Recueil juillet 2008 tome 2
SOMMAIRE
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES
. Arrêté n° 1897/08 du 14 mai 2008 autorisant le fonctionnement de la société privée de gardiennage "H2S High Security System" exploitée par M. Pierre-Jean Dabadie au 11 Avenue André Ampère, Mas Guérido à Cabestany (66330) (0127)
. Arrêté n° 2233/08 du 4 juin 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Bernard TERREAUX, président de l'association "dansons dansez" (association n° 0662009073) située au 16 Rue Fontaine St Martin à Perpignan, n° 2-1014711 (0129)
. Arrêté n° 2657/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Cédric Blanch, président de l'association "catal'anges", office du tourisme, 66210 Les Angles, n° 2-1015553 (0131)
. Arrêté n° 2658/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à M. Cédric Blanch, président de l'association "catal'anges", office du tourisme, 66210 Les Angles, n° 3-1015554 (0133)
. Arrêté n° 2659/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à Mme Sandrine SOLE, administratice de l'association "ADM-CIE", 6 Rue Maréchal Foch à 66000 Perpignan, n° 2-1015540 (0135)
. Arrêté n° 2660/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Bernard SOUSTROT, gérant de l'EURL La Mauricette, 6 Rue Léon Blum à 66380 Pia, n° 2-1015526 (0137)
. Arrêté n° 2661/08 du 2 juillet 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à Mme Antoinette LIEVIN, présidente de l'association "Les Diams de Pia" (association n° W0662001364), située au 21 Rue l'Hort d'Amont à Pia, n° 2-1015538 (0139)
. Arrêté n° 2662/08 du 2 juillet 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à Mme Olga SAVARIN, présidente de l'association "office d'animation et de tourisme" (association n° 0662002487), située au 8 Avenue Ledru Rollin à Rivesaltes, n° 3-1015520 (0141)
. Arrêté n° 2663/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à Mme Angeline VILLALONGUE, gérante de la "SARL Arthos", Le Pla Sud à 66820 Fillols, n° 2-1015516 (0143)
. Arrêté n° 2664/08 du 2 juillet 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Alain VAILLS, responsable d'animation de l'association "office du tourisme et d'animation", mairie, (association n° 662001029) à 66470 Sainte Marie la Mer, n° 2-1015546 (0145)
. Arrêté n° 2665/08 du 2 juillet 2008 octroyant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à M. Alain VAILLS, responsable d'animation de l'association "office du tourisme et d'animation", mairie, (association n° 662001029) à 66470 Sainte Marie la Mer, n° 2-1015545 (0147)
. Arrêté n° 2666/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à Mme Agnès ABLARD, directrice de production de l'association "Zamiscene", Mairie, 1 Rue de la Poste à 66550 Corneilla de la Rivière, n° 2-1015457 (0149)
. Arrêté n° 2667/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à Mme Agnès ABLARD, directrice de production de l'association "zamiscene", mairie, 1 Rue de la Poste à 66550 Corneilla de la Rivière, n° 3-1015554 (0151)
. Arrêté n° 2668/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de toris ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 3ème catégorie à M. Gérard Crouzet, président de l'association "centre théâtral Rivesaltes Agly", 17 Rue Ludovic Ville à 66600 Rivesaltes, n° 3-1015429 (0153)
. Arrêté n° 2669/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Gérard Crouzet, président de l'association "centre théâtral Rivesaltes Agly", 17 Rue Ludovic Ville à 66600 Rivesaltes, n° 2-1015430 (0155)
. Arrêté n° 2670/08 du 2 juillet 2008 accordant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Claude Martinez, président de l'association "Festival d'Hix", mairie à 66700 Bourg Madame, n° 2-1015493 (0157)
. Arrêté n° 2671/08 du 2 juillet 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Nicolas CAUDEVILLE, président de l'associatoin "compagnie trac" (association n° W0662002115), située au 22 Rue des Mercadiers à 66000 Perpignan, n° 2-1015470 (0159)
. Arrêté n° 2672/08 du 2 juillet 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Gérard VIDALLER, exploitant de l'entreprise "great variety productions", située au 10 Rue des Mouettes à 66140 Canet en Roussillon, n° 2-1015415 (0161)
. Arrêté n° 2673/08 du 2 juillet 2008 renouvelant pour une durée de trois ans la licence d'entrepreneur de spectacles de 2ème catégorie à M. Eddy MICHENEAU, salarié de l'association "'théâtre du Gecko", située boulevard Léon-Jean Grégory, bâtiment El Celler à 66300 Thuir, n° 2-1015455 (0163)
. Arrêté n° 2728/08 du 7 juillet 2008 portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire (0165)
. Arrêté n° 2748/2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 1383 du 30 mai 1995 et attribuant une habilitation à l'hôtel Le Mas Fleuri sis à Vernet les Bains (0167)
