Année 2008

Recueil spécial 22 juillet 2008

 
 

SOMMAIRE

SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

 
. Arrêté n° 3028-2008 du 17 juillet 2008 modifiant la délégation de signature accordée à M. Jean-Marc SANCHEZ, directeur de la réglementation et des libertés publiques (0001)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

> Bureau du Contrôle Financier et des dotations des collectivités - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Arrêté n° 2712/08 du 4 juillet 2008 fixant la composition de la commission d'élus instituée en vue de la répartition de la dotation de développement rural (0003)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

 
. Arrêté n° 98/2008 du 16 juillet 2008 portant autorisation d'organiser à Prats de Mollo une épreuve pédestre dénommée "course du foyer rural" le vendredi 18 juillet 2008 (0005)
. Arrêté n° 99/2008 du 16 juillet 2008 portant autorisation d'organiser à Prats de Mollo une épreuve pédestre dénommée "course du foyer rural" le dimanche 10 août 2008 (0009)
. Arrêté n° 100/2008 du 16 juillet 2008 portant autorisation d'organiser au Boulou une épreuve VTT dénommée "64ème trophée Thor Hushovd" le dimanche 26 juillet 2008 (0013)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,10 Mb

 
. Arrêté DIR/n° 328/2008 du 11 juillet 2008 portant modification du schéma régional d'organisation sanitaire du Languedoc-Roussillon (0017)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

 
. Arrêté n° ARH66/31/VII/2008 du 15 juillet 2008 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de mai 2008 du centre hospitaliser Saint-Jean à Perpignan (0076)
. Arrêté n° ARH/66/32/VII/2008 du 17 juillet 2008 fixant les tarifs de prestation pour l'année 2008 CSSR "Le Vallespir" au Boulou (0079)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

 
. Arrêté n° 3079/2008 du 22 juillet 2008 modifiant l'arrêté n° 1919/2008 du 15 mai 2008 portant renforcement des restrictions provisoires en matière d'usage d'eau (0081)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

. Arrêtés des 15 et 16 juillet 2008 portant agrément d'organismes de services aux personnes (0085)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

 
. Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement de permanencier auxiliaire de régulation médicale à l'hôpital Saint-Jean de Perpignan (0092)