Recueil spécial 10 octobre 2008
NUMERO SPECIAL DU 10 OCTOBRE 2008
SOMMAIRE
. Arrêté n0 4100 du 7 octobre 2008 concernant la composition de la commission départementale d'orientation vers les enseignements adaptés (CDOEA) (0001)
. Arrêté n° 4106 du 8 octobre 2008 portant renouvellement de la commission départementale consultative des gens du voyage (0004)
. Arrêté n° 4132 du 10 octobre 2008 modifiant l'arrêté n° 2390 du 14 juin 2006 portant approbation du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage (0006 bis)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES
. Arrêté n° 4112/2008 du 8 octobre 2008 portant nomination du régisseur de recette et de deux régisseurs suppléants (0007)
. Arrêté n° 132/2008 du 6 octobre 2008 portant dissolution du syndicat intercommunal de télévision du Vallespir (0009)
. Arrêté n° 4128 du 10 octobre 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 3096/2008 du 23 juillet 2008 portant sur la liste des régisseurs et suppléants de la régie de recettes de la sous-préfecture de Céret (0011)
. Arrêté n° 4115/2008 du 9 octobre 2008 actualisant les indices des fermages pour la période du 1er octobre 2008 au 30 septembre 2009 (0013)
. Arrêtés n° ARH/66/42/IX/2008 et ARH/66/43/IX/2008 du 29 septembre 2008 fixant respectivement les tarifs de prestation à compter du 1er octobre 2008 au CSSR "Le Vallespir" au Boulou et à "La Perle Cerdane" à Ossja (0015)
Documents listés dans l’article
- Télécharger MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES PDF - 0,11 Mb - 10/04/2012
- Télécharger Bureau du Logement, de la Cohésion Sociale et de la Rénovation Urbaine PDF - 0,34 Mb - 10/04/2012
- Télécharger Régie des Recettes PDF - 0,12 Mb - 10/04/2012
- Télécharger SOUS-PREFECTURE DE CERET PDF - 0,17 Mb - 10/04/2012
- Télécharger DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET PDF - 0,09 Mb - 10/04/2012
- Télécharger AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION PDF - 0,25 Mb - 10/04/2012