. Arrêté n° 2750/08 du 8 juillet 2008 portant retrait de l'habilitation pour la commercialisation de forfaits touristiques attribuée à l'hôtel "Le Châtelet" sis à Saint Paul de Fenouillet sous le numéro HA 066030002 (0169)
. Arrêté n° 2751/08 du 8 juillet 2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 2336/2001 du 5 juillet 2001 et attribuant une habilitation à la
SARL
Société à responsabilité limitée Sol i Sombre, gestionnaire du camping "Ma Prairie" sis à Canet en Roussillon (0170)
. Arrêté n° 2913/2008 du 10 juillet 2008 portant attribution d'une habilitation à l'hôtel Le Coq d'Or sis aux Angles (0172)
. Arrêté n° 2918/08 du 10 juillet 2008 autorisant la commune de Canet en Roussillon à acquérir et détenir des armes destinées à la police municipale (0174)
. Arrêté n° 2919/08 du 10 juillet 2008 autorisant la commune de Pia à acquérir et détenir des armes destinées à la police municipale (0176)
. Arrêté n° 2957/08 du 11 juillet 2008 portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire (0178)
. Arrêté n° 2961/08 du 11 juillet 2008 autorisant le fonctionnement de la société privée de gardiennage "Jusan sécurité France" exploitée par M. Justo Carrascosa Femeina, autoport à 66160 Le Boulou (0180)
. Arrêté n° 2994/08 du 16 juillet 2008 portant retrait de l'habilitation pour la commercialisation de forfaits touristiques attribuée à l'hôtel La Frégate sis à Canet en Roussillon sous le numéro HA 66 2 96 0025 (0182)
. Arrêté n° 2995/2008 du 16 juillet 2008 portant attribution d'une habilitation au camping "Hollywood" sis à Reynès (66400) (0183)
. Arrêté n° 2996/2008 du 16 juillet 2008 portant retrait de classement de l'Hôtel La Vigie à Cerbère, de la catégorie tourisme deux étoiles (0185)
. Arrêté n° 3083/08 du 22 juillet 2008 autorisant le fonctionnement de la société privée de gardiennage "archange sécurité privée" exploitée par M. Jean-Frédé&ric ASSUMPCAO, 16 Rue des Acacias à 66300 Thuir (0187)
. Arrêté n° 3118/08 du 23 juillet 2008 portant retrait de classement de l'Hôtel de France à Perpingan de la catégorie tourisme trois étoiles (0189)
. Arrêté n° 3119/08 du 23 juillet 2008 portant abrogation des dispositions de l'arrêté préfectoral n° 3180/96 du 3 octobre 1996 et délivrant une autorisation à l'office du tourisme de la ville de Perpignan pour commercialiser, dans l'intérêt général, des prestations relevant du tourisme d'accueil dans sa zone d'intervention statutaire (0191)
. Arrêté n° 3120/08 du 23 juillet 2008 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 2981/98 du 17 septembre 1998 et attribuant une habilitation à l'agence immobilière "Clayrit immobilier" sises à Amélie les Bains Palalda (0193)
. Arrêté n° 3217/08 du 31 juillet 2008 portant attribution d'une habilitation pour la commercialisation de forfaits touristiques à l'enseigne "Paradise Aventure" sis à Argelès sur Mer (0195)
. Arrêté n° 78/2008 du 15 juillet 2008 portant habilitation dans le domaine funéraire (0197)
. Décision de déclassement du domaine public ferroviaire du 8 juillet 2008 (0199)
. Arrêté n° 14/2008 du 24 juillet 2008 relatif à l'organisation des manifestations nautiques sur les plans d'eau de la Méditerranée (0202)
. Arrêté n° 080314 du 23 juillet 2008 fixant le programme prévisionnel interdépartemental d'accompagnement des handicapés et de la perte d'autonomie de la région Languedoc-Roussillon pour la période 2008-2012 et les annexes financières 2008, 2009 et 2010 (0205)
. Arrêté n° 080340 du 28 juillet 2008 portant modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS), formation plénière (0207)
. Arrêté n° 08341 du 28 juillet 2008 portant modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) dans ses quatre sections spécialisées (0221)
. Arrêté n° 2921/2008 du 10 juillet 2008 autorisant la société SAS Crudi, représentée par son directeur, à utiliser l'eau issue du forage F2 Crudi afin de desservir son activité agroalimentaire et d'alimenter les employés de l'établissement Crudi, situé sur la commune de Torreilles (0252)
Documents listés dans l’article
- Télécharger Bureau des Elections et de la Police Générale (I) PDF - 2,11 Mb - 10/04/2012
- Télécharger Bureau des Elections et de la Police Générale (II) PDF - 1,87 Mb - 10/04/2012
- Télécharger SOUS-PREFECTURE DE CERET PDF - 0,09 Mb - 10/04/2012
- Télécharger RESEAU FERRE DE FRANCE PDF - 0,14 Mb - 10/04/2012
- Télécharger PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE PDF - 0,12 Mb - 10/04/2012
- Télécharger DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES PDF - 2,36 Mb - 10/04/2012
- Télécharger DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (I) PDF - 0,72 Mb - 10/04/2012