Année 2008

Recueil spécial 22 octobre 2008

 
 

SOMMAIRE

> CABINET (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Arrêté n° 4155/2008 du 13 octobre 2008 portant modification de la composition du conseil départemental de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales (0001)

> CABINET (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

. Arrêté n° 4191/2008 du 15 octobre 2008 relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Perpignan-Rivesaltes modifiant l'arrêté n° 1096/2008 du 21 mars 2008 (0003)
SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

 
. Arrêté n° 4217/08 du 17 octobre 2008 portant délégation de signature à M. Alain BUDILLON, directeur régional et départemental de l'équipement Provence Alpes Côtes d'Azur (0011)
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS

> Bureau des Ressources Humaines et du Budget - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Arrêté n° 4230/08 du 20 octobre 2008 portant recrutement d'un travailleur handicapé (0014)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

> Bureau du Contrôle Administratif de l'Intercommunalité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

 
. Arrêté n° 4166/2008 du 14 octobre 2008 portant composition de la commission départementale de la coopération intercommunale (0016)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau de la Circulation et de la Sécurité Routières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Arrêté n° 4202 du 17 octobre 2008 fixant le calendrier annuel des sessions d'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi (session 2009) (0019)
. Arrêté n° 4227/2008 du 20 octobre 2008 portant agrément d'un centre de sélection psychotechnique (0020)

> SOUS-PREFECTURE DE PRADES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

. Arrêté n° 151/2008 du 20 octobre 2008 renouvelant la composition des médecins membres des commissions médicales primaires de l'arrondissement de Prades (0021)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES MARITIMES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

 
. Décision n° 127-2008 DR du 14 octobre 2008 désignant M. Frédéric CAGNAT en qualité de pilote pour les ports de Port La Nouvelle, Port Vendres et Sète (0023)
. Arrêté n° 08-2008 DR du 20 octobre 2008 portant nomination des membres de l'assemblée commerciale de la station de pilotage de Port La Nouvelle Port Vendres (0025)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Arrêté n° 3889/2008 du 22 septembre 2008 portant enregistrement sous le n° 648 de la déclaration d'exploitation d'une officie de pharmacie sise 5 Rue de Sainte Marie à 66440 Torreilles (0027)

> SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'INSPECTION DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA POLITIQUE SOCIALE AGRICOLES DES PYRÉNÉES-ORIENTALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

 
. Arrêté n° 4214/2008 du 17 octobre 2008 fixant pour l'année 2008 l'importance minimale de l'exploitation ou de l'entreprise agricole requise pour que leurs dirigeants soient redevables de la cotisation de solidarité visée à l'article L. 731-23 du code dural dans le département des Pyrénées-Orientales (0029)
. Arrêté n° 4215/2008 du 17 octobre 2008 fixant pour l'année 2008 les taux des cotisations complémentaires d'assurance maladie, invalidité et maternité, d'assurance vieillesse agricole, de prestations familiales dues au régime de protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles, ainsi que les taux des cotisations complémentaires d'assurances sociales agricoles dues pour l'emploi de main-d'œuvre salariée (0030)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

 
. Arrêté n° 3702/08 du 4 septembre 2008 portant nomination d'un vétérinaire sanitaire (0033)
. Arrêté n° 3829/08 du 16 septembre 2008 portant nomination d'un vétérinaire sanitaire (0034)
. Arrêté n° 4116/08 du 9 octobre 2008 portant nomination d'un vétérinaire sanitaire (0035)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

 
. Décision n° 08.101/Direction portant délégation de signature au centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir (0036)
. Avis d'ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement d'un ouvrier professionnel qualifier buandier à la Résidence Les Avens à Peyrestrotes (0037)
. Avis d'ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement de 2 aide-soignants de classe normale le 6 octobre 2008 à la Résidence Paul Reig de Banyuls sur Mer (0038)