Année 2008

Recueil spécial 24 juillet 2008

 
 

SOMMAIRE

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

. Arrêté n° 96/2008 du 21 juillet 2008 portant homologation d'un circuit permanent de karting dénommé "ludi kart" sur le territoire de la commune d'Argelès sur Mer (0001)
. Arrêté n° 3096/2008 du 23 juillet 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 1171/07 du 12 avril 2007 portant sur la liste des régisseurs et suppléants de la régie de recettes de la sous-préfecture de Céret (0004)

> PREFECTURE DE L'AUDE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

 
. Arrêté n° 2008-11-4494 du 2 juillet 2008 portant modification de la commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'étang de Leucate ou de Salses (0006)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

. Arrêté du 22 juillet 2008 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0012)