrêté n° 2718/2008 du 4 juillet 2008 portant levée de fermeture temporaire d'un établissement physique et sportif (0141)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

. Arrêtés des 8, 10 et 11 juillet 2008 portant agrément d'organismes de services aux personnes (0143)