Recueil spécial 06 septembre 2005
Mis à jour le 28/03/2012
NUMÉRO SPÉCIAL 6 SEPTEMBRE 2005
SECRETARIAT GENERAL
- Arrêté n° 3061/05 du 5 septembre 2005 portant délégation de signature à M. Jean SOUQUET, Directeur de l'Aviation civile sud-est (page 001)
DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES
- Arrêté n° 3021-05 du 1er septembre 2005 portant tarification du C.E.R. Bleu Marine (page 006)
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES
- Arrêté n° 2984/2005 du 30 août 2005 portant création de l'établissement public local d'enseignement (EPLE) – Collège de Toulouges (page 008)
- Arrêté n° 2985/2005 du 30 août 2005 portant création de l'établissement public local d'enseignement (EPLE) – Collège de Saint-Cyprien (page 010)
- Arrêté n° 2986/2005 du 30 août 2005 portant création de l'établissement public local d'enseignement (EPLE) – Collège de Saint-André (page 012)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
- Arrêté n° 2938/2005 du 31 août 2005 portant organisation du tour de garde départemental des entreprises de transport sanitaire du département des Pyrénées-Orientales pour la période du 01/10 au 31/12/2005 (page 014)
- 2 décisions portant approbation et autorisation pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (page 030)
- Décision MRS n° 015/2005 du 1er septembre 2005 : décision modificative de la décision conjointe (ARH LR – URCAM) de financement n° 11 du 3 septembre 2004 + annexe (page 034)
- Arrêté décision n° 109/2005 du 1er septembre 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "ATLANTIS II" (page 037)
- 2 avis de concours ou de recrutement (page 042)
Documents listés dans l’article
- Télécharger SOMMAIRE PDF - 0,10 Mb - 28/03/2012
- Télécharger Bureau de la Coordination PDF - 0,49 Mb - 28/03/2012
- Télécharger Bureau du Développement social et du Renouvellement urbain PDF - 0,17 Mb - 28/03/2012
- Télécharger Bureau des Finances locales PDF - 0,30 Mb - 28/03/2012
- Télécharger Santé législation PDF - 2,68 Mb - 28/03/2012
- Télécharger DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT PDF - 0,25 Mb - 28/03/2012
- Télécharger AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION LR PDF - 0,22 Mb - 28/03/2012
- Télécharger PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE PDF - 0,34 Mb - 28/03/2012
- Télécharger DIVERS PDF - 0,17 Mb - 28/03/2012